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Journal n°8143
du 18 octobre 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
NEXUS EUROPE
:
- la prestation de services destinés aux opérateurs aériens pour les opérations de vols et de supports logistiques des vols, que ces vols soient effectués pour du transport de personnes, de fret, des ... :
- la prestation de services destinés aux opérateurs aériens pour les opérations de vols et de supports logistiques des vols, que ces vols soient effectués pour du transport de personnes, de fret, des ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
WORD OF MOUTH en abrégé « wom » - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du
18 octobre 2016, enregistré à Monaco le 24 novembre 2016 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du
18 octobre 2016, enregistré à Monaco le 24 novembre 2016 ...
Journal n°7925
du 14 août 2009
AVIS DE CONVOCATION - Société Financière et d’Encaissement
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 euros
Siège social : Sporting d’Hiver - Place du Casino - Monaco
exercice ;
- lecture du Bilan et du Compte de Pertes et Profits établis au 31 mars 2009 ; approbation de ces comptes, quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion ;
- affectation des résultats ... exercice ;
- lecture du Bilan et du Compte de Pertes et Profits établis au 31 mars 2009 ; approbation de ces comptes, quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion ;
- affectation des résultats ...
Journal n°8083
du 24 août 2012
Avis de Convocation - SOCIETE GENERALE D’HOTELLERIE
en abrégé «SOGETEL»
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 euros
Siège social : 38, avenue Princesse Grace - Monaco
’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration sur la marche de la Société pendant l’exercice 2011-2012 ;
- Rapport des Commissaires sur les Comptes dudit exercice ;
- Lecture du Bilan et ... ’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration sur la marche de la Société pendant l’exercice 2011-2012 ;
- Rapport des Commissaires sur les Comptes dudit exercice ;
- Lecture du Bilan et ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE GENERALE D’HOTELLERIE
en abrégé «SOGETEL»
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 euros
Siège social : 38, avenue Princesse Grace - Monaco
du Bilan et du Compte de Pertes et Profits établis au 31 mars 2011 ; Approbation de ces comptes ; Quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion ;
4. Affectation des résultats ;
5 ... du Bilan et du Compte de Pertes et Profits établis au 31 mars 2011 ; Approbation de ces comptes ; Quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion ;
4. Affectation des résultats ;
5 ...
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3896 du 7 décembre 2015 abrogeant l’arrêté municipal n° 2012-0118 du 12 janvier 2012 fixant les modalités de perception du droit d’introduction des viandes de boucherie dans la Principauté
perception du droit d’introduction des viandes de boucherie dans la Principauté ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté municipal n° 2012-0118 du 12 janvier 2012 susvisé est abrogé à compter de la ... perception du droit d’introduction des viandes de boucherie dans la Principauté ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté municipal n° 2012-0118 du 12 janvier 2012 susvisé est abrogé à compter de la ...
Journal n°8115
du 5 avril 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.251 du 3 avril 2013 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles
-MOON, Secrétaire Général de l’Organisation des Nations-Unies, est élevé à la dignité de Grand-croix de l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d ... -MOON, Secrétaire Général de l’Organisation des Nations-Unies, est élevé à la dignité de Grand-croix de l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Décision de mise en œuvre n° 2013-RC-05 du 16/07/2013 concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale intitulée étude MNM ayant pour objet la différenciation de la Démence à Corps de Lewis de la Démence Parkinsonienne ».
données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leur informations nominatives sont précisées dans le formulaire d’information et de ... données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leur informations nominatives sont précisées dans le formulaire d’information et de ...
Journal n°8145
du 1 novembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3273 du 25 octobre 2013 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Rédacteur dans les Services Communaux (Médiathèque Communale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7907
du 10 avril 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
moyens et outils pour réaliser sa mission. Elle pourra mandater la gestion, la réalisation et le développement de ceux-ci à des structures sélectionnées.
Les moyens d’animation de l’association sont ... moyens et outils pour réaliser sa mission. Elle pourra mandater la gestion, la réalisation et le développement de ceux-ci à des structures sélectionnées.
Les moyens d’animation de l’association sont ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
PARQUET GENÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 juin 2017, enregistré, le nommé :
- S. R., né le 9 juin 1984 à Nîmes (30), de père inconnu et de S. A., de nationalité ... heures, sous la prévention de violences sans I.T.T. sur personne ayant vécu durablement avec l'auteur.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 236, 238 et 239 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 16 mars 2017, enregistré, le nommé :
- A. S. A. M., né le 5 avril 1991 à Dahran (Arabie Saoudite), de M. ou M. et de A. S ... Monaco, le mardi 11 juillet 2017 à 9 heures, sous la prévention de blessures involontaires.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 250 et 251 du Code pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le ...
Journal n°7634
du 16 janvier 2004
GREFFE GENERAL - Extrait
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Brigitte GAMBARINI, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de la S.A.M. LEADER TECHNOLOGY SERVICES, a autorisé M. Jean-Paul SAMBA, syndic, à admettre la ... Par ordonnance en date de ce jour, Mme Brigitte GAMBARINI, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de la S.A.M. LEADER TECHNOLOGY SERVICES, a autorisé M. Jean-Paul SAMBA, syndic, à admettre la ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-261 du 18 avril 2017 fixant les conditions d'application de l'Ordonnance Souveraine n° 904 du 8 janvier 2007 portant création de la prestation d'autonomie, modifiée.
Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril deux mille dix-sept.
Le ... Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril deux mille dix-sept.
Le ...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3106 du 18 octobre 2010 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique
Jardin Exotique et de la Grotte de l’Observatoire ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-2.129 du 30 juillet 2009 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique ;
Vu la délibération du Conseil Communal ... Jardin Exotique et de la Grotte de l’Observatoire ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-2.129 du 30 juillet 2009 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique ;
Vu la délibération du Conseil Communal ...