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Journal n°5941
du 6 août 1971
' expropriés pour la réalisation des travaux de liaison routière du Pont de La Rousse (10,0 tranche) et aux autres ayants-droit. (p. 553).
ARIteil DE LA DIRECTION
DES SERVICES JUDICIAIRES
Arrêté n° 71-5 du ...
Journal n°5288
du 9 février 1959
. Commissariat aux Sports 9.920.000
XX, Direction des Affaires Sociales 4.594.000
XXI. Direction des Services Sociaux 6.609.000
XXII. Direction de la Main d'Œuvre et des Emplois . . . . 6 ...
Journal n°8612
du 14 octobre 2022
Décision Souveraine en date du 5 octobre 2022 portant nomination d'un membre du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la Gestion des Droits d'Auteur (SO.GE.DA.) » et conférant l'honorariat.
Par Décision Souveraine en date du 5 octobre 2022, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 26 août 2024, Trésorier du Comité de Direction de l ...
Par Décision Souveraine en date du 5 octobre 2022, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 26 août 2024, Trésorier du Comité de Direction de l ... Décision Souveraine en date du 5 octobre 2022 portant nomination d'un membre du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la Gestion des Droits d'Auteur (SO.GE.DA.) » et conférant ...
Journal n°5730
du 21 juillet 1967
d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité montégasque.
Engagement d'une dame-employée temporaire à PM-lice des émissions de timbres-poste,
La direction de la fonction publique fait ...
Journal n°5177
du 24 décembre 1956
). DIRECTION DÈS SERVICES SOCIAUX.
Circulaire des Services Sociaux n° 56-43, concernant le chauffage des locaux de travail (p. 949). ,
Circulaire des Serviée;s'Sociatix ne 56-44 relative aux 25'décembre et I ...
Journal n°6641
du 4 janvier 1985
de la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux groupements d'intérêt économique (p. 8).
Ordonnance Souveraine n° 8.171 du 24 décembre 1984 fixant le montant des droits applicables à l'occasion de l ...
Journal n°6280
du 3 février 1978
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lajdurnée ... LOMBARD, Inspecteur divisionnaire à la Sûreté Publique;
Mrhe Caroline SAQUET, ,née MONTEOONICO, Présidente de l'Union des Femmes Monégasques, ancienne Secrétaire sténodactylographe à la Direction du ...
Journal n°6259
du 9 septembre 1977
relative à. la situa tion générale du marché du travail au ler août 1977 (p. 733).
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE Direction (le l'Habitat - Service du' Logement. Locaux vacants (p. 733).
726 ...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
, exploité dans des locaux sis 6, avenue des Papalins, à Monaco, connu sous la dénomination de « AU GRAIN DE PAPIER ».
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la ... , exploité dans des locaux sis 6, avenue des Papalins, à Monaco, connu sous la dénomination de « AU GRAIN DE PAPIER ».
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la ... Cessions de Commerces ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
, exploité dans des locaux sis 6, avenue des Papalins, à Monaco, connu sous la dénomination de « AU GRAIN DE PAPIER ».
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la ... , exploité dans des locaux sis 6, avenue des Papalins, à Monaco, connu sous la dénomination de « AU GRAIN DE PAPIER ».
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la ... Cessions de Commerces ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion ...
Journal n°4143
du 25 mars 1937
d'ouvrages exécutés ou à exécuter, ,conforménnent aux clauses et conditions du cahier des -charges en date du même jour et annexé à la présente Convention.
ART. 2.
La date de prise en exploitation ...
Journal n°6090
du 14 juin 1974
priorité .d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque.
DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR
Direction de l'Action sanitaire et sociale Erratum au tableau de garde des infirmières.
La garde du ...
Journal n°4911
du 19 novembre 1951
MONACO
11
f•••••^•^••^•••••^••^•....,
Avis de la Direction des Services Fiscaux : Surtaxe locale.
SURTAXE LOCALE
Il est rappels aux commerearits intéresses, qUe les ventes do produits ou objets ...
Journal n°6951
du 14 décembre 1990
la Fonction Publique.
Communiqué relatif aux fêtes de Noël et de fin d'année.
La Direction de la Fonction Publique fait savoir qu'à l'occasion des fêtes de Nod et de fin d'année, les services ...
Journal n°5688
du 30 septembre 1966
COMMUNIQUÉS
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RELATIONS EXTÉRIEURES
Nomination d'un Ministre de Monaco près Sa Majesté la Reine des Pays-Bas (p. 728).
DIRECTION DE LA PONCTION PUBLIQUE
Avis concernant les horaires des ...