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Journal n°7392
du 28 mai 1999
Arrêté Ministériel n° 99-237 du 20 mai 1999 approuvant les statuts du Syndicat dénommé "CHAMBRE MONEGASQUE DU YACHTING".
portant règlement de la formation et du fonctionnement des syndicats patronaux, modifiée ;
Vu la demande aux fins d'approbation des statuts du syndicat dénommé "CHAMBRE MONEGASQUE DU YACHTING" ;
Vu la ... portant règlement de la formation et du fonctionnement des syndicats patronaux, modifiée ;
Vu la demande aux fins d'approbation des statuts du syndicat dénommé "CHAMBRE MONEGASQUE DU YACHTING" ;
Vu ...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
INTERNATIONAL FLEXIBLE STRUCTURE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 mai 2012, enregistré à Monaco le 5 juin 2012, folio Bd 28 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 mai 2012, enregistré à Monaco le 5 juin 2012, folio Bd 28 ...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
Council of Experts Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 30 avril 2014 et 2 juillet 2014, enregistrés à Monaco les 26 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 30 avril 2014 et 2 juillet 2014, enregistrés à Monaco les 26 ...
Journal n°8342
du 11 août 2017
SALON ESTHETIQUE PRIVÉ - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 20 janvier 2017, enregistré à Monaco le 23 février 2017 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 20 janvier 2017, enregistré à Monaco le 23 février 2017 ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-266 du 21 mai 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.579 du 16 juillet 2019 portant création d'un établissement pour personnes âgées dit « Résidence du Cap Fleuri ».
établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics, modifiée ;
Vu l ... établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8383
du 25 mai 2018
NONNA MARIA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITE LIMITÉE
réaliser cet objet la société peut recourir, en tous lieux, à tous actes ou opérations de quelque nature et importance qu'ils soient, sans aucune exception, dès lors que, directement ou indirectement, ils ... réaliser cet objet la société peut recourir, en tous lieux, à tous actes ou opérations de quelque nature et importance qu'ils soient, sans aucune exception, dès lors que, directement ou indirectement, ils ...
Journal n°8147
du 15 novembre 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
ESPRESSO MONTE CARLO
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 2 juillet 2013, enregistré à Monaco le 10 juillet 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 2 juillet 2013, enregistré à Monaco le 10 juillet 2013 ...
Journal n°8581
du 11 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-119 du 3 mars 2022 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession en association.
Marine Cotta ;
Vu l’avis émis par l’Association Monégasque des Orthophonistes ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mars 2022 ... Marine Cotta ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Orthophonistes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mars 2022 ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - MONA'CLIM
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 avril 2012, enregistré à Monaco le 19 avril 2012, folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 avril 2012, enregistré à Monaco le 19 avril 2012, folio ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
OCEAN AGENCIES - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 février 2018, enregistré à Monaco le 16 février 2018 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 février 2018, enregistré à Monaco le 16 février 2018 ...
Journal n°7469
du 17 novembre 2000
Société en Nom Collectif "RAPETTO & Cie"
Aux termes de deux actes sous seing privé en date à Monaco des 2 août et 4 septembre 2000, dûment enregistrés,
M. Julien RAPETTO demeurant à Monaco 9, rue Princesse Antoinette et M. Marc RAPETTO ... Aux termes de deux actes sous seing privé en date à Monaco des 2 août et 4 septembre 2000, dûment enregistrés,
M. Julien RAPETTO demeurant à Monaco 9, rue Princesse Antoinette et M. Marc RAPETTO ...
Journal n°7946
du 8 janvier 2010
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
SYNERGIE 2
’étranger : la création, l’achat, l’exploitation directe ou en location-gérance et la vente de fonds de commerce de pressing, blanchisserie, teinturerie y compris retouches et transformations ; la publicité sur ... ’étranger : la création, l’achat, l’exploitation directe ou en location-gérance et la vente de fonds de commerce de pressing, blanchisserie, teinturerie y compris retouches et transformations ; la publicité sur ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-448 du 15 juillet 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service Oto-Rhino-Laryngologie)
-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quinze juillet deux mille seize.
Le Ministre d’Etat,
S. TELLE. ... -Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quinze juillet deux mille seize.
Le Ministre d’Etat,
S. TELLE. ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-435 du 12 juillet 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Oto-Rhino-Laryngologie)
’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 juin 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Claude LE ROUX est autorisée à exercer une ... ’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 juin 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Claude LE ROUX est autorisée à exercer une ...