Arrêté Municipal n° 2007-3.012 du 3 décembre 2007 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de la 13ème Cursa de Natale
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert 1er et sur une partie de la promenade supérieure de la plage du Larvotto ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
La 13ème Cursa de Natale se déroulera le dimanche 16 décembre 2007.
ART. 2.
A l'occasion de cette épreuve, les dispositions suivantes, relatives au stationnement des véhicules en ville, sont instituées.
Le stationnement des véhicules est interdit :
I/ Le dimanche 16 décembre 2007 de 7 heures à 13 heures :
- Avenue Princesse Grace, sur la voie aval, dans sa partie comprise entre la Rose des vents et l'entrée du Monte-Carlo Sporting Club ;
- Avenue J.F. Kennedy, voie aval, dans sa partie comprise entre son intersection avec la zone d'accès réglementée du quai des Etats-Unis et l'entrée du tunnel Louis II.
II/ Le dimanche 16 décembre 2007 de 7 heures à 11 heures :
- Rue Grimaldi, dans sa partie comprise entre la place Sainte Dévote et son intersection avec la rue Suffren Reymond.
III/ Le dimanche 16 décembre 2007 de 7 heures à 12 heures :
- Avenue de la Quarantaine, dans sa totalité ;
- Avenue des Spélugues, dans sa partie comprise entre la rue des Citronniers et le virage dit de l'ancienne gare ;
- Avenue du Port, des deux côtés et sur toute sa longueur.
ART. 3.
A l'occasion de cette épreuve, les dispositions suivantes, relatives à la circulation des véhicules en ville, sont instituées.
La circulation des véhicules est interdite :
I/ Le dimanche 16 décembre 2007 de 8 heures à 13 heures :
- Tunnel T1CD ;
- Boulevard Albert 1er, sur la voie réservée aux autobus urbains, aux taxis et aux véhicules d'urgences et de secours.
II/ Le dimanche 16 décembre 2007 de 9 heures 30 à 12 heures 30 :
- Avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et la frontière Est et ce, dans ce sens.
III/ Le dimanche 16 décembre 2007 de 10 heures 30 à 12 heures :
- Avenue de la Quarantaine, voie aval, dans sa partie comprise entre l'accès à la nouvelle digue et son intersection avec l'avenue du Port et ce, dans ce sens.
IV/ Le dimanche 16 décembre 2007 de 10 heures 30 à 12 heures :
- Avenue de la Porte Neuve, voie aval ;
- Tunnel de Serravalle ;
- Avenue du Port, voie amont, dans sa partie comprise entre la sortie du tunnel de Serravalle et son intersection avec l'avenue de la Quarantaine ;
- Avenue des Spélugues, voie aval, dans sa partie comprise entre son intersection avec l'avenue de la Madone et le carrefour du Portier.
V/ Le dimanche 16 décembre 2007 de 10 heures 30 à 12 heures 30 :
- Rue du Portier dans sa totalité.
ART. 4.
Un sens unique de circulation est instauré :
I/ Le dimanche 16 décembre 2007 de 8 heures à 12 heures 30 :
- Avenue J.F. Kennedy, voie amont, depuis la place Sainte Dévote jusqu'au boulevard Louis II et ce, dans ce sens ;
- Boulevard Louis II, voie amont, depuis son intersection avec l'avenue J.F. Kennedy et le carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
ART. 5.
Une déviation de la circulation par pilotage manuel est mise en place le dimanche 16 décembre 2007 entre 8 heures et 12 heures 30, à hauteur de la fin de la voie réservée aux autobus urbains, aux taxis, aux véhicules d'urgences et de secours du boulevard Albert 1er, durant le passage des coureurs vers la rue Grimaldi et vers l'avenue d'Ostende.
ART. 6.
Un alternat de circulation piloté manuellement est institué :
I/ Le dimanche 16 décembre 2007 de 10 heures 30 à 12 heures :
- Avenue de la Quarantaine, voie amont, dans sa partie comprise entre l'accès à la nouvelle digue et son intersection avec l'avenue du Port ;
- Avenue de la Porte Neuve, voie amont ;
- Avenue des Spélugues, voie amont, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et la place du Casino.
Sur cette avenue, seuls pourront circuler, en alternance, les véhicules de police, d'urgences, de secours, de la Compagnie des Autobus de Monaco et des riverains.
ART. 7.
A l'occasion de cette épreuve, les dispositions suivantes, relatives à la circulation des piétons sont instituées.
La circulation des piétons est interdite :
Le dimanche 16 décembre 2007 de 10 heures 30 à 12 heures :
- Allée des Champions, sur toute sa longueur ;
- Promenade supérieure du Larvotto, dans sa partie délimitée par des barrières et réservée aux coureurs, comprise entre la rampe d'accès la plus à l'est et la Rose des vents.
ART. 8.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert 1er et sur une partie de la promenade supérieure de la plage du Larvotto, sont reportées le dimanche 16 décembre 2007 de 10 heures à 13 heures.
Les dispositions fixées par l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié, contraires au présent arrêté sont suspendues.
ART. 9.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 10.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 3 décembre 2007 a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 3 décembre 2007.
P/Le Maire,
L'Adjoint,
H. DORIA.
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert 1er et sur une partie de la promenade supérieure de la plage du Larvotto ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
La 13ème Cursa de Natale se déroulera le dimanche 16 décembre 2007.
ART. 2.
A l'occasion de cette épreuve, les dispositions suivantes, relatives au stationnement des véhicules en ville, sont instituées.
Le stationnement des véhicules est interdit :
I/ Le dimanche 16 décembre 2007 de 7 heures à 13 heures :
- Avenue Princesse Grace, sur la voie aval, dans sa partie comprise entre la Rose des vents et l'entrée du Monte-Carlo Sporting Club ;
- Avenue J.F. Kennedy, voie aval, dans sa partie comprise entre son intersection avec la zone d'accès réglementée du quai des Etats-Unis et l'entrée du tunnel Louis II.
II/ Le dimanche 16 décembre 2007 de 7 heures à 11 heures :
- Rue Grimaldi, dans sa partie comprise entre la place Sainte Dévote et son intersection avec la rue Suffren Reymond.
III/ Le dimanche 16 décembre 2007 de 7 heures à 12 heures :
- Avenue de la Quarantaine, dans sa totalité ;
- Avenue des Spélugues, dans sa partie comprise entre la rue des Citronniers et le virage dit de l'ancienne gare ;
- Avenue du Port, des deux côtés et sur toute sa longueur.
ART. 3.
A l'occasion de cette épreuve, les dispositions suivantes, relatives à la circulation des véhicules en ville, sont instituées.
La circulation des véhicules est interdite :
I/ Le dimanche 16 décembre 2007 de 8 heures à 13 heures :
- Tunnel T1CD ;
- Boulevard Albert 1er, sur la voie réservée aux autobus urbains, aux taxis et aux véhicules d'urgences et de secours.
II/ Le dimanche 16 décembre 2007 de 9 heures 30 à 12 heures 30 :
- Avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et la frontière Est et ce, dans ce sens.
III/ Le dimanche 16 décembre 2007 de 10 heures 30 à 12 heures :
- Avenue de la Quarantaine, voie aval, dans sa partie comprise entre l'accès à la nouvelle digue et son intersection avec l'avenue du Port et ce, dans ce sens.
IV/ Le dimanche 16 décembre 2007 de 10 heures 30 à 12 heures :
- Avenue de la Porte Neuve, voie aval ;
- Tunnel de Serravalle ;
- Avenue du Port, voie amont, dans sa partie comprise entre la sortie du tunnel de Serravalle et son intersection avec l'avenue de la Quarantaine ;
- Avenue des Spélugues, voie aval, dans sa partie comprise entre son intersection avec l'avenue de la Madone et le carrefour du Portier.
V/ Le dimanche 16 décembre 2007 de 10 heures 30 à 12 heures 30 :
- Rue du Portier dans sa totalité.
ART. 4.
Un sens unique de circulation est instauré :
I/ Le dimanche 16 décembre 2007 de 8 heures à 12 heures 30 :
- Avenue J.F. Kennedy, voie amont, depuis la place Sainte Dévote jusqu'au boulevard Louis II et ce, dans ce sens ;
- Boulevard Louis II, voie amont, depuis son intersection avec l'avenue J.F. Kennedy et le carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
ART. 5.
Une déviation de la circulation par pilotage manuel est mise en place le dimanche 16 décembre 2007 entre 8 heures et 12 heures 30, à hauteur de la fin de la voie réservée aux autobus urbains, aux taxis, aux véhicules d'urgences et de secours du boulevard Albert 1er, durant le passage des coureurs vers la rue Grimaldi et vers l'avenue d'Ostende.
ART. 6.
Un alternat de circulation piloté manuellement est institué :
I/ Le dimanche 16 décembre 2007 de 10 heures 30 à 12 heures :
- Avenue de la Quarantaine, voie amont, dans sa partie comprise entre l'accès à la nouvelle digue et son intersection avec l'avenue du Port ;
- Avenue de la Porte Neuve, voie amont ;
- Avenue des Spélugues, voie amont, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et la place du Casino.
Sur cette avenue, seuls pourront circuler, en alternance, les véhicules de police, d'urgences, de secours, de la Compagnie des Autobus de Monaco et des riverains.
ART. 7.
A l'occasion de cette épreuve, les dispositions suivantes, relatives à la circulation des piétons sont instituées.
La circulation des piétons est interdite :
Le dimanche 16 décembre 2007 de 10 heures 30 à 12 heures :
- Allée des Champions, sur toute sa longueur ;
- Promenade supérieure du Larvotto, dans sa partie délimitée par des barrières et réservée aux coureurs, comprise entre la rampe d'accès la plus à l'est et la Rose des vents.
ART. 8.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert 1er et sur une partie de la promenade supérieure de la plage du Larvotto, sont reportées le dimanche 16 décembre 2007 de 10 heures à 13 heures.
Les dispositions fixées par l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié, contraires au présent arrêté sont suspendues.
ART. 9.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 10.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 3 décembre 2007 a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 3 décembre 2007.
P/Le Maire,
L'Adjoint,
H. DORIA.