Recherche - Journal de Monaco

Journal n°0108 du 24 juin 1860

id. 22 Id, 20 '1 9.0 3 20 7 id. S. faible 18 8 20 9 19 id. id. 23 Id. `20 I 22 1 20 9 Beau Nul 19 6 22 20 1 Nuag. id. Mois »; MAI 26 jours beaux ; 4 de vent ; 141e4Anie. de l'annexion, la ...

Journal n°2539 du 5 mars 1907

l'éclosion, modeler les puissances à venir ! Ce n'est point une résurrection, c'est une transformation; la même vie intarissable se continue, suivant l'éternelle loi du monde : lion indéfinie (1 ...

Journal n°3343 du 31 janvier 1922

Ordonnance. Donné à Paris, le quatorze janvier mil neuf cent vingt-deux. ALBERT. Par le : Le Secrétaire d'État, UR. Rciussir.i.. N^ 3o88. ALBERT le' PAR I.A GRACE DE DIEU 1,RINCE sou vERA N 11E ...

Journal n°5230 du 30 décembre 1957

tourner à gauche dans les conditions prévues à l'article 22 de la présente Ordonnance. Art. 16. . Lorsque sur les chaussées ne comportant pas de voie matérialisées, la visibilité vers l'avant n'e'st pas ...

Débats 1921 du 31 décembre 1921

.010,65 « III :Service Téléphonique 53.565 63.373,74 1V lnitruciou Publiqie a) Lycée - 210.103,35 241.088,60 b) Bourses- 27480 28.295. c) Beatles 116A25. 121.490,80 d) Beaux-Arts .. . 139.500 10 ...

Débats 1934 du 31 décembre 1934

. 7° Question de M. Pierre Blanchy sur les emplois. 8. Proposition de Loi de M. C . Bernasconi relative à l'exercice de l'art dentaire, page 6. 9° Motion de M. Marcel Médecin sur la réglementation des ...

Débats 1981 du 31 décembre 1981

loi n° 783 du 15 juillet 1965. - article 459-3. - Il énonce qu'en cas de renvoi, après annulation, à la session suivante, les parties peuvent prendre des conclusions additionnelles et c'est le ...

Journal n°4113 du 3 septembre 1936

'une grande effervescence qui n'a cessé de régner dans la Principauté. Samedi à 20 h. 3o, la Municipalité a présidé un dîner dans le cadre enchanteur du Sporting d'été. Les personnalités et invités étaient ...

Journal n°3298 du 22 mars 1921

075 SOIXANTE-QUATRIÈME ANNÉE. — N° 3298. Le Num«. : 10 oeutunes. MARDI 22 MARS 1921: CI DI A C: JOURNAL H P, HDOM ADJURE Bulletin Officiel de la Principaute PARAISSANT LE MARDI ABONNEMENTS ...

Journal n°3366 du 4 juillet 1922

Monaco, est fixée au samedi 8 juillet. Le cortège se formera au Palais à 8 heures 45. Le commencement des cérémonies est fixé à, 9 heures 3o. Le cortège suivra l'itinéraire.suivant pour se rendre ...

Journal n°0158 du 16 juin 1861

t riompha it des courages de la terre et si je ne tin-us divinement d'enthousiasme, c'est que la mort n'a point accès dans le paradis !., Il ouvrit les yeux à la voix de Charles d'Anjou qui disait : — J ...

Journal n°3988 du 19 avril 1934

vitesse supérieure à celle autorisée par application du paragraphe 3 de l'article 29 ci-dessus. C. — Règles spéciales au cas de plusieurs remorques. Les trains comprenant plusieurs remorques ne peuvent ...

Journal n°3011 du 30 novembre 1915

, 6 millions Fonds de garantie 9 millions Encaissement annuel Plus de 3 au ler Janvier 1912. diction •• • • eéclamatton M me GERMAINE ORCELLE LA C'" LYONNAISE D'ASSURANCES MARITIMES ...

Journal n°5012 du 26 octobre 1953

et le Gouvernement de la République Française ; Vu la Loi n° 9 du 3 janvier 1925 ; Vu, notamment, l'Ordonnance-Loi n° 151 du 13 février 1931 ; Vu les Ordonnances Souveraines des 18 juin 1928, 21 ...

Débats 1992 du 31 décembre 1992

'aide à l'enseignement privé. c) Domaine social + 1.723.000 F soit + 4,1 % Les crédits peur lesquels ont été portées des modifications significatives concernent : — La Croix-Rouge Monégasque : + 7,3 ...

Journal n°4116 du 24 septembre 1936

, notaire soussigné, le 9 septembre 1936, enregistré, M. Pierre QUIRINO, barman, demeurant n° 14, rue Plati, à Monaco-Condamine, a acquis de M. Joseph MURA-TORI, restaurateur, demeurant n° 2, rue de la Colle ...

Journal n°4101 du 18 juin 1936

Assemblée Génerale extraordinaire, ont, à l'unanimité, notamment, apporté diverses modifications aux articles 2, 3, 5, 8, 9, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 22, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 36, 37, 38 ...

Journal n°2983 du 18 mai 1915

; maintenu à 6 francs celle appliquée à la contravention. N. S., employé de jeux, né le 13 octobre 18$8, à Savone (Italie), demeurant à la Condamine ; opposition au jugement de défaut du 9 mars 1915, qui le ...

Journal n°4946 du 21 juillet 1952

la société ou susceptible de faVOris'it; SO'n dévelopriement. ART. 3. La durée de la société est fixée à qt:latre-fV.ingt dix-neuf années, à compter du jour de sa conStiention définitive, sauf les ...

Journal n°7683 du 24 décembre 2004

Ordonnance Souveraine n° 16.551 du 20 décembre 2004 rendant exécutoire la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants, adoptée à Stockholm le 22 mai 2001 (p. 1901). Ordonnance ...

Journal n°4010 du 20 septembre 1934

alimentaires, animales ou végétales (et leur mélange), autres que celles spécifiées au n° 3 ci-dessus : a) produits préparés en vue (le remplacer le beurre, ,c'est-à-(lire, beurres factices (margarine ...

Journal n°3181 du 25 février 1919

'amusement des darnes qui l'avaient accompagné, en 1687, avec M. de Thomassin-Mazaugues, dans un voyage en felouque de Saint-Tropez à Gênes. Les excursionnistes n'avaient pas manqué de 0 I JOURNAL DE MONACO 3 ...

Journal n°4461 du 15 avril 1943

, Mlle Marie PICCO, sans profession, et M. Charles PICCO, commerçant, domiciliés et demeurant tous deux à Beausoleil (Alpes-Maritimes), ont acquis de M. Armand BOUS9UET, négociant, domicilié et demeurant n ...

Journal n°7275 du 28 février 1997

quatre-vingt-dix-sept. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 12.167 du 12 février 1997 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ...

Journal n°3054 du 26 septembre 1916

amenée de si loin, les critiques de mauvaise humeur ne pourraient que l'admirer d'un bout à l'autre. Je n'ignore pas qu' Omphale (3) a son mérite. Et tout ce qui est parti de vous, comme bien. savez, m'a ...

Journal n°6539 du 21 janvier 1983

de l'Eglise ; ensuite, du parvis, bénédiction de la mer . 51 ème Rallye Automobile Monte-Carlo samedi 22 janvier, à partir de 9 h 17, place du Casino, départ de l'étape de concentration Monte ...

Journal n°4214 du 28 juillet 1938

» Bananes pièce ' 0.40 à 0.60 Citrons 0.30 à 0:50 Figues 0.30 à 0.50 Framboises kilog. 18 » à 20 Melons pièce 4 » à 8 » Oranges kilog. 9 » Poires 3 50 à 7 » Poitrines 5 7 ...

Journal n°6312 du 15 septembre 1978

Souveraine n° 6.380 du 8 septembre 1978 portant naturalisation monégasque. M. FliiIIS;P0 Çe'SCHULTHe4 consul, est nommé. •.ConStl,,Çlénéral 1oeoralre4ç:Notlre Principauté à ZuriCh (Siissej. Notre ...

Journal n°6774 du 24 juillet 1987

'arrêté ministériel n° 57-193 du 16 juillet 1957, susvisés, est fixé à 73.504,69 francs. ART. 3 Dans le cas où l'incapacité permanente est totale et oblige la victime à avoir recours à l'assistance d'une tierce ...

Journal n°0134 du 23 décembre 1860

gré it gré pour les autres itelartielle, ETAT del'atmosplière VENTS THERMOMÈTRE CENTIGRADE 2 HEURES 6 HEURES 14 9 12 8 nuageux N. E. fort 15 « 13 2 id. id. '15 3 13 7 id. id. Mois DE ...

Journal n°5258 du 14 juillet 1958

Extraordinaire prendra fin le mardi 23 juillet 1958. Lire : Cette Session Extraordinaire prendra fin le mardi 22 juillet 1958. ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 58-224 du 3 juillet 1958 portant ...

Journal n°5422 du 4 septembre 1961

consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances no 2.164, du 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960 et no 2.582, du 22 juillet 1961; Avons Ordonné et Ordonnons : L'article 3 de Notre Ordonnance n ...

Journal n°3064 du 5 décembre 1916

, Augustin Vento, d'une famille originaire de Menton. Ce qui n'a pas encore été indiqué, c'est que la même préoccupation guidait le Prince en matière de musique, et que, davantage encore, avec plus de ...

Journal n°5424 du 18 septembre 1961

-verbal de ladite Asseinb:ée tenue le 9 novembre 1960; Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les Sociétés anonymes et en command te par actions, modifiée par la Loi n° 71 du 3 janvier ...

Journal n°4849 du 11 septembre 1950

Souveraine n° 281 du 2 septembre 1950 portant mutation d'une fonctionnaire. RAINIER PAR LÀ GRAdI3 DB »mu PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Loi no à17 du' 4 avril 1941 sur les mutations d'emploi; Vu ...

Journal n°2581 du 24 décembre 1907

, Davies. Le Prix de Décembre, hand., a réuni, vendredi, 13 tireurs. M. Erskine (22 m.), tuant 9 sur 9, preMier ; M. Braghieri (27 m.) et baron A. de Tavernost (24 m.), tuant 8 sur 9, partagent les ...

Journal n°2249 du 13 août 1901

objet principal. ART. 3. — Dénomination. — La Société prend la dénomination de : Compagnie des Pompes Funèbres du Littoral. ART. 4. — Siège. — Le Siège social est à Menton, rue Saint-Charles, no 9 ...

Journal n°4853 du 9 octobre 1950

des Moulins; Vu l'acte en brevet reçu par Mo A. Settimo, notaire à Monaco, le 18 juillet 1950, contenant te statuts de ladite société au capital de Deux Millions (2.000.000) de 'francs, divisé c n ...

Journal n°3866 du 31 décembre 1931

déplaisantes, à condition qu'elles soient adroitement amenées, bien entendu. C'est le cas dans les Canards Mandarins. Nous n'en dirons pas plus concernant la partition de M. Louis Beydts, qui est loin d'être le ...

Journal n°2909 du 16 décembre 1913

'ils n'aient charge expresse et par écrit de leurs clients ; le tout, sous les peines et sanctions édictées par l'article 44 de l'Ordonnance du 3 juin 1910, modifiée par celle du 28 février 191) . ART ...

Journal n°2856 du 24 décembre 1912

(avec sursis), pour mendicité ; B. L.-A.-C.-F., garçon de café, né le 3 janvier 188o, à Grasse (France), demeurant à Beausoleil, six jours de prison et 16 francs d'amende, pour infraction à arrêté d ...

Journal n°4880 du 16 avril 1951

; Arrêtons t ARTICLE PREMIER. La société anonyme monégasque dénommée « Société Anonyme Monégasque d'Armement et de Navigation » en abrégé « S.A.1v1.A.N. » est autorisée. ART. 2. Sont approuvés les ...

Journal n°4802 du 17 octobre 1949

susvisée Sont approuvés, ART. 3. Toute modification auxditS Statuts devra ètre soumise à l'approbation du CiouVernetrient. 526 JOURNAL DE MONACO Lundi 17 Octobre 190 ART. 4. M. le Conseiller de ...

Journal n°4814 du 9 janvier 1950

-sept décembre mil neuf cent quarante-neuf, mim'x, Par le Prince : Le Secrétaire d'État A. Mem. 10. 'JOURNAL DE MONACO Lundi 9 Janvier 1950 Ordonnance Souveraine n° 122 du 28 décembre 1949, portant ...

Journal n°3271 du 12 octobre 1920

Principauté ; Vu la Loi n° 24, du 22 janvier 192o, prorogeant les Lois n°5 4, 5 et 16 jusqu'au 3o novembre 192o ; Vu l'Arrêté Ministériel du 18 octobre 1919, portant interdiction de servir ou de consommer ...

Journal n°0007 du 11 juillet 1858

privilège dont ils n'étaient pas moins jaloux, qu'ils exerçaient même tou- jours, c'était à eux qu'il était réservé d'ouvrir le bal pour cette joyeuse circonstance. En même temps ils faisaient présent au ...

Journal n°2931 du 19 mai 1914

conception, et c'est un plaisir, dont les plus difficiles sont rarement 1 0 9 JOURNAL DE MONACO 3 lassés, d'entendre une exécution aussi soignée et aussi variée. L'ouverture de Coriolan met en présence ...

Journal n°5931 du 28 mai 1971

maladies proiessli9o7n1ne/ple.s3à857.mpter du 1" mai 1971 et du P' novembre AVIS ET COMMUNIQUÉS Direction de la Fonction Publique Avis de vacance d'emploi relatif à l'engagement 'd'un garçon de salle ...

Journal n°4083 du 13 février 1936

mille (1.000) actions de mille (1.000) francs chacune ; Vu l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifiée par les Ordonnances des a7.septembre 1907 et 10 juin 1909 ; Vu la Loi n° 71 du 3 janvier ...

Journal n°5228 du 16 décembre 1957

condamnations. Le Tribunal Correctionnel dans son audience du 26 novembre 1957 a prononcé tes condamnations suivantes : V. N., né le 22 avril 1894, à la Turbie, de nationalité italienne, représentant ...

Journal n°7748 du 24 mars 2006

’al-Takfir et d’al-Hijra). 21) Ressous, Hoari (alias Hallasa Farid), né le 11.9.1968 à Alger (Algérie) (membre d’al Takfir et d’al-Hijra). 22) Sedkaoui, Noureddine (alias Nounou), né le 23.6.1963 à Alger ...

Journal n°0367 du 25 juin 1865

dernier, clans un excellent état, tant sous le rapport de la coque, de la mâture et du gréement que sous celui des machines qui n'ont cessé de fonctionner à toute satisfaction. C'est là un beau résultat ...

Journal n°3180 du 22 février 1919

037 SOIXANTE-DEUXIÈME ANNE. — N° 3180. Le Numéro : 10 centimes. SAMEDI 22 FÉVRIER 1919. J nE CI CI JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI ABONNEMENTS ...

Journal n°4448 du 14 janvier 1943

fabricants verriers ; 2° Les négociants grossistes et les transformateurs c'est.à-dire les façonniers sur verre et cristaux, les souffleurs de verre et les clisseurs de bonbonnes ; 3° Tous les utilisateurs ...

Journal n°3932 du 30 mars 1933

.400 ou 3.0u0 mètres d'altitude. Une grosse difficulté, c'était le ravitaillement. en essence et en eau. problème ardu, et dont il sut triompher. fl eut à abattre. dans la jungle, deo, monstres ...

Journal n°2589 du 18 février 1908

fr. d'amende, pour infraction à un arrêté d'expulsion. Pour infraction aux Ordonnances sur les voitures automobiles : V. C., né a Coupiac (Aveyron), le 10 octobre 1869, chauffeur, demeurant à Nice ...

Journal n°4803 du 24 octobre 1949

son activité sera soumis a une nouvelle 'visite médicale, n'est pas reconnu définitivement inapte -l'intéresse sera replacé en congé de longue maladie, à condition que le délai de 3 ans ne soit pas ...

Journal n°3588 du 7 octobre 1926

-Charles ; Vu l'Ordonnance Souveraine du 11 juillet 1909, sur la Police .Municipale-, Vu la Loi Municipale du 3 mai1920; _A_rrétora.s A IITICLE PREMIER. A dater du 9 octobre 1.926, le prix de vente du ...

Journal n°5287 du 2 février 1959

Monégasque « MONÉGASQUES « BT HABITANTS DI3 LA PRINCIPAUTÉ, : « Ce que j'ai à vous dire aujourd'hui est particu« fièrement grave, et je voudra.s que chacun de vous, « en pesant mes paroles, y réfléchisse ...

Journal n°5082 du 28 février 1955

° 216 du 2'2 février 1936 et par l'Ordonnance-Loi n° 340 du 1 mars 1942. ART. 4. Toute modification aux statuts sus-visés devra être soumise à l'approbation du Gouvernement. ART. 5. En application ...

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