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Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.659 du 17 décembre 2015 portant nominations et promotions dans l’Ordre de Saint-Charles
la Fédération de Russie, Chef de la Délégation Russe lors de l’inauguration de « 2015, Année de la Russie à Monaco »,
AU GRADE D’OFFICIER :
-M. Alexei Meshkov, Vice-ministre des Affaires Etrangères ... la Fédération de Russie, Chef de la Délégation Russe lors de l’inauguration de « 2015, Année de la Russie à Monaco »,
AU GRADE D’OFFICIER :
-M. Alexei Meshkov, Vice-ministre des Affaires Etrangères ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
Décision du 1er avril 2014 de Monaco Telecom portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du blog interne à Monaco Telecom SAM et Monaco Telecom International »
Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom,
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 ... Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom,
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
janvier 2014, à 9 heures, sous la prévention de non paiement des cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958, 39 de la loi n° 455 du 27 juin ... janvier 2014, à 9 heures, sous la prévention de non paiement des cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958, 39 de la loi n° 455 du 27 juin ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 15 octobre 2013, enregistré,
le nommé :
P. S., né le 4 juillet 1980 à MONACO (98), de J.-P. et de L. J., de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 15 octobre 2013, enregistré,
le nommé :
P. S., né le 4 juillet 1980 à MONACO (98), de J.-P. et de L. J., de nationalité ...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
paiements des cotisations sociales CAMTI ;
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 12 et 27 de la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 ;
et CARTI ;
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la ... paiements des cotisations sociales CAMTI ;
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 12 et 27 de la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 ;
et CARTI ;
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.674 du 20 février 2012 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage
Antidopage :
- Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur, Président,
- S.E. Mme Yvette Lambin-Berti, représentant le Comité Olympique Monégasque,
- Le Directeur de l’Education Nationale, de la ... Antidopage :
- Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur, Président,
- S.E. Mme Yvette Lambin-Berti, représentant le Comité Olympique Monégasque,
- Le Directeur de l’Education Nationale, de la ...
Journal n°8151
du 13 décembre 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
ERIK PASCOLI INTERNATIONAL
’origine ; commission, courtage sur achat, vente et location de bateaux de plaisance à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article 0-512-4 du Code de la mer et sous réserve de ne ... ’origine ; commission, courtage sur achat, vente et location de bateaux de plaisance à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article 0-512-4 du Code de la mer et sous réserve de ne ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374
du Code de Procédure Pénale)
, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 13 mai 2014, à 9 heures, sous la prévention de non paiement des cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n ... , devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 13 mai 2014, à 9 heures, sous la prévention de non paiement des cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n ...
Journal n°7793
du 2 février 2007
"SAM HENRI VINCENT" - DISSOLUTION ANTICIPEE - MISE EN LIQUIDATION
Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 30 décembre 2006, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "HENRI VINCENT", ayant son siège 30, rue Grimaldi à Monaco, ont ... Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 30 décembre 2006, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "HENRI VINCENT", ayant son siège 30, rue Grimaldi à Monaco, ont ...
Journal n°8329
du 12 mai 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-285 du 4 mai 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-188 du 17 mars 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-320 du 12 mai 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
législation sur les stupéfiants.
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 5, 9 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970, 26 du Code Pénal, par l’arrêté ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des ... législation sur les stupéfiants.
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 5, 9 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970, 26 du Code Pénal, par l’arrêté ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des ...
Journal n°8256
du 18 décembre 2015
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
cautionnement d’un montant de 21.000 euros.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds de commerce objet de la présente gérance libre, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 18 décembre 2015 ... cautionnement d’un montant de 21.000 euros.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds de commerce objet de la présente gérance libre, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 18 décembre 2015 ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
cautionnement d’un montant de 21.000 euros.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds de commerce objet de la présente gérance libre, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 25 décembre 2015. ... cautionnement d’un montant de 21.000 euros.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds de commerce objet de la présente gérance libre, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 25 décembre 2015. ...