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Journal n°5374
du 3 octobre 1960
retrait de l'autorisation de constitution donnée suivant Arrêté en date du 9 janvier 1952 à la Société anonyme monégasque dénommée « Société Industrielle de Plâtre et Ciment Moulés », en abrégé « S.I.P.E.C ...
Journal n°1088
du 13 mai 1879
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue J,-J. Rousseau, 3, et chez M St-Hilaire, A BONNICUENTS
Réclames 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp, et directeur du Comptoir général ...
Journal n°7299
du 15 août 1997
anonyme monégasque dénommée "C.S.1. INTERNATIONAL S.A.M." est autOrisée.
ART. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'i s résultent de l'acte en brevet en date du 26 mai 1997.
ART. 3 ...
Journal n°0849
du 6 octobre 1874
, id. c. Gabriel, id.
ID..b. Deux Innocents, id. c. Musso, id.
VENTE VOLONTAIRE.
Vendredi 9 octobre à huit heures du matin, et jours suivants:
Il sera procédé par le Ministère de Me Théophile ...
Journal n°4059
du 29 août 1935
Libois-Rossi. »
Pour extrait certifié conforme délivré en exécution des articles 39 et 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907.
Monaco, le 26 août 1935.
Le Greffier en Chef : Jean GRAS ...
Journal n°1971
du 21 avril 1896
Viglione, 22 ans, domestique à Monaco ;
3° Aussi pour vol, à six semaines de prison, Marietta Volta, 40 ans, domestique à Monaco.
Ainsi qu'il était facile de le prévoir, la coquette salle de concert du ...
Journal n°0839
du 28 juillet 1874
. .
12 Fruits . 6 W. 3 id.
Pour VÉTRANGEH Les frais de poste en sus
On s'abonne, pour la France, à Paris; à t'Agence Bavas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv, Imp ...
Journal n°5896
du 25 septembre 1970
.543 du 9 juin 1961, no 2.951 du 22 janvier 1963, no 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.5W du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969;
Vu l'Arrêté Ministériel n° 63-062 du 27 mars 1963 établissant la ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-463 du 6 juillet 2020 portant application des articles 21, 22 et 30 de l'arrêté ministériel n° 2020-461 du 6 juillet 2020 portant application de l'article 13 l'Ordonnance Souveraine n° 8.099 du 16 juin 2020 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 pour une Principauté numérique, modifiée, relative aux services de confiance.
application de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 pour une Principauté numérique, modifiée, relative aux ... application de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 pour une Principauté numérique, modifiée, relative aux ... Arrêté Ministériel n° 2020-463 du 6 juillet 2020 portant application des articles 21, 22 et 30 de l'arrêté ministériel n° 2020-461 du 6 juillet 2020 portant application de l'article 13 l ...
Journal n°2757
du 28 mars 1911
, à M. Pascal Sac-cone. Temps réel, 3 h. 15' 26".
Prix Portus Herculis(DeuxièmeClasse).—Départ: io h. 15. Parcours : deux tours du petit triangle (6 milles 1/2). - Course nulle.
Prix de Saint ...
Journal n°7935
du 23 octobre 2009
service public de télécommunications
annexés à l’ordonnance souveraine n° 2.390 du 9 octobre
2009 publiée dans le Journal de Monaco du 16 octobre
2009 (p. 1 à 22).
Vendredi 23 octobre 2009 JOURNAL ...
Journal n°3625
du 23 juin 1927
juillet.
Rentrée des classes : le lundi 3 octobre, à 8 heures du matin pour le Lycée de garçons, et à 9 heures trois quarts pour le Cours Secondaire de jeunes filles.
ECOLES PRIMAIRES DE MONACO ...
Journal n°1502
du 17 mai 1887
PORT DE MONACO
Arrivées du 9 au 15 mai 1887
PORT-MAURICE, b. Puccinelli, ital, c. Gino, charbon.
SAINTE-MAXIME, b. Saint-Jean-BaPtiste, fr., c. Martin,
bois à brûler.
CANNES, b. Troie ...
Journal n°7755
du 12 mai 2006
’ordonnance souveraine n° 3.191 du 29 mai 1964
sur l’organisation et le fonctionnement du Conseil
d’Etat ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.683 du 22 août 1986
admettant un avocat à exercer la profession d ...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
.155 du 18 décembre 1992, modifiée
par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la
loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les
articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l ...