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Journal n°7550
du 7 juin 2002
Avis de Convocation - "LES ARCHES MONEGASQUES"
Société Anonyme Monégasque au capital de 152 400 Euros
enseigne "MC DONALD'S CENTRE COMMERCIAL DE FONTVIEILLE"
Siège social : 23, avenue Prince Héréditaire Albert - Monaco
du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant ledit exercice.
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice.
- Approbation de ces comptes et quitus à ... du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant ledit exercice.
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice.
- Approbation de ces comptes et quitus à ...
Journal n°7588
du 28 février 2003
Avis de Convocation -
"TREDWELL SAM"
Société Anonyme Monégasque au capital de 600.000 €
Siège social : 49, boulevard d'Italie - Monaco
Les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "TREDWELL SAM" sont convoqués en Assemblée Générale Extraordinaire le lundi 17 mars 2003, à 10 heures, au siège social de la S.A.M. TREDWELL ... Les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "TREDWELL SAM" sont convoqués en Assemblée Générale Extraordinaire le lundi 17 mars 2003, à 10 heures, au siège social de la S.A.M. TREDWELL ...
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-629 du 20 décembre 2010 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.905 du 25 juillet 2003 portant nomination d’un Chef de Division à la Direction des ... les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.905 du 25 juillet 2003 portant nomination d’un Chef de Division à la Direction des ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
SOCIETE MONEGASQUE DE PARFUMS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte sous seings privés en date du 25 juin 2010, enregistré à Monaco le 6 août 2010, F° 7 V, case 1, il ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte sous seings privés en date du 25 juin 2010, enregistré à Monaco le 6 août 2010, F° 7 V, case 1, il ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1057 du 13 décembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-743 du 11 octobre 2017, modifié, relatif à l'Aide Nationale au Logement.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 relative à la motivation des actes administratifs ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.801 du 28 avril ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 relative à la motivation des actes administratifs ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.801 du 28 avril ...
Journal n°7349
du 31 juillet 1998
Contrat de Gérance Libre - Deuxième Insertion
Suivant acte sous seing privé, en date du 6 février 1998, la SOCIETE HOTELIERE ET DE LOISIRS DE MONACO en abrégé "S.H.L.M." dont le siège social est à Monaco, 24, rue du Gabian, a concédé en gérance ... Suivant acte sous seing privé, en date du 6 février 1998, la SOCIETE HOTELIERE ET DE LOISIRS DE MONACO en abrégé "S.H.L.M." dont le siège social est à Monaco, 24, rue du Gabian, a concédé en gérance ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.072 du 22 septembre 2016 modifiant l'ordonnance souveraine n° 13.840 du 29 décembre 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée.
'aptitude physique exigées pour l'exercice de la fonction et s'il n'est pas reconnu indemne ou définitivement guéri de toute affection mentale cliniquement décelable.
Une décision d'admission ou de refus d ... l'exercice de la fonction et s'il n'est pas reconnu indemne ou définitivement guéri de toute affection mentale cliniquement décelable.
Une décision d'admission ou de refus d'admission ne peut être ...
Journal n°7759
du 9 juin 2006
Appel à Candidature d'un Economiste à Genève
Le Gouvernement princier fait connaître que l'Organisation des Nations Unies recrute.
L'avis de recrutement ci-dessous est réservé aux personnes de nationalité monégasque, dans le cadre des pays ... Le Gouvernement princier fait connaître que l'Organisation des Nations Unies recrute.
L'avis de recrutement ci-dessous est réservé aux personnes de nationalité monégasque, dans le cadre des pays ...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - B-CONSULTING
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 11 août 2015 et 15 septembre 2015, enregistrés à Monaco les ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 11 août 2015 et 15 septembre 2015, enregistrés à Monaco les ...
Journal n°7840
du 28 décembre 2007
Avis relatif au transfert de portefeuilles de contrats de compagnies d'assurances.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance "MMA IARD SA", dont le siège social est au Mans (72000), 10, boulevard ... Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance "MMA IARD SA", dont le siège social est au Mans (72000), 10, boulevard ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
Avis relatif au transfert partiel de portefeuille de contrats de compagnies d’assurances
avis est imparti aux créanciers de ces sociétés pour présenter leurs observations sur ce projet de transfert.
Ces observations devront être présentées par écrit, sous pli recommandé, à la Direction de l ... avis est imparti aux créanciers de ces sociétés pour présenter leurs observations sur ce projet de transfert.
Ces observations devront être présentées par écrit, sous pli recommandé, à la Direction de l ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Tango argentin aux moyens de concerts (Europe et international), festivals, master-classes, stages à l’étranger, enregistrements studio ;
- la diffusion culturelle et commerciale des productions ... Tango argentin aux moyens de concerts (Europe et international), festivals, master-classes, stages à l’étranger, enregistrements studio ;
- la diffusion culturelle et commerciale des productions ...
Journal n°7534
du 15 février 2002
Acceptation d'un legs
héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Henry REY, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce legs.
Les ... héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Henry REY, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce legs.
Les ...
Journal n°7446
du 9 juin 2000
Acceptation d'un legs
'Intérieur invite les héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Henry Rey, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce ... 'Intérieur invite les héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Henry Rey, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce ...
Journal n°7454
du 4 août 2000
Acceptation d'un legs
pour l'Intérieur invite les héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, et à donner ou ... pour l'Intérieur invite les héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, et à donner ou ...