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Journal n°8153 du 27 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.634 du 16 décembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 octobre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ... -brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 octobre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ...
Journal n°8128 du 5 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.349 du 28 juin 2013 portant nomination et titularisation d’un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ...
Journal n°8153 du 27 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.609 du 5 décembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Claude ... Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Claude ...
Journal n°8153 du 27 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.614 du 5 décembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ... -brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ...
Journal n°8004 du 18 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.093 du 21 janvier 2011 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ...
Journal n°8023 du 1 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.304 du 14 juin 2011 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ... -Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ...
Journal n°8002 du 4 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.083 du 20 janvier 2011 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons ... ’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons ...
Journal n°8002 du 4 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.084 du 20 janvier 2011 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ... -brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ...
Journal n°8178 du 20 juin 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.822 du 13 mai 2014 portant nomination et titularisation d’un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique
’un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ... ’un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ...
Journal n°8208 du 16 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.134 du 19 décembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ... -Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ...
Journal n°8291 du 19 août 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.911 du 5 juillet 2016 portant nomination et titularisation d’un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique
, Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Capitaine de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 23 août 2016. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... , Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Capitaine de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 23 août 2016. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8233 du 10 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.361 du 10 juin 2015 portant nomination et titularisation d’un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique
de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ... de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ...
Journal n°8233 du 10 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.362 du 10 juin 2015 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 mai 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 mai 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ...
Journal n°8156 du 17 janvier 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.663 du 15 janvier 2014 portant nomination et titularisation d’un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Sébastien ... Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Sébastien ...
Journal n°8156 du 17 janvier 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.664 du 15 janvier 2014 portant nomination et titularisation d’un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Frédéric ... Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Frédéric ...

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Version 2018.11.07.14