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Journal n°3218
du 4 novembre 1919
'auparavant des questions de pâturages. D'autres sujets s'imposaient aux esprits. La Turbie était une station militaire où le passage des troupes était incessant, si bien que le Conseil communal dut établir une ...
Journal n°5498
du 15 février 1963
modification dés statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « &filtra S.A.» (p. 90).
Arrêté Ministériel n° 63-034 du 29 janvier 1963 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 25 janvier 2024 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du parc informatique de la DENJS ».
’avis motivé émis le 17 janvier 2024 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du ... émis le 17 janvier 2024 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 25 janvier 2024 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement automatisé d ...
Journal n°5081
du 21 février 1955
'État de la Principauté,
Vu la loi te 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 84 du 11 octobre 1949 constituant le Statut des Fonctionnaires et Agents de l ...
Journal n°3612
du 24 mars 1927
du Conseil National, Consul de Suède à Monaco, a succombé, le mercredi 16 mars, dans sa 54e année, aux suites d'une longue et cruelle maladie.
Dès que la triste nouvelle Leur a été connue, S. A. S ...
Journal n°3571
du 17 juin 1926
maintenus de droit en jouissance,des dits locaux, sans avoir à rent, pair aucune formalité, jusqu'au 3o septembre 1930 inclusivement, aux conditions prévues par la présente loi.
Seront considérés comme ...
Journal n°6705
du 28 mars 1986
substances, plantes et produits vénéneux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 85-302 du 31 mai 1985 relatif aux conditions d'emploi des polychlorobiphényles ;
Vu l'avis émis par le Comité de la Santé Publique le ...
Journal n°3591
du 28 octobre 1926
. Les premiers rangs des fauteuils à droite de la salle étaient réservés aux Délégués des Nations. A gauche, au premier rang, on notait M. le Dr Richard,
M. le Président du Conseil National, S. G. Mgr l ...
Journal n°3666
du 5 avril 1928
Gallèpe
RousselDespierres
Tonta
Serviçes
Mareau
Héré
ditaire
Moré
Millescamps
Saramito
Millescamps
Avents
Delarüe
Couget
Vme
Directeer
Clariond
Deleuse
Caillol
Massel
Delfour
Valenz ... 'Exposition Canine sous la Présidence
d'Honneur de S. A. S. la Princesse Héréditaire. Conférence en vue de la coordination des travaux de
voirie dans la Principauté.
Société de Conférences. — L'Epopée Française ...
Journal n°5319
du 14 septembre 1959
'un actionnaire ne peuvent sous aucun prétexte, provoquer 'l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la Société, ni en demander le partage ou la licitation. Ils sont tenus de s'en rapporter aux ...
Journal n°5711
du 10 mars 1967
1967 interdisant le stationriernent des véhicules sur une partie do la voie publique (Avenues Saint-Laurent 'et Saint-Charles);
Vu l'agrément de S. Exc. Monsieur le Ministre d'État, en date du 28 ...
Journal n°8656
du 18 août 2023
SOCIETE MC FINANCIAL COMPANY en abrégé « MCFC » - Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 d'euros - Siège social : 8, rue du Gabian - Aigue-Marine - Bloc B - 2ème étage - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
-2023 ;
- Rapport(s) des Commissaires aux Comptes sur les comptes clos au 31 mars 2023 ;
- Lecture des comptes annuels établis au 31 mars 2023, approbation de ces comptes et quitus à donner aux administrateurs pour ... -2023 ;
- Rapport(s) des Commissaires aux Comptes sur les comptes clos au 31 mars 2023 ;
- Lecture des comptes annuels établis au 31 mars 2023, approbation de ces comptes et quitus à donner aux ... Avis de convocation ... SOCIETE MC FINANCIAL COMPANY en abrégé « MCFC » - Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 d'euros - Siège social : 8, rue du Gabian - Aigue-Marine - Bloc B - 2ème étage - Monaco - AVIS DE ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-50 du 25 janvier 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Technicien en Télécommunication à la Direction de la Sûreté Publique.
’Administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature électronique à l’adresse suivante ... acquise au sein de l'Administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature ... Arrêté Ministériel n° 2024-50 du 25 janvier 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Technicien en Télécommunication à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°5872
du 10 avril 1970
Direction de la Fonction publique fait connaître qu'un emploi de chef de section est vacant au Service des Travaux Publics pour une période de trois ans éVentuellernent renouvelable.
Les candidats à cet ...
Journal n°2730
du 27 septembre 1910
'intérêt des nombreux étrangers qui fré-
quentent la Principauté, S. Exc. le Gouverneur Général avait demandé à M. le Directeur de la
Compagnie P.-L.-M. d'accorder, pendant la saison d'hiver, aux voyageurs à ...