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Journal n°7915
du 5 juin 2009
Bourses d’études - Année Universitaire 2009/2010
La Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l’enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire, qu’ils doivent retirer un dossier de demande auprès de ladite Direction, avenue de l’Annonciade, Mo...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
Admission d’étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
Les étudiants désirant obtenir leur admission à la «Fondation de Monaco» à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le 1er juillet 2009, à la Direction de
l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énum...
l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énum...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-263 du 5 juin 2009 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2004-422 du 30 août 2004 autorisant une société anonyme moné...
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2004-422 du 30 août 2004 autorisant une société anonyme moné...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 mai 2009 enregistré la nommée :
- M. S. divorcée P., née le 13 juin 1955 à Nice, de P. et de V. L., de nationalité suisse, sans domicile ni résidence connus, est citée à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correction...
- M. S. divorcée P., née le 13 juin 1955 à Nice, de P. et de V. L., de nationalité suisse, sans domicile ni résidence connus, est citée à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correction...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-264 du 5 juin 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention Internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédur...
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention Internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédur...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
HSBC Private Bank (Monaco) S.A.
Société Anonyme Monégasque au capital de 131.020.105 d'euros
Siège social : 17 Avenue d'Ostende - MONACO
Bilan au 31 décembre 2008
Après impôts et avant répartition en euros
Après impôts et avant répartition en euros
Journal n°7915
du 5 juin 2009
MARTIN MAUREL SELLA
Banque Privée-Monaco au capital de 9.000.000 euros
Siège social : Villa du Pont, 3 Bd Princesse Charlotte - Monaco
BILAN AU 31 DECEMBRE 2008
(en Euro)
(en Euro)
Journal n°7915
du 5 juin 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1722 du 29 mai 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
Fonds commun de placement - Valeur liquidative
Ordonnance n° 1.285 du 10 septembre 2007
Fonds commun de placement - Valeur liquidative
Ordonnance n° 1.285 du 10 septembre 2007
Ordonnance n° 1.285 du 10 septembre 2007
Journal n°7911
du 8 mai 2009
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 27 avril 2009, la “S.A.R.L. CUISINE 2000”, au capital de 455.000 € et siège 1, avenue de la Madone, à Monaco, a cédé à Mme Annie SPINDLER, née VANDESTEENE, gérante de société, domiciliée 17, boulevard Albert 1er, à Monaco, le droit au bail po...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat, délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts datée du 7 avril 2009 de la «Fédération Monégasque de Kick-Boxing...
Journal n°7911
du 8 mai 2009
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 28 janvier 2009, la SAM “PALAIS DE L’AUTOMOBILE” au capital de 150.000 euros et siège 7 ter, rue des Orchidées, à Monaco, a renouvelé, pour une période d’une année à compter du 13 mars 2009, la gérance libre consentie à la “S.C.S. Bruno CAR...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Cession partielle de droit au bail - Première insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par Maître Henry REY, notaire à Monaco, le 13 novembre 2007, la "S.A.M. PLASCOPAR" ayant son siège 3, rue du Gabian à Monaco, a cédé partiellement, à la S.A.M. "FORMAPLAS" ayant son siège 2, boulevard Charles III à Monaco, le droit au bail de locaux industriels (pour une...
Journal n°7834
du 16 novembre 2007
"SANLORENZO MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Conformément aux dispositions de l'ordonnance-loi numéro 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1° Statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SANLORENZO MONACO", au capital de CENT CINQUANTE MILLE EUROS et avec siège socia...
1° Statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SANLORENZO MONACO", au capital de CENT CINQUANTE MILLE EUROS et avec siège socia...
Journal n°7834
du 16 novembre 2007
Transformation en Société à Responsabilité Limitée -
S.C.S. "ANDRE CHIAPPONE ET CIE"
Société en Commandite Simple au capital de 45 600 euros
Siège social : 24, avenue de Fontvieille - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d'une délibération en date du 5 novembre 2007, l'assemblée générale des associés a décidé la transformation de la Société en commandite simple dénommée "André CHIAPPONE et Cie" en société à respo...
Aux termes d'une délibération en date du 5 novembre 2007, l'assemblée générale des associés a décidé la transformation de la Société en commandite simple dénommée "André CHIAPPONE et Cie" en société à respo...