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Journal n°7574
du 22 novembre 2002
Avis relatif au transfert de portefeuilles de contrats de compagnies d'assurances.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société SUISSE ACCIDENTS, dont le siège social est à Paris, 8ème, 86, boulevard Haussman ... Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société SUISSE ACCIDENTS, dont le siège social est à Paris, 8ème, 86, boulevard Haussman ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) - Appel à candidatures 2013 d’une Assistante sociale auprès de l’Association Al Karam - Marrakech, Maroc
Le Département des Relations Extérieures, Direction de la Coopération Internationale, fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Volontaire International de Monaco (VIM). Le Programme VIM ... Le Département des Relations Extérieures, Direction de la Coopération Internationale, fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Volontaire International de Monaco (VIM). Le Programme VIM ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3220 du 2 octobre 2015 suspendant, à l’occasion des vacances scolaires 2015/2016, certaines dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
avril 2016 à 7 heures ;
- du vendredi 1er juillet à 18 heures au jeudi 8 septembre 2016 à 7 heures.
Lors des périodes énoncées ci-dessus, la circulation s’effectuera en sens unique entre le n° 1 de la ... avril 2016 à 7 heures ;
- du vendredi 1er juillet à 18 heures au jeudi 8 septembre 2016 à 7 heures.
Lors des périodes énoncées ci-dessus, la circulation s’effectuera en sens unique entre le n° 1 de la ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3208 du 9 septembre 2016 suspendant, à l'occasion des vacances scolaires 2016/2017, certaines dispositions de l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
sens unique entre le n° 1 de la rue R. P. Louis Frolla et la place des Moulins, et ce, dans ce sens.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 septembre 2016, a été transmise à S.E. M. le ... sens unique entre le n° 1 de la rue R. P. Louis Frolla et la place des Moulins, et ce, dans ce sens.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 septembre 2016, a été transmise à S.E. M. le ...
Journal n°7613
du 22 août 2003
Avis de convocation -
"SOCIETE GENERALE D'HOTELLERIE" en abrégé "SOGETEL"
Société Anonyme Monégasque au capital de 200.000 Euros
'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la société pendant l'exercice 2002-2003 ;
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ... 'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la société pendant l'exercice 2002-2003 ;
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
3 septembre 2020, au terme duquel elle s'engage à racheter l'ensemble des parts indivises sur le bien immobilier situé au 148, les hauts de Monte Carlo - Route de la Tête de chien à La Turbie (06320 ... 3 septembre 2020, au terme duquel elle s'engage à racheter l'ensemble des parts indivises sur le bien immobilier situé au 148, les hauts de Monte Carlo - Route de la Tête de chien à La Turbie (06320 ...
Journal n°8366
du 26 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-37 du 18 janvier 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-352 du 9 juillet 2008 déterminant la forme de l’offre d’apprentissage
des garanties, figurant en annexe du présent arrêté, sont disponibles auprès de la Direction du travail.
Art. 4.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l ... des garanties, figurant en annexe du présent arrêté, sont disponibles auprès de la Direction du travail.
Art. 4.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3236 du 21 octobre 2013 suspendant, à l’occasion des vacances scolaires 2013/2014, certaines dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
du présent arrêté, en date du 21 octobre 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 21 octobre 2013.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 22 ... du présent arrêté, en date du 21 octobre 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 21 octobre 2013.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 22 ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Avis relatif au transfert de portefeuilles de contrats de compagnies d'assurances.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance " Zurich, compagnie d'assurances sur la vie ", dont le siège social ... Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance " Zurich, compagnie d'assurances sur la vie ", dont le siège social ...
Journal n°7567
du 4 octobre 2002
Société en Commandite Simple dénommée "ROGGERO ET CIE"
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, le 22 novembre 2001 et le 30 septembre 2002 :
- M. John, Paul, BARTON ROGGERO, Commissionnaire, demeurant 2, rue des Iris à Monte ... Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, le 22 novembre 2001 et le 30 septembre 2002 :
- M. John, Paul, BARTON ROGGERO, Commissionnaire, demeurant 2, rue des Iris à Monte ...
Journal n°8182
du 18 juillet 2014
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d’assurances
», dont le siège social est à Bruxelles, 1000, 56 avenue des Arts.
Un délai de trois mois à compter de la publication du présent avis est imparti aux créanciers de ces sociétés pour présenter leurs ... », dont le siège social est à Bruxelles, 1000, 56 avenue des Arts.
Un délai de trois mois à compter de la publication du présent avis est imparti aux créanciers de ces sociétés pour présenter leurs ...
Journal n°8331
du 26 mai 2017
2WAO MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 24 octobre 2016 et 6 janvier 2017, enregistrés à Monaco les 4 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 24 octobre 2016 et 6 janvier 2017, enregistrés à Monaco les 4 ...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-12 du 12 janvier 2005 portant nomination d'un Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire.
ROMERSI est nommé Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la ... ROMERSI est nommé Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la ...
Journal n°7701
du 29 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-29 du 12 janvier 2005 portant
nomination d'un Agent de police stagiaire.
-Alexandre SORIA est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ... -Alexandre SORIA est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ...