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Journal n°8199
du 14 novembre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
SILVER ARROWS MARINE (MONACO) SARL
société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l’étranger, à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O.512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se ... société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l’étranger, à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O.512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7796
du 23 février 2007
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE dénommée AMEIL et cie
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code du Commerce.
Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, le 28 novembre 2006, et le 12 février 2007 :
- Monsieur ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code du Commerce.
Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, le 28 novembre 2006, et le 12 février 2007 :
- Monsieur ...
Journal n°7952
du 19 février 2010
CESSION DE DROITS SOCIAUX - «OLOZIM»
Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros
Siège social : 41, avenue Hector Otto - Monaco
la S.A.R.L. «OLOZIM», dont le siège est 41, avenue Hector Otto à Monaco.
Un exemplaire enregistré dudit acte a été déposé au Greffe du Tribunal de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément ... la S.A.R.L. «OLOZIM», dont le siège est 41, avenue Hector Otto à Monaco.
Un exemplaire enregistré dudit acte a été déposé au Greffe du Tribunal de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Acceptation d’un legs
-du-Rhône), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ... -du-Rhône), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 7 octobre 2009, Mme Franca LORENZI, décédée le 2 mars 2012 à Bordighera (Italie), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l ... Aux termes d’un testament olographe en date du 7 octobre 2009, Mme Franca LORENZI, décédée le 2 mars 2012 à Bordighera (Italie), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l ...
Journal n°7423
du 31 décembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.310 du 28 décembre 1999 portant nomination du Ministre d'Etat
Gouvernement de la République Française, est nommé à compter du 1er janvier 2000, Ministre d'Etat de Notre Principauté en remplacement de S.E. M. Michel LEVEQUE.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Patrick LECLERCQ, Ministre Plénipotentiaire, mis à Notre ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Constitution de Société en Commandite Simple
"Michel CROVETTO & Cie"
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
de la date de son immatriculation près la Direction de l'Expansion Economique, et ce, pour une durée de 50 ans.
La société est gérée et administrée par M. Michel CROVETTO, agent immobilier ... de la date de son immatriculation près la Direction de l'Expansion Economique, et ce, pour une durée de 50 ans.
La société est gérée et administrée par M. Michel CROVETTO, agent immobilier ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Arrêté municipal n° 2018-2846 du 27 juin 2018 portant nomination et titularisation d'une Femme de Service dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8206
du 2 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.136 du 19 décembre 2014 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage
.674 du 20 février 2012 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage, modifée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par ... .674 du 20 février 2012 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage, modifée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.711 du 13 décembre 2017 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage.
.136 du 19 décembre 2014 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre ... .136 du 19 décembre 2014 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°7577
du 13 décembre 2002
Société en Commandite Simple "YAMAMOTO & CIE"
'Asie du Sud-Est (notamment Japon et Corée), et s'agissant des sociétés de leurs filiales à l'étranger, et généralement, toutes opérations commerciales, financières, mobilières et immobilières se rattachant ... 'Asie du Sud-Est (notamment Japon et Corée), et s'agissant des sociétés de leurs filiales à l'étranger, et généralement, toutes opérations commerciales, financières, mobilières et immobilières se rattachant ...
Journal n°7684
du 31 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.585 du 22 décembre 2004 portant modification des dispositions de l'article 10 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie.
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Mention de l'autorisation doit être affichée sur le terrain ou aux entrées du chantier, du bâtiment ou du local par les soins du permissionnaire dès notification de la décision d'octroi et pendant toute la ... .
Mention de l'autorisation doit être affichée sur le terrain ou aux entrées du chantier, du bâtiment ou du local par les soins du permissionnaire dès notification de la décision d'octroi et pendant toute la ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-175 du 14 mars 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8052
du 20 janvier 2012
FIN DE GERANCE - Deuxième Insertion
fin le 1er janvier 2012.
Oppositions, s’il y a lieu, à l’Agence SEGOND IMMOBILIER, 6, rue de la Colle à Monaco, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 20 janvier 2012. ... fin le 1er janvier 2012.
Oppositions, s’il y a lieu, à l’Agence SEGOND IMMOBILIER, 6, rue de la Colle à Monaco, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 20 janvier 2012. ...