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Journal n°7448
du 23 juin 2000
Arrêté Municipal n° 2000-45 du 13 juin 2000 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-915 du 15 mars 2018 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8161
du 21 février 2014
Appel à candidature pour l’exploitation des chalets et attractions au sein du village de Noël sur le Port Hercule
A l’occasion des fêtes de fin d’année 2014, la Mairie de Monaco lance un appel à candidature pour l’exploitation des chalets et des attractions au sein du village de Noël situé sur le Port Hercule ... A l’occasion des fêtes de fin d’année 2014, la Mairie de Monaco lance un appel à candidature pour l’exploitation des chalets et des attractions au sein du village de Noël situé sur le Port Hercule ...
Journal n°7481
du 9 février 2001
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Isabelle BERRO-LEFEVRE, Premier Juge au Tribunal de Première Instance, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de la société anonyme monégasque SOCIETE ...
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Isabelle BERRO-LEFEVRE, Premier Juge au Tribunal de Première Instance, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de la société anonyme monégasque SOCIETE ...
Journal n°7744
du 24 février 2006
ACCADEMIA
'association propose de grouper les personnes physiques ou morales qui s'intéressent à son objet et de recouvrer les fonds nécessaires.
Son siège social est situé 5, impasse de la Fontaine à Monaco. ... 'association propose de grouper les personnes physiques ou morales qui s'intéressent à son objet et de recouvrer les fonds nécessaires.
Son siège social est situé 5, impasse de la Fontaine à Monaco. ...
Journal n°7454
du 4 août 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.553 du 1er août 2000 portant, sur sa demande, démission d'un fonctionnaire
demande, de M. Christophe VERMEIL, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée avec effet du 1er mai 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... :
La démission, sur sa demande, de M. Christophe VERMEIL, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée avec effet du 1er mai 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-3133 du 19 octobre 2009 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1889 du 11 juin 2012 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7458
du 1 septembre 2000
Arrêté Municipal n° 2000-59 du 23 août 2000plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - LUXURY WATER TOYS
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 29, boulevard Rainier III - Monaco
produits destinés aux bateaux. A titre accessoire, la gestion administrative et technique de bateaux de plaisance pour le compte de tiers ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé ... produits destinés aux bateaux. A titre accessoire, la gestion administrative et technique de bateaux de plaisance pour le compte de tiers ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
M & A CONCEPT SARL
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 17 décembre 2015, enregistré à Monaco le 23 décembre 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 17 décembre 2015, enregistré à Monaco le 23 décembre 2015 ...
Journal n°7504
du 20 juillet 2001
Extension d'Activité - Deuxième Insertion -
La location en gérance libre pour l'activité de bar, exploité n° 24, avenue Princesse Grace à Monaco sous l'enseigne "LE CAFE DES ARTS" consentie par M. Jean-Victor PASTOR demeurant 27, avenue ... La location en gérance libre pour l'activité de bar, exploité n° 24, avenue Princesse Grace à Monaco sous l'enseigne "LE CAFE DES ARTS" consentie par M. Jean-Victor PASTOR demeurant 27, avenue ...
Journal n°7503
du 13 juillet 2001
Extension d'Activité - Première Insertion -
La location en gérance libre pour l'activité de bar, exploité n° 24, avenue Princesse Grace à Monaco sous l'enseigne "LE CAFE DES ARTS" consentie par M. Jean-Victor PASTOR demeurant 27, avenue ... La location en gérance libre pour l'activité de bar, exploité n° 24, avenue Princesse Grace à Monaco sous l'enseigne "LE CAFE DES ARTS" consentie par M. Jean-Victor PASTOR demeurant 27, avenue ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-145 du 3 mars 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2012-576 du 4 octobre 2012, étendant l’obligation d’examen particulier visée par la loi n° 1.362 du 3 août 2009 aux opérations impliquant une contrepartie ayant des liens avec un Etat ou territoire, dont la législation est reconnue insuffisante ou dont les pratiques sont considérées comme faisant obstacle à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme ou la corruption, modifié
2012, étendant l’obligation d’examen particulier visée par la loi n° 1.362 du 3 août 2009 aux opérations impliquant une contrepartie ayant des liens avec un Etat ou territoire, dont la législation est ... 2012, étendant l’obligation d’examen particulier visée par la loi n° 1.362 du 3 août 2009 aux opérations impliquant une contrepartie ayant des liens avec un Etat ou territoire, dont la législation est ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 3B
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 14 octobre 2014, enregistré à Monaco le 5 novembre 2014 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 14 octobre 2014, enregistré à Monaco le 5 novembre 2014 ...