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Arrêté Municipal n° 2009-0297 du 23 janvier 2009 portant nomination et titularisation d’un Ouvrier d’entretien dans les Services Communaux (Service des Sports et des Etablissements Sportifs)

  • N° journal 7897
  • Date de publication 30/01/2009
  • Qualité 98.42%
  • N° de page 2906
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2455 du 5 septembre 2008 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Ouvrier d’entretien dans les Services Communaux (Service des Sports et des Etablissements Sportifs) ;
Vu le concours du 23 septembre 2008 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Julien Devissi est nommé et titularisé dans l’emploi d’Ouvrier d’entretien au Service des Sports et des Etablissements Sportifs, avec effet au 23 septembre 2008.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 23 janvier 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 23 janvier 2009.
Le Maire,
G. Marsan.
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Version 2018.11.07.14