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Journal n°7354
du 4 septembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-316 du 21 juillet 1998 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.141 du 31 mars 1988 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux ;
Vu l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.141 du 31 mars 1988 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux ;
Vu l ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.130 du 15 décembre 2014 portant nomination dans l’Ordre de Saint-Charles
de la République du Monténégro en France et à Monaco, est nommée au grade de Chevalier dans l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre ... de la République du Monténégro en France et à Monaco, est nommée au grade de Chevalier dans l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.694 du 25 mars 2010 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles
Ministre d’Etat, est élevé à la dignité de Grand-Officier de l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’ordre de ... Ministre d’Etat, est élevé à la dignité de Grand-Officier de l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’ordre de ...
Journal n°8338
du 14 juillet 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.449 du 10 juillet 2017 portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles.
et Plénipotentiaire de la République slovaque en France et à Monaco, est nommé au grade de Chevalier dans l'Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires ... et Plénipotentiaire de la République slovaque en France et à Monaco, est nommé au grade de Chevalier dans l'Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires ...
Journal n°8265
du 19 février 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
AURUM GROUP MONACO
a pour objet, en Principauté de Monaco et à l’étranger, à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O.512-4 du Code de la mer et sous réserve de ne pas se ... a pour objet, en Principauté de Monaco et à l’étranger, à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O.512-4 du Code de la mer et sous réserve de ne pas se ...
Journal n°7819
du 3 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.215 du 24 juillet 2007 autorisant l'émission de pièces de 2 euros commémoratives et modifiant l'ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation des pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros.
conforme au modèle exécuté par la Direction des Monnaies et Médailles.
Sur la face nationale, la partie interne de la pièce représente l'effigie de la Princesse Grace, de profil à gauche. La légende ... conforme au modèle exécuté par la Direction des Monnaies et Médailles.
Sur la face nationale, la partie interne de la pièce représente l'effigie de la Princesse Grace, de profil à gauche. La légende ...
Journal n°7849
du 29 février 2008
AVIS DE CONVOCATION - "Aide et Développement Sans Frontière" - 57, rue Grimaldi - Monaco
jour suivant :
- Approbation des rapports moral et financier ;
- Elections du Président et des vice-présidents ;
- Désignation des membres du Conseil d'Administration ;
- Approbation de la ... jour suivant :
- Approbation des rapports moral et financier ;
- Elections du Président et des vice-présidents ;
- Désignation des membres du Conseil d'Administration ;
- Approbation de la ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
FIN DE GERANCE - Deuxième Insertion
.
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile de la bailleresse dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 5 juin 2015. ... .
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile de la bailleresse dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 5 juin 2015. ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
FIN DE GERANCE - Première Insertion
.
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile de la bailleresse dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 29 mai 2015. ... .
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile de la bailleresse dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 29 mai 2015. ...
Journal n°7441
du 5 mai 2000
Cessions de parts sociales -
Société en Commandite Simple "THOMAS PANEK & Cie"
Arnold RAUCH, demeurant 27, chemin de Vence, 06520 Magagnosc, associé commanditaire, a cédé les 500 parts qu'il détenait de la "S.C.S. THOMAS PANEK & Cie" à M. Jean-Philippe CHLOUS, demeurant 12, avenue ... Arnold RAUCH, demeurant 27, chemin de Vence, 06520 Magagnosc, associé commanditaire, a cédé les 500 parts qu'il détenait de la "S.C.S. THOMAS PANEK & Cie" à M. Jean-Philippe CHLOUS, demeurant 12, avenue ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-53 du 10 septembre 2001 portant nomination d'un attaché principal dans les services communaux(Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés)
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 10 septembre 2001, a été transmise à S ...
Journal n°7418
du 26 novembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.272 du 18 novembre 1999 portant élévation au grade de Grand-Croix et Grand-Officier dans l'Ordre dans Grimaldi
1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont élevés à la dignité de :
Grand-Croix dans l'Ordre de Grimaldi :
S.E.M.
René NOVELLA, Notre Ambassadeur ... juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont élevés à la dignité de :
Grand-Croix dans l'Ordre de Grimaldi :
S.E.M.
René NOVELLA, Notre Ambassadeur ...
Journal n°8216
du 13 mars 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-134 du 5 mars 2015 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « Laboratoire Densmore & Cie » à poursuivre l’activité de son établissement pharmaceutique exploitant
’arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements pharmaceutiques, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-550 du 3 novembre ... ’arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements pharmaceutiques, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-550 du 3 novembre ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
ALFI MANAGEMENT
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 7 septembre 2012, enregistré à Monaco le 5 novembre 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 7 septembre 2012, enregistré à Monaco le 5 novembre 2012 ...
Journal n°8182
du 18 juillet 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
GFN Family Office
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 13 mars 2014, enregistré à Monaco le 17 avril 2014, folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 13 mars 2014, enregistré à Monaco le 17 avril 2014, folio Bd ...