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Journal n°7807
du 11 mai 2007
RENOUVELLEMENT DE LOCATION GERANCE - Première insertion
cadeaux, exploité à Monaco 1, avenue Henry Dunant, sous l'enseigne "Joyaux du Minéral".
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la seconde insertion.
Monaco, le 11 mai ... cadeaux, exploité à Monaco 1, avenue Henry Dunant, sous l'enseigne "Joyaux du Minéral".
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la seconde insertion.
Monaco, le 11 mai ...
Journal n°7808
du 18 mai 2007
RENOUVELLEMENT DE LOCATION GERANCE - Deuxième insertion
cadeaux, exploité à Monaco 1, avenue Henry Dunant, sous l'enseigne "Joyaux du Minéral".
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 18 mai ... cadeaux, exploité à Monaco 1, avenue Henry Dunant, sous l'enseigne "Joyaux du Minéral".
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 18 mai ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Arrêté Municipal n° 2014-381 du 4 février 2014 portant nomination d’un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal Commerce Halles et Marchés)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
SARL TEAM VDW MONTE-CARLO
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 16 mars 2015, enregistré à Monaco le 23 mars 2015, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 16 mars 2015, enregistré à Monaco le 23 mars 2015, Folio Bd ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
LAGARDERE ACTIVE BROADCAST - Société Anonyme Monégasque au capital de 24.740.565 euros - Siège social : « Roc Fleuri » 1, rue du Ténao - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
les locaux de PWC Monaco au 24, avenue de Fontvieille L'Aigue Marine à Monaco (98000), à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Lecture du rapport du Conseil d'administration sur la marche ... la marche des affaires sociales au cours de l'exercice 2016 et du rapport général des Commissaires aux Comptes sur le bilan et les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2016 ainsi que du rapport ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1412 du 9 avril 2018 portant nomination d'une Attachée Principale Hautement Qualifiée dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1135 du 5 mars 2024 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale).
’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2023‑5463 du 16 novembre 2023 portant ouverture d’un concours en ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2023‑5463 du 16 novembre 2023 portant ouverture d'un concours en ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-512 du 10 octobre 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ... 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ...
Journal n°8205
du 26 décembre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MONACO GREEN ENERGY
’énergie renouvelable, à l’exclusion des activités relevant du monopole de la Société Monégasque d’Electricité et de Gaz ; l’achat, la vente, sans stockage sur place, de tous produits directement liés, tels que panneaux ... ’énergie renouvelable, à l’exclusion des activités relevant du monopole de la Société Monégasque d’Electricité et de Gaz ; l’achat, la vente, sans stockage sur place, de tous produits directement liés, tels que panneaux ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-548 du 9 septembre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8258
du 1 janvier 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - So Voyages.com
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 7 avril 2014 et 1er décembre 2015, enregistrés à Monaco les ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 7 avril 2014 et 1er décembre 2015, enregistrés à Monaco les ...
Journal n°8265
du 19 février 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
CLEANDATA INNOV
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 2 novembre 2015, enregistré à Monaco le 10 novembre 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 2 novembre 2015, enregistré à Monaco le 10 novembre 2015 ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Décision du 24 mars 2011 du Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives «D-Care - protocole n° 20060359» ayant pour finalité «collecter et analyser les informations des patientes ayant consenti à participer à l’étude en phase 3, multicentrique, randomisée en double aveugle, contrôlée versus placebo évaluant le Dénosumab en traitement adjuvant chez des patientes présentant un cancer du sein de stade précoce à haut risque de récidive»
décembre 1993, susvisée, les personnes figurant dans le traitement peuvent exercer leur droit d’accès et de rectification auprès de l’investigateur signataire du consentement éclairé. La communication des ... décembre 1993, susvisée, les personnes figurant dans le traitement peuvent exercer leur droit d’accès et de rectification auprès de l’investigateur signataire du consentement éclairé. La communication des ...
Journal n°8017
du 20 mai 2011
MARCADE EVENT MONACO
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE
A RESPONSABILITE LIMITEE
’organisation de spectacles, la production de spectacles de variétés, la communication, la prestation de services dans le domaine des relations publiques, la publicité,
- et plus généralement toutes opérations ... ’organisation de spectacles, la production de spectacles de variétés, la communication, la prestation de services dans le domaine des relations publiques, la publicité,
- et plus généralement toutes opérations ...
Journal n°7440
du 28 avril 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.465 du 21 avril 2000 portant naturalisation monégasque.
Notre ordonnance n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur David ... 9 mars 1918 ;
Vu Notre ordonnance n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu ;
Avons Ordonné et ...