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Journal n°7822
du 24 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-427 du 17 août 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du ... juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du ...
Journal n°8359
du 8 décembre 2017
RPCM - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 24 juillet 2017, enregistré à Monaco le 23 août 2017, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 24 juillet 2017, enregistré à Monaco le 23 août 2017, Folio ...
Journal n°8398
du 7 septembre 2018
Solid Event Technical Services - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 avril 2018, enregistré à Monaco le 6 avril 2018, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 avril 2018, enregistré à Monaco le 6 avril 2018, Folio ...
Journal n°7897
du 30 janvier 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0297 du 23 janvier 2009 portant nomination et titularisation d’un Ouvrier d’entretien dans les Services Communaux (Service des Sports et des Etablissements Sportifs)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8009
du 25 mars 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0782 du 18 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Ouvrier d’entretien dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
Arrêté Municipal n° 2001-3 du 15 janvier 2001 portant nomination et titularisation d'un secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs)
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3729 du 11 septembre 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8202
du 5 décembre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - ABUNDANTIA
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 septembre 2014, enregistré à Monaco le 12 septembre 2014 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 septembre 2014, enregistré à Monaco le 12 septembre 2014 ...
Journal n°8291
du 19 août 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.005 du 28 juillet 2016 modifiant l’ordonnance souveraine n° 9.825 du 28 juin 1990 fixant les mesures de protection à observer pour éviter la propagation des maladies contagieuses et épidémiques dans les établissements d’enseignement, d’éducation et d’aide sociale à l’enfance.
° 2010-154 du 24 mars 2010 portant réglementation des établissements accueillant des enfants de moins de six ans, modifié ;
Vu l’avis du Comité de la Santé Publique en date du 19 juillet 2016 ;
Vu la ... ° 2010-154 du 24 mars 2010 portant réglementation des établissements accueillant des enfants de moins de six ans, modifié ;
Vu l’avis du Comité de la Santé Publique en date du 19 juillet 2016 ;
Vu la ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
TMC DESIGN GROUP - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 23 novembre 2016, enregistré à Monaco le 6 décembre 2016 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 23 novembre 2016, enregistré à Monaco le 6 décembre 2016 ...
Journal n°7846
du 8 février 2008
Augmentation de capital & Transformation en Société à Responsabilité Limitée
Société en Commandite Simple dénommée "SCS AMEIL ET CIE"
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
'une entreprise de nettoyage (magasins, appartements etc...) la vente de tous produits et matériels de nettoyage".
Et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement ... 'une entreprise de nettoyage (magasins, appartements etc...) la vente de tous produits et matériels de nettoyage".
Et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
SAEMING SPORTS
communication à distance, de produits alimentaires et notamment de compléments alimentaires et de produits diététiques destinés aux sportifs ainsi que de boissons non alcooliques ;
- La participation directe ou ... communication à distance, de produits alimentaires et notamment de compléments alimentaires et de produits diététiques destinés aux sportifs ainsi que de boissons non alcooliques ;
- La participation directe ou ...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
Money-ID
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 7 août 2015 et 17 septembre 2015, enregistrés à Monaco les 18 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 7 août 2015 et 17 septembre 2015, enregistrés à Monaco les 18 ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
DD DIGITAL DAYS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
objet :
La gestion, la logistique, la promotion et l'organisation de manifestations, congrès, séminaires dans le secteur du digital et des technologies
Et généralement, toutes opérations de quelque nature ... objet :
La gestion, la logistique, la promotion et l'organisation de manifestations, congrès, séminaires dans le secteur du digital et des technologies
Et généralement, toutes opérations de quelque nature ...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - Spoton Brandz
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 8 septembre 2015, enregistré à Monaco le 16 septembre 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 8 septembre 2015, enregistré à Monaco le 16 septembre 2015 ...