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Journal n°7583
du 24 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-26 du 20 janvier 2003 fixant l'assiette des cotisations dues aux organismes sociaux pour les garde-malades et les auxiliaires de vie.
'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.388 du 11 octobre 1956 relative aux congés payés annuels des concierges d'immeubles à usage d'habitation et des ... 'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.388 du 11 octobre 1956 relative aux congés payés annuels des concierges d'immeubles à usage d'habitation et des ...
Journal n°2820
du 23 avril 1912
'artillerie).
3e, Good-Land Lieutenant Grenier (6ed'artillerie).
4e, Rayon-d'Or - Lieutenant Costa (6. d'artillerie). 5e, Filister - Lieutenant Angla (9e chasseurs). 6e, Athos - Lieutenant Claire (3e d ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 27 septembre 2017, enregistré, le nommé :
- L. M., né le 22 mars 1982 à Thionville (57), de D. et de L. C., de ...
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 27 septembre 2017, enregistré, le nommé :
- LOCQUENEUX Michaël, né le 22 mars 1982 à Thionville (57), de Daniel ...
Journal n°3029
du 4 avril 1916
. — Les heures d'ouverture des restaurants, cafés, bars et débits de boissons seront déterminées par Arrêtés du Maire, sur l'avis du Conseil Communal, confor mément à l'article 97 de l'Ordonnance du 3 avril ...
Journal n°7395
du 18 juin 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
.
le 22 juin, à 20 h 30,
Concert organisé par Ars Antonia
les 25 et 26 juin, à 21 h,
et le 27 juin, à 15 h et 20 h 30,
Spectacles de fin d'année des élèves du Studio de Monaco (Théâtre, chant ... .
le 22 juin, à 20 h 30,
Concert organisé par Ars Antonia
les 25 et 26 juin, à 21 h,
et le 27 juin, à 15 h et 20 h 30,
Spectacles de fin d'année des élèves du Studio de Monaco (Théâtre, chant ...
Journal n°2772
du 20 juin 1911
'amende (par défaut), pour coups et blessures volontaires ;
N. M., 22 ans, caviste à l'hôtel de Paris, demeurant à Beausoleil, témoin défaillant, 25 francs d'amende ;
C. P.-L., horticulteur, né le 8 avril ...
Journal n°3337
du 20 décembre 1921
général de ce Comité d'organisation.
La séance d'ouverture a eu lieu hier lundi à 9 heures 3o dans la grande salle des Conférences du Musée Océanographique, sous la présidence d'honneur de S. Exc. le ...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
La Semaine en Principauté
Pulse.
Le 3 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques (Suisse) organisé par la Mairie de Monaco.
Du 4 juillet au 23 août,
Animations estivales.
Le 10 juillet, de ... Pulse.
Le 3 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques (Suisse) organisé par la Mairie de Monaco.
Du 4 juillet au 23 août,
Animations estivales.
Le 10 juillet, de ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Loi n° 1.289 du 8 octobre 2004 prononçant au quartier des Spélugues
la désaffectation de parcelles du domaine public de l'Etat.
de la Constitution, la désaffectation, au-dessus de la cote + 20,90 N.G.M. et jusqu'à la cote + 26,70 N.G.M., de deux parcelles du domaine public de l'Etat, d'une superficie totale de 519,57 m2.
Ces ... de la Constitution, la désaffectation, au-dessus de la cote + 20,90 N.G.M. et jusqu'à la cote + 26,70 N.G.M., de deux parcelles du domaine public de l'Etat, d'une superficie totale de 519,57 m2.
Ces ...
Journal n°2353
du 11 août 1903
des dignitaires et des cardinaux. Il est entré, à 9 h. 3o, dans la Basilique par la porte centrale et a été accueilli par les acclamations de la foule, pendant que de la loge de la bénédiction ...
Journal n°0467
du 26 mai 1867
'atmosphère sur les côtes méditerranéennes de l'ancienne Ligurie est de 0 ni. 781 m. m. 35; celle de ses variations est de 30 à 40 in. m. La moyenne des indications de l'hygromètre de Saussure est d'enViron 55.. c ...
Journal n°0643
du 18 octobre 1870
30 5 -6 8 35 12 40 5 22 8 45 12 49 5 32 8 56 12 56 5 44 9 3 1 9 5 57 9 16 1 17 6 5 9 24 1 24 6 16 9 31 1 37 6 29 9 44
Chemin de Fer de Paris-Lyon-Méditerranée. Saison d'Été.
DE MENTON A NICE ...
Journal n°0000
du 26 novembre 1982
union de Vuestra Augusta Familia. Mi senora e hija se unen a Vuestro pesar.
Luis Atsrau.) Mit-)d‘
— de S. E.M. le Président de la République de Côte d'Ivoire :
« C'est avec une grande compassion que ...
Journal n°3935
du 20 avril 1933
'hiver:
Considérablement accéléré par rapport à son ho-,
raire' ne dernier, le « Côte: d'Azur Pullman »,
qui quitte Paris à 9 heures, mène à Lyouen,6 heures, à Manseille en un peu plus de 10 heures, à Nice en 13 h.
En ...
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
Loi n° 1.549 du 6 juillet 2023 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive (Partie I).
Tribunal de première instance en application de l’article 22-3.
La ou les personnes habilitées à agir pour le compte de la personne morale concernée par la présente procédure de sanctions sont ... 3 ... instance en application de l'article 22-3.
La ou les personnes habilitées à agir pour le compte de la personne morale concernée par la présente procédure de sanctions sont, préalablement à toute décision ...
Journal n°5291
du 2 mars 1959
'il conduisait en infraction à « un arrêté de suspension de son permis, le Ministre « d'État pourra, sans préjudice des sanctions prévues ...
Journal n°0973
du 20 février 1877
10 03
479 3 487 499 mixt. Exp. mixt. mixt.
mat. soir soir
6 40 19 30 1 20
10 02 2 05 3 42
2 49 5 30 7 59
3 51 6 22 8 57
4 25 6 50 9 14
4 38 7 01 9 26
4 45 9 33
4 ...
Journal n°1567
du 14 août 1888
, est entré dans notre port, d'où il repartira demain pour Nice.
Ce yacht, bien connu à Monaco, appartient à M. Mante ; il avait à bord quatre passagers. Jange 98 tonneaux, 9 hommes d ...
Journal n°2781
du 22 août 1911
faudrait la combler.
A côté du 3 % on va mettre à la disposition du Conseil National un crédit qui sera affecté à l'instruction publique, etc.
M. REYMOND. — M. Olivié a fait allusion à des travaux non ...
Journal n°7896
du 23 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations
, aux dispositions de l’article 3 de cette dernière, ils sont accompagnés des éléments d’appréciation utiles de nature à permettre au Conseil d’Etat, saisi pour avis, de se prononcer en toute connaissance ... , aux dispositions de l’article 3 de cette dernière, ils sont accompagnés des éléments d’appréciation utiles de nature à permettre au Conseil d’Etat, saisi pour avis, de se prononcer en toute connaissance ...
Journal n°0958
du 7 novembre 1876
• arrivée. 8 04 8 17 10 47 12 23 2 22 3 51 6 22 8 57
départ 10 03 10 56 12 40 2 37 4 25 6 50 9 14
11 1 35 » 95 » 75 Villefranche-sur-Mer 8 30 12 56 2 49 4 38 7 01 9 26
9 1 10 ...
Journal n°8698
du 7 juin 2024
La Semaine en Principauté
Bruckner.
Théâtre des Muses
Jusqu’au 8 juin, à 20 h,
Le 9 juin, à 16 h 30,
« Scènes de corps et d’esprit » d’Antonia de Rendinger.
Le 8 juin, à 16 h 30,
Le 9 juin, à 11 h,
Le 12 juin, à 17 h 30 ... d'artistes des XXème et XXIème siècles qui ont vécu et travaillé sur la Côte d'Azur.
Espace 22
Du 12 juin au 10 juillet,
Exposition « Art in motion », collection de casques d'art mise à l'honneur à l ...
Journal n°3546
du 24 décembre 1925
Ricardo Vinès. A. C.
Etude de Me ALEXANDRE EYMIN,
docteur en droit, notaire,
2, rue du Tribunal, Monaco.
PURGE D'UT P'OTIII !ÈQUES LEGAL.EN
Aux termes d'un contrat reçu par Me Alexandre Eymin ...
Journal n°0600
du 21 décembre 1869
'elle a eu un plein succès, et qu'elle a valu à l'expérimentateur de chaleureuk bravos.
C'est demain à 8 heures (lu soir, qu'il nous sera donné d'applaudir deux éminents pensioenaires de la Comédie Française ...
Journal n°0581
du 10 août 1869
extraordinaire.
C'est qu'en effet rien n'est curieux comme l'arrivée d'un train de voyageurs à Monaco. Dès que les salles de la gare se'sOnt vidées, toutes les voitures se mettent en branle, et l'on aperçoit ...
Journal n°1777
du 23 août 1892
centigrade à Buda-Pesth, et, comme moyenne de juillet, 17° 9 à Londres et 22° 3 à Buda-Pesth, c'est-à-dire que dans la ,première localité, les hivers sont moins froids et 1€s étés moins chauds, la mer dont l ...
Journal n°0649
du 29 novembre 1870
.111ltAIIIIR VISCONTI. rue du Cours.
à I'ACENCR-DALGOUTTK. rue Paradis, au coin du Jardin Public.
Les abonnements compten t du 9" et du 16 de chaque mois et se paient d'avance
Les lettres et envois non ...
Journal n°0653
du 27 décembre 1870
physiciens voient l'origine des trombes dans l'existence de deux vents opposés qui passent l'un à côté de l'autre. D'autres reconnaissent à ces météores une cause électrique.
Ce qu'il y a de certain c ...
Journal n°3357
du 2 mai 1922
Extérieures sont chargés de la promulgation et de l'exécution de la présente Ordonnance.
Donné à Paris, le quatorze avril mil neuf cent vingt-deux.
A I,I3ERT.
l'ai- le Prince :
Le Secrétaire d'État, UR ...
Journal n°1035
du 7 mai 1878
train 481 n''est entré en gare qu'à 9 heures, le n° 3 n'est arrivé qu'à 10 heures.
L'ouverture du 'service d'été sur la ligne ParisLyon-Méditerranée aura lieu le 13 de ce mois. Voici le principaux ...
Journal n°3884
du 5 mai 1932
REDACTION: au Ministèrè d'Etat
ADMINISTRATION
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S ...
Journal n°4807
du 21 novembre 1949
-Florentin-Just, né à Grimaud ( Var) le 10 novembre 1908 et par la Dame Marches; Marie-Amoinette, son épouse, née à Nice le 15 juillet 1907, ayant pour objet d'être admis parmi Nos sujets ;
Vu les articles 9 et 10 du ...
Journal n°4045
du 23 mai 1935
DIRECTION et REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Mônaco, Place de la Visitation
INSERTIONS :
Annonces 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à ...
Journal n°0438
du 5 novembre 1866
20 s. 8 27 s. Omis. midi 11 20 s. Orna. 8 ' ni. 7 ” 3- s'arrête à Mâcon. — 7 45 , Express ; -
Exp.. 3 20_,s. "-; 9:05 s. Exp. 10 ” s. 6 45 ni. Omn. 40 30 m. 40 28 s. 8 h. 5, Express — 8 h. 35 — 8 ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1148 du 13 décembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.
reconnu. Les 26 et 27 mai 2017, les forces de Fakhr Libya (« Fierté de la Libye ») conduites par Salah Badi ont attaqué des sites à Tripoli, y compris la zone d'Abu Sleem et la route menant à l ... reconnu. Les 26 et 27 mai 2017, les forces de Fakhr Libya (« Fierté de la Libye ») conduites par Salah Badi ont attaqué des sites à Tripoli, y compris la zone d'Abu Sleem et la route menant à l ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye. ...
Journal n°2444
du 9 mai 1905
moyen d'honorer les morts, c'est encore de faire servir leurs gloires à soulager les infortunes qui restent et qui frappent de braves gens qui ne manquèrent ni de probité ni de talent, mais qui n ...
Journal n°4099
du 4 juin 1936
la' 71 du 3 janvier 1924 et a° 216 du 27 février 1936.
Attr. 3. '
Le Seérétaire Général du Ministere d'Etat est: chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco; en l'Hôtel du Gouvernement ...
Journal n°2149
du 12 septembre 1899
tableau des terrains à acquérir ont été mis à l'enquête, et que toutes les formalités prescrites par les articles >2, 3, 4, 5 et 6 de l'Ordonnance du 22 mai 1858 ont été remplies ;
2° Que le Comité des ...
Journal n°1351
du 24 juin 1884
Gionredo, 1. près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
••••••••••••••••••^••^••^^•^•••••••••••
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d ...
Journal n°1810
du 11 avril 1893
.
1D. b. Bon-Pêcheur, fr., c. Arnaud, id.
ID. b. Tante, fr.. e. Fighiéra, id.
ID. b. Marie, fr., e. Arnaud, id.
ID. yacht à vapeur. Soprano, angl., c. Deason, passagers,
Départs du 3 au 9 avril ...
Journal n°3672
du 17 mai 1928
de dix jours à compter de la date de la présente insertion.
Monaco, le 17 mai 1928.
(Signé :) tiLEX. EYMIN.
Étude de Me Charles SOCCAL,
Huissier près la Cour d'Appel de Monaco,
3, avenue de ...
Journal n°0984
du 8 mai 1877
5 16
5 50
soir
soir
12 30
2 05
5 30
6 22
6 50
7 01
7 26
7 32
8 05
9 55
10 32 soir
11111111111111.,
35 minutes de Nice MONACO MONTE C RLO 120 minutes de Menton
La ...
Journal n°7465
du 20 octobre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
le 21 octobre, à 21 h
et le 22 octobre, à 15 h,
"La Maison Teulier" comédie de Guy de Maupassant
les 27 et 28 octobre, à 21 h,
Comédie "Mariages et conséquences ... THEATRE PRINCESSE GRACE
le 21 octobre, à 21 h
et le 22 octobre, à 15 h,
"La Maison Teulier" comédie de Guy de Maupassant
les 27 et 28 octobre, à 21 h,
Comédie "Mariages et conséquences ...
Journal n°2044
du 14 septembre 1897
'Observatoire : 65 mètres)
Pluie tombée: 50m-
6 I 7 I 8 f 9 I 10 11 1 12
24.6 25.2 26.3I 21.9 I 25.9 25.8 24.»
19.8 19.» 19.9 I 20.2 20.6 16.9 18.1
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température ...
Journal n°3847
du 20 août 1931
), Mende (dép. 10 h. 47, Bagnols-Chadenet (dép. 11 h. 22).
Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée
Les Bains de Mer à la Côte d'Azur
Pour aller passer un mois aux bains de mer, la dépense ...
Journal n°8083
du 24 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2662 du 20 août 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Tristar 111 Monaco 2012
samedi 1er septembre à 12 heures au dimanche 2 septembre 2012 à 22 heures, avenue Princesse Grace, côté aval, dans sa partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto ... samedi 1er septembre à 12 heures au dimanche 2 septembre 2012 à 22 heures, avenue Princesse Grace, côté aval, dans sa partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto ...
Journal n°3918
du 29 décembre 1932
.
DIRECTION et REDACTION:
au Ministère d'Etat
INSERTIONS:
Annonces 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré ...
Journal n°7691
du 18 février 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
jusqu'au 26 février, du mardi au vendredi de 15 h à 20 h et le samedi de 16 h à 20 h,
" Peintures à l'huile " de Mireille Elena.
LE SPORTING D'HIVER
du 22 février au 6 mars,
Exposition de ...
jusqu'au 26 février, du mardi au vendredi de 15 h à 20 h et le samedi de 16 h à 20 h,
" Peintures à l'huile " de Mireille Elena.
LE SPORTING D'HIVER
du 22 février au 6 mars,
Exposition de ...
Journal n°5275
du 10 novembre 1958
société anonyme monégasque dite « BIJOUX CRÉATIONS » établis par actes reçus en brevet par M. Auguste Settimo, notaire à Monaco, les 7 mai et 26 septembre 1957 et 9 janvier 1958 et déposés après approbation ... 27 ...
Journal n°3668
du 19 avril 1928
d'amende.
C. J., commerçant, né le 3o juin 1884, à Benevello, province d'Alba (Italie), demeurant à Alba.—Infraction à arrêté d'expulsion : quatre jours de prison et 16 francs d'amende.
Etude de ...
Journal n°2902
du 28 octobre 1913
, et c'est une surprise de chaque instant de voir sa monture gravir ou descendre des côtes à pic ou des éboulis de terrains, et franchir d'un pied sûr des passages de cailloux branlants surplombant des ...
Journal n°3592
du 4 novembre 1926
;-.
Et, à côté de l'ombre du Prince-Savant, se dressaient vivantes et robustes, deux grandes figures L'une, c'était la pensée du Prince Louis, du Prince-Soldat qui se penchait sur vos efforts, parce que ...
Journal n°3081
du 3 avril 1917
audience .du 27 mars 1917, le Tribunal Correctionnel a prononcé les jugements suivants :
C. J.-A., ouvrier cordonnier, né le 4 juillet 1887, à Dolceacqua (Italie), demeurant à Monte-Carlo, 5o francs d ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-700 du 27 octobre 2008 fixant le montant maximum et minimum des pensions d’invalidité et du capital décès pour l’exercice 2008-2009
7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin ... 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin ...
Journal n°3359
du 16 mai 1922
droit, notaire à Monaco, le 3 mai 1922,
Mme veuve DE TONAC-VILLENEUVE, propriétaire, demeurant à Monte-Carlo, boulevard des Moulins, n° 27, villa Le Radium, a vendu à
M. Elie LAPEYRE, maître d ...
Journal n°3850
du 10 septembre 1931
REDACTION:
au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco. Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S ...
Journal n°3397
du 13 février 1923
'Hôtel du Gouvernement, à Monaco,
le 9 février 1923. Le Ministre d'Etat,
R. LE BOURDON.
JOURNAL DE OiNACO
034
AVIS & COMMUNIQUÉS»
Le Maire de Monaco a l'honneur d'informer tes électeurs que ...
Journal n°4163
du 5 août 1937
REDACTION: au Ministère d' État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS:
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S ...
Journal n°1867
du 15 mai 1894
, Consul Général de Monaco, 10, quai de l'Amirauté, à Saint-Pétersbourg.
Nous sommes heureux d'apprendre que c'est à M. Léon Jehin qu'est confiée la direction des concerts classiques, internationaux et ...
Journal n°5348
du 4 avril 1960
nomination d'un C'Ontrôleizr Principal à l'Administration des Domaines (p. 297).
Ordonnance Souveraine n° 2.217 'du 19 mars 1960 Partant nomination d'Une Stétio-dacOlOgraphe au Ministère d'État (p. 297 ...