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Journal n°8243
du 18 septembre 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 10 juin 2015, enregistré, le nommé :
- B. M., né le 9 mai 1974 à Angelholm - Suède, de S. et de L. H., de nationalité suédoise, gérant de ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 10 juin 2015, enregistré, le nommé :
- B. M., né le 9 mai 1974 à Angelholm - Suède, de S. et de L. H., de nationalité suédoise, gérant de ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-58 du 2 février 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°7735
du 23 décembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-095 du 9 décembre 2005 portant
ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Ouvrier
mécanicien dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7933
du 9 octobre 2009
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 14 septembre 2009, enregistré, le nommé :
- L. A. K. E., né le l8 mai 1959 à Stockholm (Suède), de L. et de S. U., de nationalité suédoise ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 14 septembre 2009, enregistré, le nommé :
- L. A. K. E., né le l8 mai 1959 à Stockholm (Suède), de L. et de S. U., de nationalité suédoise ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant le procès-verbal de la gendarmerie de Cap d’Ail en date du 21 juin 2011, le nommé :
- B. F., né le 19 octobre 1983 à Monaco, de J-M. et de M. S., de nationalité française, serveur, ayant ... Suivant le procès-verbal de la gendarmerie de Cap d’Ail en date du 21 juin 2011, le nommé :
- B. F., né le 19 octobre 1983 à Monaco, de J-M. et de M. S., de nationalité française, serveur, ayant ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale).
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 10 janvier 2013, enregistré,
Les nommés :
J. S.
Née le 9 novembre 1993 à MEDE (BOSNIE)
De M. et de P. (Nom de famille ignoré)
De ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 10 janvier 2013, enregistré,
Les nommés :
J. S.
Née le 9 novembre 1993 à MEDE (BOSNIE)
De M. et de P. (Nom de famille ignoré)
De ...
Journal n°7735
du 23 décembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-094 du 14 décembre 2005 portant
ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Femme
de ménage dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7546
du 10 mai 2002
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 30 avril 2002, enregistré, le nommé :
- G. S. né le 5 novembre 1948 à MESSINE (Italie), de nationalité italienne, sans ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 30 avril 2002, enregistré, le nommé :
- G. S. né le 5 novembre 1948 à MESSINE (Italie), de nationalité italienne, sans ...
Journal n°7970
du 25 juin 2010
PARQUET GENERAL -
(Exécution de l’article 374
du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 9 juin 2010 enregistré,
La nommée :
- A. S.
Née le 13 mars 1969 à Rome (Italie)
De nationalité italienne
Sans domicile ni ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 9 juin 2010 enregistré,
La nommée :
- A. S.
Née le 13 mars 1969 à Rome (Italie)
De nationalité italienne
Sans domicile ni ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-081 du 14 octobre 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Agent d'exploitation au standard téléphonique dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7577
du 13 décembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-121 du 9 décembre 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Secrétaire d'Administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 20 novembre 2008 enregistré, la nommée :
- T. K., née le 30 octobre 1972 à Marseille (13), de S. et de M. K., de nationalité française ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 20 novembre 2008 enregistré, la nommée :
- T. K., née le 30 octobre 1972 à Marseille (13), de S. et de M. K., de nationalité française ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
PARQUET GENERAL
Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 20 novembre 2008 enregistré, la nommée :
- T. K., née le 30 octobre 1972 à Marseille (13), de S. et de M. K. , de nationalité française ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 20 novembre 2008 enregistré, la nommée :
- T. K., née le 30 octobre 1972 à Marseille (13), de S. et de M. K. , de nationalité française ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 20 novembre 2008 enregistré, la nommée :
- T. K., née le 30 octobre 1972 à Marseille (13), de S. et de M. K., de nationalité française ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 20 novembre 2008 enregistré, la nommée :
- T. K., née le 30 octobre 1972 à Marseille (13), de S. et de M. K., de nationalité française ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 25 septembre 2003, enregistré, le nommé :
- S. G., né le 5 novembre 1948 à Messine (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 25 septembre 2003, enregistré, le nommé :
- S. G., né le 5 novembre 1948 à Messine (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni ...