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Journal n°7918
du 26 juin 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1935 du 18 juin 2009 portant nomination et titularisation d’un Adjoint au Directeur dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3045 du 13 octobre 2010 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-436 du 12 juillet 2016 autorisant un Praticien Hospitalier à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Radiothérapie-Oncologie)
Radiothérapie-Oncologie, est autorisée à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de ... Radiothérapie-Oncologie, est autorisée à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de ...
Journal n°8265
du 19 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-119 du 15 février 2016 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 ... réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 ...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Arrêté ministériel n° 2016-824 du 23 décembre 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Radiothérapie Oncologie).
;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Philippe Colin est autorisé ... ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Philippe Colin est autorisé à ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
Vantage Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 11 décembre 2015, enregistré à Monaco le 22 décembre 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 11 décembre 2015, enregistré à Monaco le 22 décembre 2015 ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-41 du 24 janvier 2017 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2016-312 du 11 mai 2016 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage.
réaliser des contrôles antidopage ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 janvier 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel n° 2016-312 du 11 mai 2016, susvisé, est ... réaliser des contrôles antidopage ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 janvier 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel n° 2016-312 du 11 mai 2016, susvisé, est abrogé ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2670 du 12 août 2008 portant nomination d’un Régisseur Général dans les Services Communaux (Salle du Canton-Espace Polyvalent)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-244 du 31 mars 2016 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
le Conseil de l’Ordre des Pharmaciens ;
Vu l’avis émis par le Directeur de l’Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 mars 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier ... le Conseil de l’Ordre des Pharmaciens ;
Vu l’avis émis par le Directeur de l’Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 mars 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
FM-CRAFT - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
composants servant à la fabrication de bateaux de plaisance, leur entretien, leur réparation et leur exploitation,
À l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes, aux termes de l'article O. 512 ... composants servant à la fabrication de bateaux de plaisance, leur entretien, leur réparation et leur exploitation,
À l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes, aux termes de l'article O. 512 ...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-599 du 5 octobre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-406 du 30 juillet 2008 portant application de l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l'ancien régime iraquien.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°7688
du 28 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-62 du 19 janvier 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 97-216 en date du 23 avril 1997 relatif à certains tests de dépistage effectués sur des prélèvements de sang ou de composants de sang.
1997 relatif aux analyses biologiques et tests de dépistage des maladies transmissibles effectués sur les prélèvements de sang et de ses composants ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique dans sa ... 1997 relatif aux analyses biologiques et tests de dépistage des maladies transmissibles effectués sur les prélèvements de sang et de ses composants ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique dans sa ...
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
SARL ALL ABOUT - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 19 mai 2017, enregistré à Monaco le 6 juin 2017, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 19 mai 2017, enregistré à Monaco le 6 juin 2017, Folio Bd ...
Journal n°8279
du 27 mai 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-334 du 18 mai 2016 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel
du jour où ce dernier l’a acquise.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2013-59 du 30 janvier 2013, susvisé, est abrogé à compter de la date d’acquisition de l’officine de pharmacie sise 27, boulevard des ... du jour où ce dernier l’a acquise.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2013-59 du 30 janvier 2013, susvisé, est abrogé à compter de la date d’acquisition de l’officine de pharmacie sise 27, boulevard des ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-454 du 26 juillet 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan
’HKHS. Les Taliban ont utilisé HKHS en 2010 pour envoyer des fonds à des hawalas en Afghanistan, où les commandants opérationnels ont pu avoir accès aux fonds en question. À compter de la fin de l’année 2009 ... ’HKHS. Les Taliban ont utilisé HKHS en 2010 pour envoyer des fonds à des hawalas en Afghanistan, où les commandants opérationnels ont pu avoir accès aux fonds en question. À compter de la fin de l’année 2009 ...