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Journal n°8194
du 10 octobre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
physique ;
- d’organiser de manière régulière ou ponctuelle des événements moteurs de la vie étudiante : expositions; projections de films, soirées et ce, après accord de la direction de l’ESAP ;
- de ... physique ;
- d’organiser de manière régulière ou ponctuelle des événements moteurs de la vie étudiante : expositions; projections de films, soirées et ce, après accord de la direction de l’ESAP ;
- de ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3861 du 8 novembre 2016 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - THE TRENDIES
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siege social : Les Sporades - 35, avenue des Papalins - Monaco
ainsi que toutes activités annexes et connexes aux susdites et se rattachant à l’objet social ci-dessus. »
L’article 2 des statuts de la société a été modifié en conséquence.
Un exemplaire de l ... ainsi que toutes activités annexes et connexes aux susdites et se rattachant à l’objet social ci-dessus. »
L’article 2 des statuts de la société a été modifié en conséquence.
Un exemplaire de l ...
Journal n°8071
du 1 juin 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
TEMMES MANAGEMENT SERVICES MONACO
financier ainsi que dans la gestion de droits intellectuels ; à l’exclusion des matières entrant dans la compétence exclusive des avocats, avocats-défenseurs et des experts-comptables et des activités ... financier ainsi que dans la gestion de droits intellectuels ; à l’exclusion des matières entrant dans la compétence exclusive des avocats, avocats-défenseurs et des experts-comptables et des activités ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
TECHNEWS & TESTS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 23 février 2017 et 10 mars 2017, enregistrés à Monaco le 6 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 23 février 2017 et 10 mars 2017, enregistrés à Monaco le 6 ...
Journal n°7933
du 9 octobre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2946 du 5 octobre 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ...
Journal n°7610
du 1 août 2003
Arrêté Municipal n° 2003-061 du 29 juillet 2003 portant délégation de pouvoirs
dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons ...
Journal n°7964
du 14 mai 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1514 du 7 mai 2010 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2832 du 24 septembre 2010 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation
communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation
communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2236 du 28 juin 2011 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°8187
du 22 août 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2640 du 18 août 2014 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Journal n°8247
du 16 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3217 du 12 octobre 2015 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
RESILIATION ANTICIPEE DU CONTRAT DE GERANCE - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
La gérance libre consentie par Madame Magali AQUILINA, demeurant à Monaco, 30, boulevard de Belgique, à Madame Antonella TALLARICO épouse FORCINITI, demeurant à Monaco, 16, rue Princesse Caroline ... La gérance libre consentie par Madame Magali AQUILINA, demeurant à Monaco, 30, boulevard de Belgique, à Madame Antonella TALLARICO épouse FORCINITI, demeurant à Monaco, 16, rue Princesse Caroline ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
RESILIATION ANTICIPEE DU CONTRAT DE GERANCE - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
La gérance libre consentie par Madame Magali AQUILINA, demeurant à Monaco, 30, boulevard de Belgique, à Madame Antonella TALLARICO épouse FORCINITI, demeurant à Monaco, 16, rue Princesse Caroline ... La gérance libre consentie par Madame Magali AQUILINA, demeurant à Monaco, 30, boulevard de Belgique, à Madame Antonella TALLARICO épouse FORCINITI, demeurant à Monaco, 16, rue Princesse Caroline ...
Journal n°8285
du 8 juillet 2016
Arrêté Municipal n° 2016-2517 du 1er juillet 2016 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...