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Journal n°7398
du 9 juillet 1999
Arrêté Municipal n° 99-43 du 28 juin 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7398
du 9 juillet 1999
Arrêté Municipal n° 99-44 du 28 juin 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7398
du 9 juillet 1999
Arrêté Municipal n° 99-45 du 28 juin 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8366
du 26 janvier 2018
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 30 octobre 2017, enregistré, la nommée :
- S. épouse P. P., née le 17 octobre 1969 à San Remo (Italie), de R. et de C. L ... montant des amendes pénales et des chiffres de la contrainte par corps, par l'Ordonnance Souveraine n° 13.827 du 15 décembre 1998 relative à l'introduction de l'euro et par la loi n° 1.247 du 21 décembre ...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
AVIS DE CONVOCATION - COMPTOIR MONEGASQUE DE BIOCHIMIE (C.M.B.)
Société Anonyme Monégasque au capital de 11.325.000 euros
Siège social : 4-6, avenue Albert II - Zone F Bât. A - Monaco
Mesdames et Messieurs les actionnaires de la S.A.M. « Comptoir Monégasque de Biochimie » - C.M.B. - sont convoqués pour le 18 décembre 2015 à 10 h 30, au siège social de la société à Monaco (98000) 4 ... Mesdames et Messieurs les actionnaires de la S.A.M. « Comptoir Monégasque de Biochimie » - C.M.B. - sont convoqués pour le 18 décembre 2015 à 10 h 30, au siège social de la société à Monaco (98000) 4 ...
Journal n°7721
du 16 septembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-072 du 12 septembre 2005 portant nomination d'un Directeur dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-79 du 16 février 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-124 du 12 février 2003 relatif à l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-124 du 12 février 2003 relatif à l ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - Société Anonyme Monégasque « COFIMO » - Transformation en société à responsabilité limitée « COFIMO »
:
Dénomination : « COFIMO ».
Objet : La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger :
La fourniture de services concernant l'assistance à la création, la gestion, l'administration ou le ... :
Dénomination : « COFIMO ».
Objet : La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger :
La fourniture de services concernant l'assistance à la création, la gestion, l'administration ou le ...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 29 janvier 2004, enregistré, la nommée :
- S. L., née le 16 mai 1971 à Beira (Mozambique), de nationalité portugaise, actuellement sans ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 29 janvier 2004, enregistré, la nommée :
- S. L., née le 16 mai 1971 à Beira (Mozambique), de nationalité portugaise, actuellement sans ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-393 du 18 août 2005 autorisant un pharmacien
à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.
, importateur, exploitant ;
Vu la requête formulée par M. Pierre CHARBONNIER, pharmacien responsable au sein de la S.A.M. " Laboratoire THERAMEX " ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des ... , importateur, exploitant ;
Vu la requête formulée par M. Pierre CHARBONNIER, pharmacien responsable au sein de la S.A.M. " Laboratoire THERAMEX " ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-394 du 18 août 2005 autorisant un pharmacien
à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.
, importateur, exploitant ;
Vu la requête formulée par M. Pierre CHARBONNIER, pharmacien responsable au sein de la S.A.M. " Laboratoire THERAMEX " ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des ... , importateur, exploitant ;
Vu la requête formulée par M. Pierre CHARBONNIER, pharmacien responsable au sein de la S.A.M. " Laboratoire THERAMEX " ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des ...
Journal n°7497
du 1 juin 2001
Avis de recrutement n° 2001-74 d'un plombier au Stade Louis II
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un plombier au Stade Louis II, à compter du 1er juillet 2001.
La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un plombier au Stade Louis II, à compter du 1er juillet 2001.
La durée de l ...
Journal n°7603
du 13 juin 2003
Avis de Convocation - "LES ARCHES MONEGASQUES"
Société Anonyme Monégasque au capital de 152.400 €
enseigne "MC DONALD'S"
Centre commercial de Fontvieille
Siège social : 23, avenue Prince Héréditaire Albert - Monaco
du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant ledit exercice ;
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
- Approbation de ces comptes et quitus à ... du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant ledit exercice ;
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
- Approbation de ces comptes et quitus à ...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
GREFFE GENERAL - Extrait
l'indice mensuel des prix de la consommation des ménages urbains (série France entière), publié par l'I.N.S.E.E. et pour la première fois le 1er janvier 2005, le cours de l'indice du mois du présent ... l'indice mensuel des prix de la consommation des ménages urbains (série France entière), publié par l'I.N.S.E.E. et pour la première fois le 1er janvier 2005, le cours de l'indice du mois du présent ...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2066 du 18 mai 2018 portant nomination et titularisation d'un Surveillant Rondier dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...