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Journal n°8157
du 24 janvier 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
’une ligne continue.
Délit prévu et réprimé par les articles 10 alinéa 2 et 207 du Code de la Route,
Contraventions connexes prévues et réprimées par les articles 39 et 207 du Code de la Route, 30 de l ... ’une ligne continue.
Délit prévu et réprimé par les articles 10 alinéa 2 et 207 du Code de la Route,
Contraventions connexes prévues et réprimées par les articles 39 et 207 du Code de la Route, 30 de l ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
de :
- Défaut d'assurance.
Délit prévu et réprimé par les articles 1 et 4 de l'ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une obligation d'assurance en matière de circulation de véhicules ... 10 janvier 2017 à 9 heures, sous la prévention de :
- Défaut d'assurance.
Délit prévu et réprimé par les articles 1 et 4 de l'ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Bellevue Business Center S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
152 R, Case 5, et du 3 mai 2018, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « Bellevue Business Center S.A.R.L ... 152 R, Case 5, et du 3 mai 2018, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « Bellevue Business Center S.A.R.L ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
(Exécution de l'article 374
du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 3 mars 2016, enregistré, le nommé :
- DJIAN Jean-Paul, né le 13 ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 4 juillet 2017, enregistré, le nommé :
- G. M., né le 18 février 1993 à Echirolles (38) d'A. et de L. E., de nationalité ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 27 octobre 2017, enregistré, la nommée :
- H. séparée L. S., née le 12 avril 1961 à Diourbel (Sénégal), de J ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 7 mars 2018, enregistré, le nommé :
- L. P., né le 28 juin 1965 à Essen (Allemagne), de P. et de M. C., de nationalité allemande ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 8 mars 2016, enregistré, le nommé :
- G. M., né le 13 mai 1995 à Dakar (Sénégal), de P. I. et L. A. N., de ...
Journal n°8301
du 28 octobre 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 12 juillet 2016, enregistré, le nommé :
- P. P., né le 29 janvier 1967 à Gentofte (Danemark), de K. et de P. L., de ...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 30 novembre 2016, enregistré, le nommé :
- C. D, né le 19 janvier 1949 à Monaco, de C. et B. L., de nationalité ...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 12 décembre 2016, enregistré, le nommé :
- P. P., né le 29 janvier 1967 à Gentofte (Danemark), de S. K. et de P. L., de ...
Journal n°8338
du 14 juillet 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 21 juin 2017, enregistré, le nommé :
- L. P., né le 28 juin 1965 à Essen (Allemagne), de P. et de M. C., de nationalité ...
Journal n°8331
du 26 mai 2017
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 9 mai 2017, enregistré, le nommé :
- G. M., né le 18 février 1993 à Echirolles (38), de A. et de L. E., de nationalité ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
PARQUET GÉNÉRAL (EXÉCUTION DE L'ARTICLE 374 DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 2 mars 2017, enregistré, le nommé :
- V. S. M., né le 4 juillet 1984 à Rubio (Venezuela), de F. et de L. R., de ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
PARQUET GÉNÉRAL (EXÉCUTION DE L'ARTICLE 374 DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 20 décembre 2016, enregistré, le nommé :
- R. L., né le 7 décembre 1971 à Vintimille (Italie), de filiation inconnue, de ...