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Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-391 du 14 juillet 2011 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2010-285 du 10 juin 2010 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport
-513 du 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «I.M.2S. CONCEPT» ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l ... -513 du 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «I.M.2S. CONCEPT» ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-362 du 22 juin 2011 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2010-246 du 5 mai 2010 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport
-513 du 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «I.M.2S. CONCEPT» ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l ... -513 du 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «I.M.2S. CONCEPT» ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-337 du 21 juin 2012 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-578 du 9 octobre 2008 autorisant un médecin à exercer son art au sein de
l’Institut Monégasque de Médecine du Sport
-513 du 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «I.M.2S. CONCEPT» ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l ... -513 du 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «I.M.2S. CONCEPT» ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l ...
Journal n°7722
du 23 septembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 209 du 12 septembre 2005 portant nomination
d'un Brigadier de Police et lui conférant l'honorariat.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Brigadier de police à compter du 1er février 2005.
L'honorariat est conféré, à titre posthume, à M. Roger BOSIO.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Brigadier de police à compter du 1er février 2005.
L'honorariat est conféré, à titre posthume, à M. Roger BOSIO.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.816 du 4 septembre 2008 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de police
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de sous-brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 14 septembre 2008.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de sous-brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 14 septembre 2008.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7830
du 19 octobre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.339 du 8 octobre 2007 portant nomination et
titularisation d'un Sous-Brigadier de Police
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 19 octobre 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 19 octobre 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
Arrêté n° 2011-5 du 28 février 2011 rapportant une décision de placement en position de disponibilité
Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ... Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-554 du 19 septembre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ... 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-689 du 22 octobre 2021 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral.
septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par M. Andrea CHICOURAS, ostéopathe ;
Vu l'avis émis par l'association dénommée « Registre des ... septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par M. Andrea Chicouras, ostéopathe ;
Vu l'avis émis par l'association dénommée « Registre des ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.564 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Agent de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Delphin BACONNET est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Delphin BACONNET est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.565 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Agent de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Bernard CALCAGNO est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Bernard CALCAGNO est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.566 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Agent de police.
d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Thierry CAMPAGNO est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 février 2004 ... d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Thierry CAMPAGNO est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 février 2004 ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.567 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Agent de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Sébastien DESBOIS est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Sébastien DESBOIS est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.568 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Agent de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Arnaud DETTONI est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier 2004 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Arnaud DETTONI est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier 2004 ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.569 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Agent de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Emmanuel DUBOS est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier 2004 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Emmanuel DUBOS est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier 2004 ...