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Journal n°8151
du 13 décembre 2013
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 17 décembre 2013
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 16 ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 16 ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
Mise en vente d’essais couleurs du Bloc MonacoPhil 2013
Du 5 au 7 décembre 2013, dans le cadre de l’Exposition Philatélique Internationale « MonacoPhil 2013 », l’Office des Emissions de Timbres-Poste de la Principauté de Monaco procédera à la mise en ... Du 5 au 7 décembre 2013, dans le cadre de l’Exposition Philatélique Internationale « MonacoPhil 2013 », l’Office des Emissions de Timbres-Poste de la Principauté de Monaco procédera à la mise en ...
Journal n°8051
du 13 janvier 2012
Bureau provisoire du Syndicat des Energies Renouvelables de Monaco
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2.951 du 29 décembre 1944, modifiée, qu’au cours de l’assemblée de ... La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2.951 du 29 décembre 1944, modifiée, qu’au cours de l’assemblée de ...
Journal n°8190
du 12 septembre 2014
Mise à la location d’un local à usage de station service sis dans le parking du Grimaldi Forum - Avenue Princesse Grace.
L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met à la location un local d’une superficie approximative de 682,50 m2, sis à Monaco, quartier du Larvotto, dans le parking « Grimaldi Forum ... L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met à la location un local d’une superficie approximative de 682,50 m2, sis à Monaco, quartier du Larvotto, dans le parking « Grimaldi Forum ...
Journal n°8190
du 12 septembre 2014
Bureau provisoire du Syndicat des Guides Interprètes et des Métiers d’Accueil de Monaco.
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu’au cours de l’assemblée de ... La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu’au cours de l’assemblée de ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 16 juin 2014
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 16 juin ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 16 juin ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Bureau provisoire du Syndicat des Activités Industrielles de Monaco (S.A.I.M.)
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu’au cours de l ... La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu’au cours de l ...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
Bureau provisoire du Syndicat des Cadres des Activités Touristiques
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu’au cours de l’assemblée de ... La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu’au cours de l’assemblée de ...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du mardi 25 mars 2014
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 17 mars ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 17 mars ...
Journal n°8017
du 20 mai 2011
Bureau provisoire du Syndicat des Magistrats de la Principauté de Monaco.
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu’au cours de l’assemblée de ... La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu’au cours de l’assemblée de ...
Journal n°8093
du 2 novembre 2012
Aide Nationale au Logement
L’annexe à l’arrêté ministériel n° 2008-87 du 15 février 2008 relatif à l’Aide Nationale au Logement est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2013 :
Nombre de pièces
Loyer de référence ... L’annexe à l’arrêté ministériel n° 2008-87 du 15 février 2008 relatif à l’Aide Nationale au Logement est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2013 :
Nombre de pièces
Loyer de référence ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Bureau provisoire du Syndicat des Promoteurs Immobiliers
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu’au cours de l’assemblée de ... La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu’au cours de l’assemblée de ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Bureau provisoire du Syndicat dénommé « Chambre Patronale Monégasque des Centres d’Affaires »
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu’au cours de l’assemblée de ... La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu’au cours de l’assemblée de ...
Journal n°8191
du 19 septembre 2014
Mise à la location d’un local à usage de station-service sis dans le parking du Grimaldi Forum - Avenue Princesse Grace
L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met à la location un local d’une superficie approximative de 682,50 m2, sis à Monaco, quartier du Larvotto, dans le parking « Grimaldi Forum ... L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met à la location un local d’une superficie approximative de 682,50 m2, sis à Monaco, quartier du Larvotto, dans le parking « Grimaldi Forum ...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 17 octobre 2016.
Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ...
Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ...