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Journal n°7567 du 4 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-73 du 24 septembre 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat Civil).
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7693 du 4 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.683 du 22 février 2005 portant nomination d'un praticien hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Délégation Qualité et Gestion des Risques).
Hospitalier de la Délégation Qualité et Gestion des Risques du Centre Hospitalier Princesse Grace. Cette nomination prend effet à compter du 1er octobre 2004. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Hospitalier de la Délégation Qualité et Gestion des Risques du Centre Hospitalier Princesse Grace. Cette nomination prend effet à compter du 1er octobre 2004. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8121 du 17 mai 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - PALMER JOHNSON YACHTING
a pour objet : - l’achat, la vente, la commission, le courtage, la location avec et sans équipage aux charges de l’armateur, l’entretien et la gestion technique des bateaux et navires de commerce et de ... a pour objet : - l’achat, la vente, la commission, le courtage, la location avec et sans équipage aux charges de l’armateur, l’entretien et la gestion technique des bateaux et navires de commerce et de ...
Journal n°7703 du 13 mai 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-244 du 10 mai 2005 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Princesse Grace est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 18 avril 2006. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des ... Princesse Grace est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 18 avril 2006. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des ...
Journal n°7856 du 18 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-198 du 10 avril 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix avril deux mille ... de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix avril deux mille ...
Journal n°7650 du 7 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-232 du 3 mai 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 11 mai 2005. Art. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont ... maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 11 mai 2005. Art. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont ...
Journal n°7598 du 9 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-279 du 30 avril 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Princesse Grace, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 11 mai 2004. Art. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des ... Princesse Grace, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 11 mai 2004. Art. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des ...
Journal n°7803 du 13 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-214 du 5 avril 2007 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le cinq avril deux mille ... de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le cinq avril deux mille ...
Journal n°7464 du 13 octobre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-485 du 9 octobre 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
position de disponibilité, pour une période d'un an, à compter du 15 octobre 2000.   Art. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7657 du 25 juin 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-312 du 17 juin 2004 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.
sein du Laboratoire des Granions. Art. 2. L'arrêté ministériel n° 89-109 du 10 février 1989 autorisant M. Denis LEPARLIER à exercer en qualité de pharmacien-adjoint à la production auprès de la S ... sein du Laboratoire des Granions. Art. 2. L'arrêté ministériel n° 89-109 du 10 février 1989 autorisant M. Denis LEPARLIER à exercer en qualité de pharmacien-adjoint à la production auprès de la S ...
Journal n°7790 du 12 janvier 2007
Arrêté Municipal n° 2007-002 du 5 janvier 2007 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ...
Journal n°7878 du 19 septembre 2008
CESSION DROIT AU BAIL - Première insertion
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 24 juillet 2008 dûment enregistré sous la date du 12août 2008, folio 112, case 2, Mme Sarita ZEITLIN née le 23 juin 1969 à Monaco, sans profession, de ... Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 24 juillet 2008 dûment enregistré sous la date du 12août 2008, folio 112, case 2, Mme Sarita ZEITLIN née le 23 juin 1969 à Monaco, sans profession, de ...
Journal n°7879 du 26 septembre 2008
CESSION DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
-sol, numérotées sept et dix. Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds de commerce dans les dix jours de la présente insertion. Monaco, le 26 septembre 2008. ... -sol, numérotées sept et dix. Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds de commerce dans les dix jours de la présente insertion. Monaco, le 26 septembre 2008. ...
Journal n°8371 du 2 mars 2018
ROCA'INVEST SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 1er décembre 2017, enregistré à Monaco le 19 décembre 2017 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 1er décembre 2017, enregistré à Monaco le 19 décembre 2017 ...
Journal n°7751 du 14 avril 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-204 du 10 avril 2006 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté ... . ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté ...

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Version 2018.11.07.14