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Journal n°7601
du 30 mai 2003
Arrêté Municipal n° 2003-003 du 27 mai 2003 portant nomination d'un Chef d'Equipe dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7761
du 23 juin 2006
Gérance libre - Deuxième Insertion
Par acte sous seing privé en date, à Monte-Carlo du 5 mai 2006, enregistré à Monaco le 24 mai 2006, F°/Bd 48 R, case 8, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Club des Etrangers à Monaco, dont le ... Par acte sous seing privé en date, à Monte-Carlo du 5 mai 2006, enregistré à Monaco le 24 mai 2006, F°/Bd 48 R, case 8, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Club des Etrangers à Monaco, dont le ...
Journal n°7760
du 16 juin 2006
Gérance libre - Première Insertion
Par acte sous seing privé en date, à Monte-Carlo du 5 mai 2006, enregistré à Monaco le 24 mai 2006, F°/Bd 48 R, case 8, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Club des Etrangers à Monaco, dont le ... Par acte sous seing privé en date, à Monte-Carlo du 5 mai 2006, enregistré à Monaco le 24 mai 2006, F°/Bd 48 R, case 8, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Club des Etrangers à Monaco, dont le ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
de commerce, l'état de cessation des paiements de la S.A.R.L. IMAGENKO dont le siège social se trouve 9, allée Lazare Sauvaigo à Monaco ;
Fixé provisoirement au 31 décembre 2021 la date de cette ... de commerce, l'état de cessation des paiements de la S.A.R.L. IMAGENKO dont le siège social se trouve 9, allée Lazare Sauvaigo à Monaco ;
Fixé provisoirement au 31 décembre 2021 la date de cette ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
Arrêté Municipal n° 2003-034 du 9 avril 2003 portant nomination et titularisation d'une Attachée Principale, chargée des Aides au foyer dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando - Monaco
, télévision, ménager, achat, vente, matériel photographique, sous l'enseigne "RADIO CHAMPION" pour une durée de deux années, aux lieu et place de M. Gabriel VERRAT, son époux décédé.
Oppositions, s'il y ... , télévision, ménager, achat, vente, matériel photographique, sous l'enseigne "RADIO CHAMPION" pour une durée de deux années, aux lieu et place de M. Gabriel VERRAT, son époux décédé.
Oppositions, s'il y ...
Journal n°7606
du 4 juillet 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-368 du 25 juin 2003 portant approbation des statuts du syndicat dénommé "SYNDICAT DES PRATICIENS HOSPITALIERS DU C.H.P.G.".
décembre 1944 portant règlement de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d'approbation des statuts du "SYNDICAT DES PRATICIENS HOSPITALIERS DU C ... décembre 1944 portant règlement de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d'approbation des statuts du "SYNDICAT DES PRATICIENS HOSPITALIERS DU C ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.463 du 25 octobre 2004 autorisant l'émission
d'une pièce de 5 € en argent.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 15.185 du 14 janvier 2002 rendant exécutoire la Convention sous forme d'échange de ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 15.185 du 14 janvier 2002 rendant exécutoire la Convention sous forme d'échange de ...
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
terrestres à moteur, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le montant des amendes pénales et des chiffres de la contrainte par corps, par l'Ordonnance Souveraine n° 13.827 du 15 décembre 1998 relative ... circulation de véhicules terrestres à moteur, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le montant des amendes pénales et des chiffres de la contrainte par corps, par l'Ordonnance Souveraine n° 13.827 du ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale).
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 10 janvier 2013, enregistré,
Les nommés :
S. V.
Née le 26 juillet 1996 à Zagreb (Croatie)
De R. et de V. M.
De nationalité croate
Et ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 10 janvier 2013, enregistré,
Les nommés :
S. V.
Née le 26 juillet 1996 à Zagreb (Croatie)
De R. et de V. M.
De nationalité croate
Et ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.968 du 11 octobre 2012 autorisant l’acceptation de legs
la «Confédération nationale des S.P.A. de France» et le mandataire désigné par l’association «les Chiens Guides d’Aveugles de Provence Côte d’Azur» ;
Vu l’article 778 du Code civil ;
Vu l ... la «Confédération nationale des S.P.A. de France» et le mandataire désigné par l’association «les Chiens Guides d’Aveugles de Provence Côte d’Azur» ;
Vu l’article 778 du Code civil ;
Vu l ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Avis de vacance d’emploi n° 2015-004 d’un poste d’Analyste Programmeur au Service Informatique
;
- disposer d’une expérience professionnelle minimum de cinq ans dans le domaine de l’administration des données et de la gestion des projets informatiques ;
- posséder de sérieuses connaissances dans les ... ;
- disposer d’une expérience professionnelle minimum de cinq ans dans le domaine de l’administration des données et de la gestion des projets informatiques ;
- posséder de sérieuses connaissances dans les ...
Journal n°8216
du 13 mars 2015
Avis de vacance d’emploi n° 2015-008 d’un poste d’Analyste Programmeur au Service Informatique
’administration des données et de la gestion des projets informatiques ;
- posséder de sérieuses connaissances dans les technologies liées à l’exploitation et l’administration des bases de données de type Oracle et MS ... ’administration des données et de la gestion des projets informatiques ;
- posséder de sérieuses connaissances dans les technologies liées à l’exploitation et l’administration des bases de données de type Oracle et MS ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.963 du 10 octobre 2012 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 689 du 14 septembre 2006
Urbaine à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 octobre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... Urbaine à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 octobre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
THETA CONSULTANCY SERVICES - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
a pour objet :
La réalisation et la vente aux professionnels de tous produits et services relatifs au secteur de l'électronique, de l'informatique et des nouvelles technologies de l'information et des ... a pour objet :
La réalisation et la vente aux professionnels de tous produits et services relatifs au secteur de l'électronique, de l'informatique et des nouvelles technologies de l'information et des ...