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Journal n°8216
du 13 mars 2015
FIN DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
’enseigne « U PARASETTU », a pris fin le 25 février 2015.
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile du bailleur, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 13 mars 2015. ... ’enseigne « U PARASETTU », a pris fin le 25 février 2015.
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile du bailleur, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 13 mars 2015. ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
FIN DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
’enseigne « U PARASETTU », a pris fin le 25 février 2015.
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile du bailleur, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 20 mars 2015. ... ’enseigne « U PARASETTU », a pris fin le 25 février 2015.
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile du bailleur, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 20 mars 2015. ...
Journal n°7708
du 17 juin 2005
Avis - "BANQUE DU GOTHARD (MONACO) "
Siège social : 17, avenue d'Ostende - Monaco
En application de l'article 7 de l'ordonnance souveraine n° 15.700 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.252 du 12 juillet 2002 sur les conditions d'exercice des activités relatives à ... En application de l'article 7 de l'ordonnance souveraine n° 15.700 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.252 du 12 juillet 2002 sur les conditions d'exercice des activités relatives à ...
Journal n°7478
du 19 janvier 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-27 du 15 janvier 2001 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 90-218 du 2 mai 1990 autorisant la S.A.M. EUROPHTA à ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 90-218 du 2 mai 1990 autorisant la S.A.M. EUROPHTA ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Décision de mise en œuvre n° 2018-RC-01 du 22 janvier 2018 du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'observatoire ART consistant en un recueil prospectif et continu de données cliniques et biologiques concernant des patients traités par anti-TNF pour une polyarthrite rhumatoïde », dénommé « Observatoire ART ».
responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisées ... données des sujets conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l'étude ;
• conserver les données traitées dans le respect des réglementations applicables ;
• assurer la ...
Journal n°7870
du 25 juillet 2008
« GLOBUS »
CONSTITUTION DE SOCIETE
A RESPONSABILITE LIMITEE
domiciliée 10, escalier du Castelleretto à Monaco qui a la signature sociale et les pouvoirs tels que prévus aux statuts sociaux.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de ... domiciliée 10, escalier du Castelleretto à Monaco qui a la signature sociale et les pouvoirs tels que prévus aux statuts sociaux.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de ...
Journal n°7405
du 27 août 1999
Société en Nom Collectif "DEPONTI & GALANTE SNC"
"Dénomination commerciale : "PORTEMANTEAU"
à l'étranger, directement ou en participation :
- l'importation, l'exportation, l'achat, la vente, la commission, le courtage de mobilier, accessoires, luminaire et matériel Bureautique et ... à l'étranger, directement ou en participation :
- l'importation, l'exportation, l'achat, la vente, la commission, le courtage de mobilier, accessoires, luminaire et matériel Bureautique et ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
RESILIATION DE BAIL COMMERCIAL - Deuxième Insertion
propriétaire bailleur, d’autre part, il a été procédé à la résiliation du bail commercial, à effet du 31 janvier 2011.
Oppositions, s’il y a lieu, auprès de M. Jean BILLON, Conseil Juridique, 5, rue Louis ... propriétaire bailleur, d’autre part, il a été procédé à la résiliation du bail commercial, à effet du 31 janvier 2011.
Oppositions, s’il y a lieu, auprès de M. Jean BILLON, Conseil Juridique, 5, rue Louis ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
RESILIATION DE BAIL COMMERCIAL - Première Insertion
propriétaire bailleur, d’autre part, il a été procédé à la résiliation du bail commercial, à effet du 31 janvier 2011.
Oppositions, s’il y a lieu, auprès de M. Jean BILLON, Conseil Juridique, 5, rue Louis ... propriétaire bailleur, d’autre part, il a été procédé à la résiliation du bail commercial, à effet du 31 janvier 2011.
Oppositions, s’il y a lieu, auprès de M. Jean BILLON, Conseil Juridique, 5, rue Louis ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-865 du 14 décembre 2017 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2015-463 du 16 juillet 2015 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs.
décembre 2017.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatorze décembre ... décembre 2017.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatorze décembre deux ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-563 du 14 septembre 2016 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2006-623 du 21 décembre 2006 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs.
Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatorze septembre deux mille seize.
Le ... Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatorze septembre deux mille seize.
Le ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-529 du 7 juin 2018 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2016-607 du 7 octobre 2016 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs.
, susvisé, est abrogé.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le sept ... , susvisé, est abrogé.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le sept juin ...
Journal n°8382
du 18 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-467 du 9 mai 2018 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-215 du 14 mars 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs.
-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le neuf mai deux mille dix-huit.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
... -Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le neuf mai deux mille dix-huit.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-524 du 29 juin 2017 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2015-316 du 7 mai 2015 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs.
-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-neuf juin deux mille dix-sept.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
... -Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-neuf juin deux mille dix-sept.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Récépissé de déclaration d’une association
association, dont le siège est situé à Monaco, Direction du Tourisme et des Congrès, 2a, boulevard des Moulins, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
- l’organisation sur le territoire de la ... association, dont le siège est situé à Monaco, Direction du Tourisme et des Congrès, 2a, boulevard des Moulins, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
- l’organisation sur le territoire de la ...