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Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.052 du 18 novembre 2003 portant
promotions ou nominations dans l'Ordre de Grimaldi.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par Nos ordonnances n° 2.283 du 19 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par Nos ordonnances n° 2.283 du 19 ...
Journal n°7438
du 14 avril 2000
Société en Commandite Simple "CHIAPPONE & Cie"
limitation de durée, qui est investi des pouvoirs les plus étendus à cet effet.
En cas de décès d'un des associés, la société ne sera pas dissoute.
Un original dudit acte a été déposé au Greffe Général ... limitation de durée, qui est investi des pouvoirs les plus étendus à cet effet.
En cas de décès d'un des associés, la société ne sera pas dissoute.
Un original dudit acte a été déposé au Greffe Général ...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - MC-SOFTWARE
que les services de conseil informatique et de suivi des applications ;
-la création, l’acquisition, la concession et l’exploitation directe ou indirecte de tous brevets, marques, procédés, ainsi que ... que les services de conseil informatique et de suivi des applications ;
-la création, l’acquisition, la concession et l’exploitation directe ou indirecte de tous brevets, marques, procédés, ainsi que ...
Journal n°7994
du 10 décembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.025 du 2 décembre 2010 modifiant l’ordonnance souveraine n° 2.022 du 19 décembre 2008 relative à l’allocation de soutien à l’emploi, modifiée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution, et notamment ses articles 39, 70 et 92 ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution, et notamment ses articles 39, 70 et 92 ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu ...
Journal n°7846
du 8 février 2008
Appel à candidature d'un Volontaire International de Monaco.
Animateur locomotion, sport et formation professionnelle dans un
établissement pour enfants déficients visuels à Fianarantsoa (Madagascar)
Coopération Internationale, sis 9, rue Princesse Marie de Lorraine - 98000 Monaco.
ENVOI DU DOSSIER
Les candidats devront faire parvenir au Département des Relations Extérieures, Direction de la ... Coopération Internationale, sis 9, rue Princesse Marie de Lorraine - 98000 Monaco.
ENVOI DU DOSSIER
Les candidats devront faire parvenir au Département des Relations Extérieures, Direction de la ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
12.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège social de l’activité, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 7 mars 2014. ... 12.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège social de l’activité, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 7 mars 2014. ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
12.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège social de l’activité, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 14 mars 2014. ... 12.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège social de l’activité, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 14 mars 2014. ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-452 du 21 juillet 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MONACO IT OFFICE
conception, la réalisation et la gestion de projets et de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ; et dans ce cadre, la fourniture des logiciels et ... conception, la réalisation et la gestion de projets et de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ; et dans ce cadre, la fourniture des logiciels et ...
Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.048 du 23 décembre 2010 portant nomination d’un Chargé de Missions auprès du Ministre d’Etat
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-864 du 14 décembre 2017 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2014-676 du 4 décembre 2014 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel.
décembre 2014, susvisé, est abrogé à compter du 1er décembre 2017.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ... décembre 2014, susvisé, est abrogé à compter du 1er décembre 2017.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Appel à candidature pour l'attribution d'ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté lance un appel à candidature pour l'attribution d'ateliers situés au
6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à disposition d ...
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté lance un appel à candidature pour l'attribution d'ateliers situés au
6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à disposition d ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
Appel à candidature pour l'attribution d'ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté lance un appel à candidature pour l'attribution d'ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à disposition d ...
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté lance un appel à candidature pour l'attribution d'ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à disposition d ...
Journal n°7569
du 18 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-100 du 10 octobre 2002 portant nomination et titularisation d'une Attachée Principale dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ...
Journal n°8205
du 26 décembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3788 du 16 décembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Attaché Principal dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...