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Journal n°8111 du 8 mars 2013
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - ORIGINAL & STANDARD EQUIPMENT MANUFACTURER INTERNATIONAL en abrégé OSEM INTERNATIONAL Société à responsabilité limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 57, rue Grimaldi - Monaco
et par voie de conséquence l’article 2 des statuts, comme suit : «Art. 2 Objet «La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu’à l’étranger, destinés aux industriels, étude, conception ... et par voie de conséquence l’article 2 des statuts, comme suit : «Art. 2 Objet «La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu’à l’étranger, destinés aux industriels, étude, conception ...
Journal n°8336 du 30 juin 2017
YELLOW - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
contraires aux bonnes mœurs et/ou pouvant nuire à l'image de la Principauté. Et généralement, toutes opérations financières, commerciales, mobilières et immobilière se rattachant directement ou indirectement à ... contraires aux bonnes mœurs et/ou pouvant nuire à l'image de la Principauté. Et généralement, toutes opérations financières, commerciales, mobilières et immobilière se rattachant directement ou indirectement à ...
Journal n°8217 du 20 mars 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - EOLE 2015
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’actes sous seing privé en date des 12 décembre 2014 et 26 janvier 2015, enregistrés à Monaco les ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’actes sous seing privé en date des 12 décembre 2014 et 26 janvier 2015, enregistrés à Monaco les ...
Journal n°8263 du 5 février 2016
Décision de mise en œuvre n° 2016-RC-02 du 21 janvier 2016 concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche ayant pour objet d’évaluer l’efficacité de thérapies ciblées dans le cancer du rein, analyses de marqueurs prédictifs et pronostiques », étude dénommée « Etude RCC - réf. 13-19 »
traitement est justifié par : • la réalisation d’un intérêt légitime poursuivi par le responsable de traitement ; • le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la ... traitement est justifié par : • la réalisation d’un intérêt légitime poursuivi par le responsable de traitement ; • le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la ...
Journal n°8193 du 3 octobre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - AM GLOBALES STRATEGIES
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 18 mars 2014, enregistré à Monaco le 24 mars 2014, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 18 mars 2014, enregistré à Monaco le 24 mars 2014, Folio Bd ...
Journal n°8392 du 27 juillet 2018
MARSAN IMMOBILIER MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 23 avril 2018, enregistré à Monaco le 24 avril 2018, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 23 avril 2018, enregistré à Monaco le 24 avril 2018, Folio Bd ...
Journal n°8071 du 1 juin 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - ETIC IMMOBILIER
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 12 octobre 2011, enregistré à Monaco le 18 octobre 2011 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 12 octobre 2011, enregistré à Monaco le 18 octobre 2011 ...
Journal n°8381 du 11 mai 2018
GENERAL AVIATION CONSULTANCY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 26 janvier 2018, enregistrés à Monaco le 1er février 2018 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 26 janvier 2018, enregistrés à Monaco le 1er février 2018 ...
Journal n°8203 du 12 décembre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - ILEX MONACO
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’actes sous seing privé en date des 16 avril 2014 et 15 mai 2014, enregistrés à Monaco les 28 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’actes sous seing privé en date des 16 avril 2014 et 15 mai 2014, enregistrés à Monaco les 28 ...
Journal n°7986 du 15 octobre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-519 du 7 octobre 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ; Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ; Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8264 du 12 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-75 du 3 février 2016 fixant le montant de l’allocation spéciale en faveur de certaines catégories de demandeurs d’emploi et le plafond mensuel de ressources pour en bénéficier en application de la loi n° 1.113 du 27 juin 1988
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.113 du 27 juin 1988 relative à l’octroi d’une allocation spéciale en faveur de certaines catégories de demandeurs d’emploi ; Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.113 du 27 juin 1988 relative à l’octroi d’une allocation spéciale en faveur de certaines catégories de demandeurs d’emploi ; Vu l ...
Journal n°8070 du 25 mai 2012
BEE CONNECT - CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 24 janvier 2012, enregistré à Monaco le 30 janvier 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 24 janvier 2012, enregistré à Monaco le 30 janvier 2012 ...
Journal n°7453 du 28 juillet 2000
Arrêté Municipal n° 2000-53 du 24 juillet 2000 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco ; Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Arrêtons : Article ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ; Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Arrêtons ...
Journal n°8396 du 24 août 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3532 du 13 août 2018 portant nomination d'un Responsable Administratif - Conservatoire de Jazz dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 13 août 2018, a été transmise à S.E. M ...
Journal n°8370 du 23 février 2018
F.P. Travel Group SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 août 2017, enregistré à Monaco le 24 août 2017, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 août 2017, enregistré à Monaco le 24 août 2017, Folio Bd ...

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Version 2018.11.07.14