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Journal n°8327
du 28 avril 2017
SUBTONE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 13 septembre 2016, enregistré à Monaco le 21 septembre 2016 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 13 septembre 2016, enregistré à Monaco le 21 septembre 2016 ...
Journal n°7367
du 4 décembre 1998
Décision Souveraine du 20 novembre 1998 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 1996
.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son
article 6 ;
Vu les rapports sur la gestion financière de l'Etat et de la Commune, arrêtés par la Commission Supérieure des ... ordonnance n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son
article 6 ;
Vu les rapports sur la gestion financière de l'Etat et de la Commune, arrêtés par la ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
GERANCE LIBRE - Première insertion
".
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 11 avril 2008. ... ".
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 11 avril 2008. ...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
Gérance libre - Deuxième insertion
".
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 18 avril 2008. ... ".
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 18 avril 2008. ...
Journal n°7577
du 13 décembre 2002
Décision Souveraine du 6 décembre 2002 clôturant
les comptes budgétaires de l'exercice 2000
février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le rapport sur la gestion financière de l ... février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le rapport sur la gestion financière de l ...
Journal n°7471
du 1 décembre 2000
Décision Souveraine du 8 novembre 2000 clôturantles comptes budgétaires de l'exercice 1998
.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le rapport sur la gestion financière de ... gestion financière de l'Etat pour l'exercice 1998, arrêté par la Commission Supérieure des Comptes au cours de sa séance du 13 mars 2000 ;
Vu la réponse de Notre Ministre d'Etat en date du 24 mai 2000 ...
Journal n°7443
du 19 mai 2000
Décision Souveraine du 9 novembre 1999 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 1997
sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le rapport sur la gestion financière de l'Etat pour l ... février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le rapport sur la gestion financière de l ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Avis - "CREDIT FONCIER DE MONACO"
Siège social : 11, boulevard Albert 1er - Monaco
"Conformément aux dispositions du Protocole signé le 12 juillet 2000 avec la Chambre Immobilière de Monaco, le Crédit Foncier de Monaco fait savoir qu'en raison de l'apport par Mme Danielle CAMPORA à ... "Conformément aux dispositions du Protocole signé le 12 juillet 2000 avec la Chambre Immobilière de Monaco, le Crédit Foncier de Monaco fait savoir qu'en raison de l'apport par Mme Danielle CAMPORA à ...
Journal n°8111
du 8 mars 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
PARAMONT
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 14 décembre 2012, enregistré à Monaco le 18 décembre 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 14 décembre 2012, enregistré à Monaco le 18 décembre 2012 ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 20 janvier 2015, enregistré, le nommé :
- R. J., né le 25 octobre 1947 à Manille (Philippines), de G. et de G. S., de nationalité ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 20 janvier 2015, enregistré, le nommé :
- R. J., né le 25 octobre 1947 à Manille (Philippines), de G. et de G. S., de nationalité ...
Journal n°8275
du 29 avril 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 18 février 2016, enregistré, le nommé :
- G. K., né le 24 février 1994 à Sliven (Bulgarie), de S. et de A. K., de nationalité ... Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 18 février 2016, enregistré, le nommé :
- G. K., né le 24 février 1994 à Sliven (Bulgarie), de S. et de A. K., de nationalité ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2200 du 12 septembre 2007
plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7929
du 11 septembre 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
SARL «PHYSIO CONCEPT»
performances physiques, dédié aux particuliers et aux professionnels de la santé et des activités physiques et sportives.
La vente au détail exclusivement sur Internet, le courtage ou la commission de matériels ... performances physiques, dédié aux particuliers et aux professionnels de la santé et des activités physiques et sportives.
La vente au détail exclusivement sur Internet, le courtage ou la commission de matériels ...
Journal n°7598
du 9 mai 2003
"ASSOCIATION DRUKPA MONACO"
'ouvrer au rapprochement de cette culture avec la culture occidentale ;
- l'exercice public des pratiques liées à la philosophie bouddhiste plus particulièrement selon les préceptes de la lignée "Drukpa ... 'ouvrer au rapprochement de cette culture avec la culture occidentale ;
- l'exercice public des pratiques liées à la philosophie bouddhiste plus particulièrement selon les préceptes de la lignée "Drukpa ...
Journal n°7773
du 15 septembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-098 du 6 septembre 2006 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ...