Rechercher un journal, un article
Journal n°8218
du 27 mars 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
AWESHOME
:
Dénomination : « AWESHOME ».
Objet : « La société a pour objet :
La création, l’exploitation et la gestion d’une plateforme de réservation exclusivement par internet destinée à l’usage des particuliers et des ... :
Dénomination : « AWESHOME ».
Objet : « La société a pour objet :
La création, l’exploitation et la gestion d’une plateforme de réservation exclusivement par internet destinée à l’usage des particuliers et des ...
Journal n°7875
du 29 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.712 du 20 août 2008 portant nomination d’une Educatrice de Jeunes Enfants dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs - Crèche de la Roseraie)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2872 du 21 septembre 2012 portant nomination et titularisation d’un Chef de Section dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1181 du 16 avril 2014 portant nomination et titularisation d’une Auxiliaire de Puériculture dans les Services Communaux (Crèche de Monte-Carlo - Service d’Actions Sociales).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.165 du 16 avril 2009 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles
1966 modifiant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Traian Basescu, Président de la Roumanie, est élevé à la dignité de Grand-Croix de l’Ordre de Saint ... 1966 modifiant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Traian Basescu, Président de la Roumanie, est élevé à la dignité de Grand-Croix de l’Ordre de Saint ...
Journal n°7938
du 13 novembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.457 du 9 novembre 2009 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles
1966 modifiant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Abdoulaye Wade, Président de la République du Sénégal, est élevé à la dignité de Grand-Croix de l’Ordre de ... 1966 modifiant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Abdoulaye Wade, Président de la République du Sénégal, est élevé à la dignité de Grand-Croix de l’Ordre de ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 20 août 2008, enregistré, le nommé :
- P. P. C., né le 24 septembre 1969 à Milan (Italie), de D. et de M. S., de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 20 août 2008, enregistré, le nommé :
- P. P. C., né le 24 septembre 1969 à Milan (Italie), de D. et de M. S., de nationalité ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-463 du 21 juillet 2016 portant agrément de l’association dénommée « The Scottish Dance Group of Monaco »
portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 95-38 du 20 février 1995 portant autorisation et approbation des statuts de l’association dénommée ... portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 95-38 du 20 février 1995 portant autorisation et approbation des statuts de l’association dénommée ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-546 du 1er septembre 2016 portant agrément de l'association dénommée « Peace and Sport ».
portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-2 du 2 janvier 2007 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée « Peace ... portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-2 du 2 janvier 2007 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée « Peace ...
Journal n°8331
du 26 mai 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-330 du 18 mai 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
PARQUET GENERAL -
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 novembre 2010, enregistré, le nommé :
- E. U. S. A., né en 1956 à Metioua (Maroc), de nationalité néerlandaise, sans domicile ni résidence ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 novembre 2010, enregistré, le nommé :
- E. U. S. A., né en 1956 à Metioua (Maroc), de nationalité néerlandaise, sans domicile ni résidence ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-177 du 10 mars 2016 portant agrément de l’association dénommée « Baletu Arte Jazz »
portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-36 du 31 janvier 2006 portant autorisation et approbation des statuts de l’association dénommée ... portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-36 du 31 janvier 2006 portant autorisation et approbation des statuts de l’association dénommée ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.409 du 20 mars 2000 portant naturalisations monégasques.
'ordonnance organique du 9 mars 1918 ;
Vu Notre ordonnance n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu ;
Avons Ordonné et ... Conseil de la Couronne entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur John, Kenneth-Linn HILL, né le 1er mars 1948 à Knoxville (Tennessee - U.S.A.), et la Dame Paula DARANCIANG, son épouse, née ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-110 du 13 octobre 2006 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le 16) de l'article 7 du Titre II de l'arrêté municipal n° 83-33 fixant les ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le 16) de l'article 7 du Titre II de l'arrêté municipal n° 83-33 fixant les ...
Journal n°8182
du 18 juillet 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
SARL SHIBUYA PRODUCTIONS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 21 janvier 2014, 18 février 2014 et 27 mai 2014, enregistrés ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 21 janvier 2014, 18 février 2014 et 27 mai 2014, enregistrés ...