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Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « NOUVELLE ERE - ENERGIE RENOUVELABLE ECOLOGIQUE » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
produits directement liés, tels que panneaux solaires, tubes thermiques, pièces et accessoires ainsi que de tous objets connectés ; à l'exclusion des activités relevant du monopole de la société monégasque d ... directement liés, tels que panneaux solaires, tubes thermiques, pièces et accessoires ainsi que de tous objets connectés ; à l'exclusion des activités relevant du monopole de la société monégasque d ...
Journal n°8119
du 3 mai 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
CBX
d’animation.
La mise en place et le développement de franchises et l’animation d’un réseau de commercialisation et de promotion directement liés aux activités ci-dessus et, plus généralement toutes ... d’animation.
La mise en place et le développement de franchises et l’animation d’un réseau de commercialisation et de promotion directement liés aux activités ci-dessus et, plus généralement toutes ...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-305 du 4 mai 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7871
du 1 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-391 du 25 juillet 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-416 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d’Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants, modifié
2007 relatif aux conditions de délivrance des spécialités génériques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 9 juillet 2008 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le paragraphe C « Frais ... 2007 relatif aux conditions de délivrance des spécialités génériques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 9 juillet 2008 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le paragraphe C « Frais ...
Journal n°8376
du 6 avril 2018
Vera Consulting SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
rapportant directement ou indirectement à l'objet social ci-dessus et susceptibles d'en faciliter la réalisation, dans le respect des lois et règlement en vigueur. ».
Durée : 99 ans, à compter de la date d ... soit se rapportant directement ou indirectement à l'objet social ci-dessus et susceptibles d'en faciliter la réalisation, dans le respect des lois et règlement en vigueur. ».
Durée : 99 ans, à compter de ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Constitution d’une Société à Responsabilité Limitée ELECTRON
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 juillet 2010, enregistré à Monaco le 6 août 2010, folio 7 V, case ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 juillet 2010, enregistré à Monaco le 6 août 2010, folio 7 V, case ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-187 du 5 avril 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 90-150 du 5 avril 1990 sur les transports sanitaires terrestres - Agrément
assorti d’une carte professionnelle délivrée par le Service des Titres de Circulation et satisfaire à un examen médical selon les conditions définies par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale».
Art ... assorti d’une carte professionnelle délivrée par le Service des Titres de Circulation et satisfaire à un examen médical selon les conditions définies par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale».
Art ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
RESILIATION ANTICIPEE DU CONTRAT DE GERANCE - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
anciennes, documents, photos, petits tableaux, cartes postales anciennes, petits meubles, céramiques, bibelots, médailles et d’une manière générale les objets anciens », sis à Monaco, « Palais de la Scala ... anciennes, documents, photos, petits tableaux, cartes postales anciennes, petits meubles, céramiques, bibelots, médailles et d’une manière générale les objets anciens », sis à Monaco, « Palais de la Scala ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
RESILIATION ANTICIPEE DU CONTRAT DE GERANCE - (Première Insertion)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
anciennes, documents, photos, petits tableaux, cartes postales anciennes, petits meubles, céramiques, bibelots, médailles et d’une manière générale les objets anciens », sis à Monaco, « Palais de la Scala ... anciennes, documents, photos, petits tableaux, cartes postales anciennes, petits meubles, céramiques, bibelots, médailles et d’une manière générale les objets anciens », sis à Monaco, « Palais de la Scala ...
Journal n°7473
du 15 décembre 2000
Arrêté Municipal n° 2000-79 du 30 novembre 2000 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8236
du 31 juillet 2015
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL Centre Monégasque de Téléradiologie
Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 euros
Siège social : Stade Louis II - Entrée E - 13, avenue des Castelans - Monaco
’extension. Pour réaliser cet objet la société peut recourir, en tous lieux, à tous actes ou opérations de quelque nature et importance qu’ils soient, sans aucune exception, dès lors que, directement ou ... ’extension. Pour réaliser cet objet la société peut recourir, en tous lieux, à tous actes ou opérations de quelque nature et importance qu’ils soient, sans aucune exception, dès lors que, directement ou ...
Journal n°7818
du 27 juillet 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.834 du 23 juillet 2007 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Arrêté Municipal n° 2006-059 du 3 juillet 2006 portant nomination d'un Agent de Police Stagiaire dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Arrêté Municipal n° 2000-44 du 18 mai 2000 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-430 du 7 juillet 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ...