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Journal n°7934
du 16 octobre 2009
GERANCE LIBRE - Première Insertion
Par acte sous seing privé en date à Monte-Carlo du 9 juin 2009, enregistré à Monaco le 28 juillet 2009, F° 117, Case 20, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco dont ... Par acte sous seing privé en date à Monte-Carlo du 9 juin 2009, enregistré à Monaco le 28 juillet 2009, F° 117, Case 20, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco dont ...
Journal n°7935
du 23 octobre 2009
GERANCE LIBRE - Deuxième insertion
Par acte sous seing privé en date à Monte-Carlo du 9 juin 2009, enregistré à Monaco le 28 juillet 2009, F° 117, Case 20, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco dont ... Par acte sous seing privé en date à Monte-Carlo du 9 juin 2009, enregistré à Monaco le 28 juillet 2009, F° 117, Case 20, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco dont ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
GREFFE GENERAL
Extrait
Par ordonnance en date de ce jour, M. Philippe NARMINO, Président du Tribunal de Première Instance, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de la SOCIETE INTERCONTINENTAL RESOUR- CES, en abrégé ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Philippe NARMINO, Président du Tribunal de Première Instance, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de la SOCIETE INTERCONTINENTAL RESOUR- CES, en abrégé ...
Journal n°8379
du 27 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-358 du 23 avril 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2016-782 du 20 décembre 2016 fixant les catégories d'emplois permanents et établissant les échelles indiciaires de traitement applicables au personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié.
° 2016‑782 du 20 décembre 2016, susvisé, est modifié comme suit :
« La valeur du point d'indice majoré appliquée aux traitements des agents du Centre Hospitalier Princesse Grace est fixée à 5 ... ‑782 du 20 décembre 2016, susvisé, est modifié comme suit :
« La valeur du point d'indice majoré appliquée aux traitements des agents du Centre Hospitalier Princesse Grace est fixée à 5,443498 €. ».
Art. 2 ...
Journal n°7941
du 4 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.477 du 25 novembre 2009 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, Délégué Permanent auprès de l’Unesco
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Madame Yvette Lambin-Berti est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Madame Yvette Lambin-Berti est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°8368
du 9 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
rayonnement culturel de la Principauté,
- organiser un parcours artistique et culturel autour des acteurs de la Principauté,
- favoriser les relations entre les acteurs artistiques et faciliter l'accès à la ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1730 du 20 mai 2011 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-812 du 15 novembre 2017 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.
humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 12 février 2003 relatif aux conditions d'ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements pharmaceutiques, modifié ;
Vu l ... humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 12 février 2003 relatif aux conditions d'ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements pharmaceutiques, modifié ;
Vu l ...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.401 du 20 novembre 2007 portant nomination d'un Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse Royale le Grand-Duc de Luxembourg.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. José BADIA est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. José BADIA est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Avis de vacance d'emploi n° 2017-16 d'un poste de Comptable au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
années ;
- des connaissances en comptabilité publique et des règles des marchés publics seraient appréciées ;
- maîtriser la pratique des logiciels Word, Excel et Lotus Notes ;
- posséder un sens marqué de ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Comptable est vacant au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
L ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 98-620 du 23 décembre 1998 portant modification de l'article 6 de l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles.
suite dans l'ordre des lettres ci-après : D, E, F, G, H, J, K, L, M, N, P, Q, R, S, T, U, Y,
"la lettre Z étant réservée aux personnes physiques visées par l'article 102 de l'ordonnance souveraine n° 1 ... de trois chiffres au plus, soit n° B001 à n° B999 ; n° C001 à n° C999 ;
"- et la suite dans l'ordre des lettres ci-après : D, E, F, G, H, J, K, L, M, N, P, Q, R, S, T, U, Y,
"la lettre Z étant ...
Journal n°8694
du 10 mai 2024
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la S.A.R.L. CHEEKY MONKEY'S CLUB, dont le siège social se trouve 32, boulevard ...
Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la S.A.R.L. CHEEKY MONKEY'S CLUB, dont le siège social se trouve 32, boulevard ...
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0194 du 17 janvier 2011 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’article 11, chiffre 4 de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’article 11, chiffre 4 de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7525
du 14 décembre 2001
Avis de recrutement n° 2001-156 d'un technicien en micro-informatique
au Service Informatique du Ministère d'Etat
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de technicien en micro-informatique va être vacant au Service Informatique du Ministère d'Etat.
La durée de ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de technicien en micro-informatique va être vacant au Service Informatique du Ministère d'Etat.
La durée de ...