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Journal n°7883 du 24 octobre 2008

Arrêté Municipal n° 2008-3367 du 20 octobre 2008 complétant et modifiant l’arrêté municipal n° 2007-1439 du 11 juin 2007, modifié, réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques

Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu l ...

Arrêtés Municipaux
Réglementation

Journal n°7639 du 20 février 2004

Renouvellement de gérance libre - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

de Loth, à Monaco-Ville, connu sous le nom de "LE CONFETTI". Il a été prévu un cautionnement de 7.622,45 €. Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième ... de Loth, à Monaco-Ville, connu sous le nom de "LE CONFETTI". Il a été prévu un cautionnement de 7.622,45 €. Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième ...

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Journal n°7667 du 3 septembre 2004

Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 1er juin 2004, M. Gilbert BELLANDO DE CASTRO et Mme Jacqueline BELLANDO DE CASTRO, épouse de M. Axel BUSCH, demeurant tous deux 3, place du ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 1er juin 2004, M. Gilbert BELLANDO DE CASTRO et Mme Jacqueline BELLANDO DE CASTRO, épouse de M. Axel BUSCH, demeurant tous deux 3, place du ...

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Journal n°7666 du 27 août 2004

Contrat de gérance libre - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

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Journal n°7640 du 27 février 2004

Renouvellement de gérance libre - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

de Loth, à Monaco-Ville, connu sous le nom de "LE CONFETTI". Il a été prévu un cautionnement de 7.622,45 €. Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente ... de Loth, à Monaco-Ville, connu sous le nom de "LE CONFETTI". Il a été prévu un cautionnement de 7.622,45 €. Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente ...

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Journal n°7993 du 3 décembre 2010

CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

Aux termes d’un acte reçu, le 2 septembre 2010, par le notaire soussigné, Mme Jacqueline OLCESE, épouse de M. Philippe SUQUET, domiciliée à Giroussens (Tarn), Grande Rue, Café Suquet, a concédé en ... Aux termes d’un acte reçu, le 2 septembre 2010, par le notaire soussigné, Mme Jacqueline OLCESE, épouse de M. Philippe SUQUET, domiciliée à Giroussens (Tarn), Grande Rue, Café Suquet, a concédé en ...

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Journal n°7992 du 26 novembre 2010

CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

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Journal n°8015 du 6 mai 2011

CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

Aux termes d’un acte reçu, le 16 février 2011, par le notaire soussigné, M. Thomas CASTELLINI, demeurant 3, rue Colonel Bellando de Castro, à Monaco, et M. Julien CASTELLINI, demeurant 38, rue Comte ... Aux termes d’un acte reçu, le 16 février 2011, par le notaire soussigné, M. Thomas CASTELLINI, demeurant 3, rue Colonel Bellando de Castro, à Monaco, et M. Julien CASTELLINI, demeurant 38, rue Comte ...

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Journal n°8014 du 29 avril 2011

CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

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Journal n°7838 du 14 décembre 2007

PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)

heures, sous la prévention de non paiement des cotisations sociales. Délit prévu et réprimé par les articles 3 et 12 de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, 33 et 34 du Règlement Intérieur ... heures, sous la prévention de non paiement des cotisations sociales. Délit prévu et réprimé par les articles 3 et 12 de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, 33 et 34 du Règlement Intérieur ...

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Citations à comparaître

Journal n°8243 du 18 septembre 2015

Ordonnance Souveraine n° 5.491 du 16 septembre 2015 portant nominations et promotions dans l’Ordre de Saint-Charles

Permanent auprès des Nations Unies à Genève de la République de Saint-Marin, - S.E. Mme Sylvie Bollini, Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République de Saint-Marin auprès de la Principauté ... Permanent auprès des Nations Unies à Genève de la République de Saint-Marin, - S.E. Mme Sylvie Bollini, Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République de Saint-Marin auprès de la Principauté ...

Ordonnances Souveraines
Décorations

Journal n°7802 du 6 avril 2007

Ordonnance Souveraine n° 1.045 du 28 mars 2007 modifiant l'ordonnance souveraine n° 621 du 4 août 2006 relative à la délégation de signature du Ministre d'Etat

'article premier de Notre ordonnance n° 621 du 4 août 2006 relative à la délégation de signature du Ministre d'Etat est modifié ainsi qu'il suit : "Le Ministre d'Etat peut, par arrêté, consentir des délégations ... 'article premier de Notre ordonnance n° 621 du 4 août 2006 relative à la délégation de signature du Ministre d'Etat est modifié ainsi qu'il suit : "Le Ministre d'Etat peut, par arrêté, consentir des délégations ...

Ordonnances Souveraines
Réglementation

Journal n°8377 du 13 avril 2018

Arrêté Ministériel n° 2018-303 du 6 avril 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-192 du 30 mars 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l'Égypte.

Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ...

Arrêtés Ministériels
Autres

Journal n°7854 du 4 avril 2008

Contrat de gérance libre - Première insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

Aux termes d'un acte reçu, le 15 janvier 2008 par le notaire soussigné, Mme Simone DAUMAS, épouse de Mr Jean-Louis BEVACQUA, domiciliée 13, rue Princesse Caroline, à Monaco, et Mr Charles DEFOURS et ... Aux termes d'un acte reçu, le 15 janvier 2008 par le notaire soussigné, Mme Simone DAUMAS, épouse de Mr Jean-Louis BEVACQUA, domiciliée 13, rue Princesse Caroline, à Monaco, et Mr Charles DEFOURS et ...

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Avis de gérance

Journal n°7855 du 11 avril 2008

CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Deuxième insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

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