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Journal n°8537
du 7 mai 2021
Arrêté Municipal n° 2021-1553 du 28 avril 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2021-1553 du 28 avril 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Arrêté Municipal n° 2022-96 du 12 janvier 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-96 du 12 janvier 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Arrêté Municipal n° 2022-95 du 12 janvier 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-95 du 12 janvier 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1653 du 20 avril 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-1653 du 20 avril 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8430
du 19 avril 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1207 du 9 avril 2019 abrogeant l'arrêté municipal n° 2018-3901 du 25 septembre 2018 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... Arrêté Municipal n° 2019-1207 du 9 avril 2019 abrogeant l'arrêté municipal n° 2018-3901 du 25 septembre 2018 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4764 du 29 novembre 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-4764 du 29 novembre 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8383
du 25 mai 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2116 du 17 mai 2018 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
située dans la partie de l'escalier visée à l'article précédent, est préservé pour les riverains.
Art. 3.
Durant cette période l'accès piétonnier entre ces deux rues pourra s'effectuer notamment par l ... située dans la partie de l'escalier visée à l'article précédent, est préservé pour les riverains.
Art. 3.
Durant cette période l'accès piétonnier entre ces deux rues pourra s'effectuer notamment par l ...
Journal n°7837
du 7 décembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-3.012 du 3 décembre 2007 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de la 13ème Cursa de Natale
, aux taxis, aux véhicules d'urgences et de secours du boulevard Albert 1er, durant le passage des coureurs vers la rue Grimaldi et vers l'avenue d'Ostende.
ART. 6.
Un alternat de circulation ... , aux taxis, aux véhicules d'urgences et de secours du boulevard Albert 1er, durant le passage des coureurs vers la rue Grimaldi et vers l'avenue d'Ostende.
ART. 6.
Un alternat de circulation ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2159 du 30 juin 2014 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 24ème Monaco Yacht Show 2014
.
Art. 5.
Du samedi 30 août à 00 h 01 au mercredi 8 octobre 2014 à 23 h 59, interdiction est faite aux piétons de circuler à l’intérieur des zones où s’effectuent le montage et le démontage des ... .
Art. 5.
Du samedi 30 août à 00 h 01 au mercredi 8 octobre 2014 à 23 h 59, interdiction est faite aux piétons de circuler à l’intérieur des zones où s’effectuent le montage et le démontage des ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3129 du 3 août 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2021-3129 du 3 août 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1701 du 26 mai 2020 prononçant l'admission à la retraite d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2020-1701 du 26 mai 2020 prononçant l'admission à la retraite d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Municipal n° 2023-198 du 17 janvier 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-198 du 17 janvier 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8473
du 14 février 2020
Arrêté Municipal n° 2020-376 du 3 février 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 3 février 2020, a été transmise à S.E. M ... Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 3 février 2020, a été transmise à S.E. M ... Arrêté Municipal n° 2020-376 du 3 février 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
Arrêté Municipal n° 2018-529 du 12 février 2018 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion de la Monaco Run Laureus training.
centraux.
Art. 3.
Le dimanche 25 février 2018 de 07 heures à 12 heures, le stationnement des véhicules est interdit voie aval de l'avenue Princesse Grace, dans sa partie comprise entre son accès à la ... .
Art. 3.
Le dimanche 25 février 2018 de 07 heures à 12 heures, le stationnement des véhicules est interdit voie aval de l'avenue Princesse Grace, dans sa partie comprise entre son accès à la promenade ...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
Arrêté Municipal n° 2004-19 du 8 mars 2004 instaurant une "aire piétonne" sur une partie de la rue de Millo.
en avoir sollicité l'accès par l'intermédiaire de la borne implantée sur ce site.
L'arrêt de leurs véhicules ne devra pas dépasser 15 minutes.
Ces dispositions ne s'appliquent pas aux véhicules ... en avoir sollicité l'accès par l'intermédiaire de la borne implantée sur ce site.
L'arrêt de leurs véhicules ne devra pas dépasser 15 minutes.
Ces dispositions ne s'appliquent pas aux véhicules ...