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Journal n°8289
du 5 août 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MONACO ÉTOILE VOYAGE LUXURY
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 30 mars 2016, enregistré à Monaco le 22 avril 2016, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 30 mars 2016, enregistré à Monaco le 22 avril 2016, Folio Bd ...
Journal n°7469
du 17 novembre 2000
Arrêté Municipal n° 2000-73 du 6 novembre 2000 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.286 du 27 juillet 2009 modifiant et complétant les dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée
ainsi que leurs annexes peuvent être consultées par tous les intéressés à la Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité.
C - Le secteur des opérations urbanisées qui comporte :
- une ... ainsi que leurs annexes peuvent être consultées par tous les intéressés à la Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité.
C - Le secteur des opérations urbanisées qui comporte :
- une ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
YACHTSIDE MONACO
’administration, la gestion de navires et bateaux de plaisance neufs ou d’occasion, à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O.512-4 du Code de la Mer, et sous réserve de ne ... ’administration, la gestion de navires et bateaux de plaisance neufs ou d’occasion, à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O.512-4 du Code de la Mer, et sous réserve de ne ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
MODIFICATIONS STATUTAIRES - DUBERNET GASTRONOMIE
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
1) Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 13 mai 2016, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « DUBERNET GASTRONOMIE », ayant siège à Monaco, 25, avenue Albert II ... 1) Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 13 mai 2016, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « DUBERNET GASTRONOMIE », ayant siège à Monaco, 25, avenue Albert II ...
Journal n°7369
du 18 décembre 1998
Arrêté Municipal n° 98-73 du 14 décembre 1998 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7783
du 24 novembre 2006
Constitution de société - Société en commandite simple SCS PATRICK VOURY & Cie
nationalité française, et la société anonyme monégasque Société Générale d'Ingénierie " S.G.I. ", au capital de 150.000 euros, immatriculée au RCI de Monaco sous le numéro 75 S 01478, dont le siège social est ... nationalité française, et la société anonyme monégasque Société Générale d'Ingénierie " S.G.I. ", au capital de 150.000 euros, immatriculée au RCI de Monaco sous le numéro 75 S 01478, dont le siège social est ...
Journal n°7995
du 17 décembre 2010
Avis de recrutement d’un spécialiste du programme au sein de l’Institut de Statistique de l’unesco à Montréal (Canada)
numéro du poste 1CAUIS0989ST :
Chef HRM/RCS
UNESCO
7 place de Fontenoy
75352 Paris 07 SP
France
Pour toute information complémentaire veuillez contacter la Direction des Affaires Internationales ... numéro du poste 1CAUIS0989ST :
Chef HRM/RCS
UNESCO
7 place de Fontenoy
75352 Paris 07 SP
France
Pour toute information complémentaire veuillez contacter la Direction des Affaires Internationales ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament authentique du 5 décembre 2001, de codicilles authentiques des 2 octobre 2003, 22 mars 2005 et 18 octobre 2005, assortis d’une lettre manuscrite exprimant ses volontés, en ... Aux termes d’un testament authentique du 5 décembre 2001, de codicilles authentiques des 2 octobre 2003, 22 mars 2005 et 18 octobre 2005, assortis d’une lettre manuscrite exprimant ses volontés, en ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Arrêté Municipal n° 98-32 du 16 juin 1998 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8251
du 13 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-674 du 5 novembre 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2015-3 du 9 janvier 2015 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Yémen
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
AVIS DE CONVOCATION - COMPTOIR PHARMACEUTIQUE MEDITERRANEEN (C.P.M.)
Société Anonyme Monégasque au capital de 380.000 euros
Siège social : 4-6, avenue Albert II - Zone F Bloc A - Monaco
Mesdames et Messieurs les actionnaires de la S.A.M. « COMPTOIR PHARMACEUTIQUE MEDITERRANEEN » - C.P.M. - sont convoqués pour le 18 décembre 2015 à 10 h 00 au siège social à Monaco (98000) 4-6, avenue ... Mesdames et Messieurs les actionnaires de la S.A.M. « COMPTOIR PHARMACEUTIQUE MEDITERRANEEN » - C.P.M. - sont convoqués pour le 18 décembre 2015 à 10 h 00 au siège social à Monaco (98000) 4-6, avenue ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
"PARTI MONEGASQUE"- Récépissé de déclaration d'une association
constituée entre Monégasques
promotion des valeurs identitaires de Monaco, la participation directe ou indirecte à tout débat d'idées lié à l'avenir des Monégasques et de façon générale, l'entreprise de toute activité se rapportant à l ... promotion des valeurs identitaires de Monaco, la participation directe ou indirecte à tout débat d'idées lié à l'avenir des Monégasques et de façon générale, l'entreprise de toute activité se rapportant à l ...
Journal n°8061
du 23 mars 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
TIK N’TAK ORGANISATION
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 décembre 2011, enregistré à Monaco le 5 janvier 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 décembre 2011, enregistré à Monaco le 5 janvier 2012 ...
Journal n°7465
du 20 octobre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-499 du 17 octobre 2000 réglementant les sorties scolaires.
sorties scolaires sont délivrées après vérification des conditions d'encadrement, de transport et d'accueil.
L'autorité responsable de la délivrance de l'autorisation veille également à la nature et aux ... également à la nature et aux conditions des activités pratiquées.
Art. 4.
La demande d'autorisation est adressée à l'autorité compétente, pour les sorties de deuxième catégorie, vingt jours au ...