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Journal n°3506
du 17 mars 1925
surveillance des urnes.
Les électeurs munis de cartes électorales auront seuls accès à la salle de scrutin.
ART. 3.
Le scrutin sera dépouillé dans les conditions prévues par l'article 15 de l'Ordonnance du ...
Journal n°3532
du 17 septembre 1925
classes est fixée au vendredi 2 octobre : pour les garçons, à 8 heures du matin; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin.
VARIÉTÉS
En lisant la correspondance du Duc de Valentinois.
L ...
Journal n°2762
du 25 avril 1911
qu4Insera procédé,
le mercredi 3 mai 1911,
de 9 berces d1 Matin à-4 hetires du soir,
dans la salleVes venteedUIVIont-de-Piété, 15, avenue des Fleurs, Monte Carlo; ,et-eonformément à l'article ler ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
'infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 ... 'infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 ... Citations à comparaître ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°6617
du 20 juillet 1984
Belgique - rez-de-chaussée composé de 2 pièces, cuisine, bains ;
— 3, avenue du Berceau - 3ème étage - composé d'une pièce, cuisine ;
— 9, rue des Roses - ler étage - composé de 2 pièces, W.C. Le délai d ...
Journal n°3706
du 3 janvier 1929
'application de l'article 26 de l'Ordonnance Souveraine du ler décembre 1928 sus-visée sans préjudice des sanctions administratives prévues aux articles 6 et 7 du présent arrêté.
ART. 9.
Les Conseillers de ...
Journal n°6042
du 13 juillet 1973
. — Suivant acte reçu en double minute par Mes L.-C. Crovetto et P.-L. Aureglia, notaires à Monaco, le 22 mars 1973, Mme Angèle Jeanne Catherine MENIO, épouse de M. Jean MONGLON, demeurant à Monte-Carlo, 26 ...
Journal n°3417
du 3 juillet 1923
Colonies, Président de la Compagnie Néerlandaise de Commerce ;
M. C.TH.VAN DEVENTER, Membre de la Première Chambre des Etats Généraux ;
M. A. A. DE JONGH, ancien Inspecteur général, Chef du Service de la ...
Journal n°4096
du 14 mai 1936
.
ART. 3.
M. le Secrétaire Général du Ministère d'Etat est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le onze mai mil neuf tent trente-six.
Le Ministre d ...
Journal n°2660
du 22 juin 1909
III du dit code, sont transférées à la. Cour d'appel et au Premier Président ; le texte de ces dispositions sera modifié en conséquence.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Procureur .Crénéral et ...
Journal n°4930
du 31 mars 1952
présentée par la dame Aubert Marie-Pauline, née le 12 avril 1899 à Monaco, ayant pour objet d'être admise parmi Nos Sujets ;
Vu les articles 9 et 10 du Code Civil ;
Vu l'article '25 (20) de l ...
Journal n°3800
du 2 octobre 1930
a lieu, dans les délais légaux, au domicile de l'acquéreur.
AVIS 1LINIQUE
i.
Par acte sous seing privé, enregistré à Monaco le 29 septembre 1930, M. Martin LA NTERI, propriétaire du Bar Mondial, 3 ...
Journal n°4209
du 23 juin 1938
2 juillet;
Rentrée des classes :.le lundi 3 octobre, à 8 heures du matin pour le Lycée de Garçons et à 9 h. 45 pour le Cours Secondaire de Jeunes Filles
ÉCOLES PRIMAIRES
Les distributions des ... 3 ...
Journal n°4410
du 30 avril 1942
détail des viandes c-on.gelées sont 'fixés -comme suit :
'Boeuf congelé : Ers
Prix à la cheville 22 » le kilo
Prix "du quartier -arrière 25'2 » »
Prix du quartier avant 18 70 » »
Mouton ...
Journal n°4421
du 16 juillet 1942
du 9 avril 1942, approuvée par le Gouvernement (lut, n° 3.611, du 3 juin 1942) ;
Arrêtons :
Le droit d'entrée au Jardin Exotique est porté à 8 francs. Ce droit est réduit à 5 francs pour les ...
Journal n°0583
du 24 août 1869
.
aunkmaweedt Ue()ZeU uàùaza‘zauc)a
et Devant «le Cheminées Rue du Milieu, 4, Monaco
SALON DE COIFFURE
C.Itià saillItara
Bue du Milieu, 22
A l'honneur d'informer MM. les étrangers qui voudront bien l ...
Journal n°4981
du 23 mars 1953
Lundi 23 Mars 1953
. ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Économie Nationale est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du .Gouvernement, le ...
Journal n°7840
du 28 décembre 2007
Loi n° 1.344 du 26 décembre 2007 relative au renforcement de la répression des crimes et délits contre l'enfant.
deux ans et de l'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26 lorsque ce message est adressé à des mineurs. La tentative est punie des mêmes peines."
ART. 22.
Il est inséré dans la section VII du ... 3 ... deux ans et de l'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26 lorsque ce message est adressé à des mineurs. La tentative est punie des mêmes peines."
ART. 22.
Il est inséré dans la section VII du ...
Journal n°4635
du 15 août 1946
l'exception de ceux prévus à l'arrêté ri. 4233, du 3 novembre 1942), le charronnage, la carroserie et fourniture pour tous moyens de transport, la navigation et la construction maritime, articles pour ...
Journal n°2713
du 31 mai 1910
) Un numéro d'ordre ;
c) Le nom des stations extrêmes du parcours à effectuer.
2° A l'intérieur :
a) Le même numéro d'ordre qu'à l'extérieur ;
b) L'indication de la classe de chaque compartiment ...
Journal n°1860
du 27 mars 1894
Semaine Sainte, il y avait un réel mouvement mondain. Aujourd'hui, on
abuse des réceptions « ayant un absolu caractère d'inti-
mité », de la musique d'amateurs et des causeries au coin du feu. C'est à ...
Journal n°3370
du 1 août 1922
;
2° Les dispositions de la Loi n° 16 du 26 juin ii919, modifiant temporairement l'article 502 du Code de Procédure civile.
La présente Loi sera promulguée et exécutée 'comme Loi de l'Etat.
Fait à ...
Journal n°0214
du 13 juillet 1862
frais de poste en- sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
s HEURES 2 HEURES 6 HEURES
6 Juillet 7
22 5 23 2.0 0 21 3
95 25
20 0 22 0 21 0 20 1
id.8 id.9
3 ft
id. tri
Monaco, le 13 ...
Journal n°0558
du 28 février 1869
Lorraine, 13. P.,111,4L9S.11Y1' DIJIANCIII? imir d est oftered e etraelkisti rosi
lt àfonace (Prineirnité). efikowitea eau
On s'abonne. pour la France. h Paris. à l'Agence flavus. rue 1.-1. Rousseau. 3 ...
Journal n°2898
du 30 septembre 1913
, avenue des Fleurs, Monte Carlo.
BAINS DE MER
DE MONACO
PLAGE DE LARVOTTO
Etablissement ouvert tous les jours
de 7 h. du matin à midi et de 3 à 7 h. du soir
eyere9
LEÇONS DE NATATION
DOUCHES ...
Journal n°0492
du 24 novembre 1867
. Questa, in. d.
TOULON. b. Souvenir, id. .e. Mireur, • chaux
MARSEILLE. la, le Voilà, id. c. Olivier, m. d.
NICE. b. V. Palmaria, id. c. Questa, id.
Départs du 1G au 22 Novembre 1867.
FINAL. b. A ...
Journal n°2431
du 7 février 1905
'AIR VENTS ÉTAT DU CIEL
réduites à 0 de 'température (Le Thermomètre est exposé au nord)
et au niveau de la mer
9 h. matin midi 3 h. 6 h. soir i h. , 9 h. midi ...
Journal n°0005
du 27 juin 1858
Première Année
No 5.
ABONNEMENTS :
1IIN AN. • 12 francs . 6 » . 3
SIX MOIS _ TROIS
OB,ilAillATIONS MÉTÉOMOLOG QUES FAITES A MONACO , DU 20 À(/' 26 JUIN.
DATES TI1E mime: TRE C E N T I ...
Journal n°4837
du 19 juin 1950
jonction du 30% atteint à 8.379 fr, de recette.
3m C'ArkioRtE lot .échelen":
Salaire caisse: 1.948 fr. - Salaire minimum total assuré: 2.736 fr. - Au-dessus de 5.263 fr. do recette, prime de 10% jusqu'à ...
Journal n°2977
du 6 avril 1915
ces graves maladies, c'est d'elles surtout que nous voulons parler dans cet article, non pas pour éveiller la crainte du public, mais pour montrer au contraire que ces affections sont évitables grâce à ...