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Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Appel à candidatures dans le cadre de l’inauguration officielle du conseil national
Dans le cadre de l’inauguration officielle du nouveau bâtiment du Conseil National qui se déroulera le mercredi 12 septembre 2012, à partir de 17 heures, en présence de S.A.S. le Prince Souverain, le ... Dans le cadre de l’inauguration officielle du nouveau bâtiment du Conseil National qui se déroulera le mercredi 12 septembre 2012, à partir de 17 heures, en présence de S.A.S. le Prince Souverain, le ...
Journal n°8077
du 13 juillet 2012
Appel à candidatures dans le cadre de l’inauguration officielle du conseil national
Dans le cadre de l’inauguration officielle du nouveau bâtiment du Conseil National qui se déroulera le mercredi 12 septembre 2012, à partir de 17 heures, en présence de S.A.S. le Prince Souverain, le ... Dans le cadre de l’inauguration officielle du nouveau bâtiment du Conseil National qui se déroulera le mercredi 12 septembre 2012, à partir de 17 heures, en présence de S.A.S. le Prince Souverain, le ...
Journal n°8073
du 15 juin 2012
Appel à candidatures dans le cadre de l’inauguration officielle du Conseil National
Dans le cadre de l’inauguration officielle du nouveau bâtiment du Conseil National qui se déroulera le mercredi 12 septembre 2012, à partir de 17 heures, en présence de S.A.S. le Prince Souverain, le ... Dans le cadre de l’inauguration officielle du nouveau bâtiment du Conseil National qui se déroulera le mercredi 12 septembre 2012, à partir de 17 heures, en présence de S.A.S. le Prince Souverain, le ...
Journal n°7732
du 2 décembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-604 du 28 novembre 2005 plaçant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-7 du 7 janvier 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu ... Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-7 du 7 janvier 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu ...
Journal n°7635
du 23 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-9 du 19 janvier 2004 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
, épouse HARROCH, Administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 17 janvier 2005.
Art. 2 ... , épouse HARROCH, Administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 17 janvier 2005.
Art. 2 ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-7 du 7 janvier 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
, épouse HARROCH, Administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 17 janvier 2006.
ART. 2 ... , épouse HARROCH, Administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 17 janvier 2006.
ART. 2 ...
Journal n°7784
du 1 décembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-600 du 27 novembre 2006 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-604 du 28 novembre 2005 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ... Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-604 du 28 novembre 2005 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ...
Journal n°7756
du 19 mai 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-250 du 11 mai 2006 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, Administrateur principal à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 22 novembre 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire ... , Administrateur principal à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 22 novembre 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire ...
Journal n°7583
du 24 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-27 du 20 janvier 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
, épouse HARROCH, Administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 17 janvier 2004.
Art. 2 ... , épouse HARROCH, Administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 17 janvier 2004.
Art. 2 ...
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3897 du 7 décembre 2015 abrogeant l’arrêté municipal n° 2014-2189 du 1er septembre 2014 portant fixation du droit d’introduction des viandes de boucherie dans la Principauté
’introduction des viandes de boucherie dans la Principauté ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté municipal n° 2014-2189 du 1er septembre 2014 susvisé est abrogé à compter de la publication du présent arrêté.
Art ... ’introduction des viandes de boucherie dans la Principauté ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté municipal n° 2014-2189 du 1er septembre 2014 susvisé est abrogé à compter de la publication du présent arrêté.
Art ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Vice-président, substituant M. Olivier SCHWEITZER, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la S.A.R.L. ALLO MONACO RENOV ...
Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Vice-président, substituant M. Olivier SCHWEITZER, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la S.A.R.L. ALLO MONACO RENOV ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.744 du 3 mars 2016 relative à l’aide à la souscription d’une assurance complémentaire santé
Direction, par le demandeur, accompagné de toutes pièces justificatives nécessaires à l’examen du dossier.
Le contenu du formulaire et la liste des pièces visés à l’alinéa précédent sont fixés par arrêté ... Direction, par le demandeur, accompagné de toutes pièces justificatives nécessaires à l’examen du dossier.
Le contenu du formulaire et la liste des pièces visés à l’alinéa précédent sont fixés par arrêté ...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE « BARBISS »
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Aux termes d’un acte reçu par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, le 19 décembre 2014 et d’un acte reçu ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Aux termes d’un acte reçu par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, le 19 décembre 2014 et d’un acte reçu ...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Arrêté Municipal n° 2003-015 du 3 février 2003 portant nomination d'une Attachée dans les Services Communaux (Service Municipal de l'Affichage et de la Publicité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-109 du 11 octobre 2006 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari - Médiathèque Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ...