Rechercher un journal, un article
Journal n°8263
du 5 février 2016
La Semaine en Principauté
Souvenir napoléonien de Nice et des Alpes Maritimes organisé par la Fédération des Groupements Français de Monaco.
Le 22 février, à 18 h 30,
Conférence de Pierre Abramovici organisée par Les Rencontres ... Souvenir napoléonien de Nice et des Alpes Maritimes organisé par la Fédération des Groupements Français de Monaco.
Le 22 février, à 18 h 30,
Conférence de Pierre Abramovici organisée par Les Rencontres ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 janvier 2016, enregistré, le nommé :
- D. M., né le 29 août 1979 à Skikda (Algérie), de R. et de B. F., de nationalité ... Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 janvier 2016, enregistré, le nommé :
- D. M., né le 29 août 1979 à Skikda (Algérie), de R. et de B. F., de nationalité ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte aux minutes du notaire soussigné en date du 22 janvier 2016,
M. Jean-Bernard RATTI, commerçant, domicilié 11, avenue des Guelfes, à Monaco, a cédé, à la « S.A.R.L. ELOMIK », au ... Aux termes d’un acte aux minutes du notaire soussigné en date du 22 janvier 2016,
M. Jean-Bernard RATTI, commerçant, domicilié 11, avenue des Guelfes, à Monaco, a cédé, à la « S.A.R.L. ELOMIK », au ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
« SNEF MONACO »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ... ’exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
CESSIONS DE PARTS SOCIALES - BRETT & Cie
Société en Nom Collectif au capital de 30.490 euros
Siège social : Roc Fleuri - 1, chemin du Ténao - Monaco
par Madame Samantha COCHRANE et Monsieur Dominic BRETT.
Un original desdits actes a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 ... par Madame Samantha COCHRANE et Monsieur Dominic BRETT.
Un original desdits actes a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
ERRATUM
Erratum à la cession de parts sociales de la S.N.C. CANZONE & CIE publiée au Journal de Monaco du 22 janvier 2016.
Il fallait lire p. 175 :
« Suivant acte sous seing privé du 17 septembre 2015 ... Erratum à la cession de parts sociales de la S.N.C. CANZONE & CIE publiée au Journal de Monaco du 22 janvier 2016.
Il fallait lire p. 175 :
« Suivant acte sous seing privé du 17 septembre 2015 ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
DEMISSION D’UN COGERANT - F&H
Société à Responsabilité Limitée au capital de 23.000 euros
Siège social : 30, boulevard des Moulins - Monaco
Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 2 février 2016.
Monaco, le 5 février 2016. ... Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 2 février 2016.
Monaco, le 5 février 2016. ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
CESSIONS DE DROITS SOCIAUX - DEMISSION DES COGERANTS -
MODIFICATIONS AUX STATUTS - « S.A.R.L. VIRAGE »
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
2016.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 5 février 2016.
Monaco le 5 février 2016.
Signé ... 2016.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 5 février 2016.
Monaco le 5 février 2016.
Signé ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-59 du 28 janvier 2016 modifiant l’arrêté ministériel du 4 février 1947 portant règlement des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires, modifié
relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires ... relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires ... Arrêté Ministériel n° 2016-59 du 28 janvier 2016 modifiant l’arrêté ministériel du 4 février 1947 portant règlement des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-66 du 29 janvier 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-407 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Iran
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... 22 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Iran ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-60 du 28 janvier 2016 prorogeant le délai imparti à un collège arbitral pour rendre sa sentence
22 novembre 2013 désignant un collège arbitral dans un conflit collectif du travail ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-178 du 31 mars 2014 prorogeant le délai imparti à un collège arbitral pour rendre ... 22 novembre 2013 désignant un collège arbitral dans un conflit collectif du travail ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-178 du 31 mars 2014 prorogeant le délai imparti à un collège arbitral pour rendre ... Arrêté Ministériel n° 2016-60 du 28 janvier 2016 prorogeant le délai imparti à un collège arbitral pour rendre sa sentence ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-63 du 28 janvier 2016 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.689 du 22 mars 2010 portant nomination d’un Attaché Principal à la Commission de Contrôle des ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.689 du 22 mars 2010 portant nomination d’un Attaché Principal à la Commission de Contrôle des ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 5 janvier 2016 de l’association dénommée « ASSOCIATION MONEGASQUE DE TIR EN ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 5 janvier 2016 de l’association dénommée « ASSOCIATION MONEGASQUE DE TIR EN ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
La Semaine en Principauté
Alpes Maritimes organisé par la Fédération des Groupements Français de Monaco.
Le 22 février, à 18 h 30,
Conférence de Pierre Abramovici organisée par Les Rencontres Littéraires Fabien Boisson.
Le 23 ... Alpes Maritimes organisé par la Fédération des Groupements Français de Monaco.
Le 22 février, à 18 h 30,
Conférence de Pierre Abramovici organisée par Les Rencontres Littéraires Fabien Boisson.
Le 23 ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco
Décision du 14 janvier 2016
du 25 juillet 1964 modifiée dispose : « Le président et le vice-président du Conseil National sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue des membres en exercice ; si la majorité requise n ... du 25 juillet 1964 modifiée dispose : « Le président et le vice-président du Conseil National sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue des membres en exercice ; si la majorité requise n ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Prononcé la clôture pour extinction du passif de la cessation des paiements de la SAM BREZZO ... Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Prononcé la clôture pour extinction du passif de la cessation des paiements de la SAM BREZZO ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
« VISTRA MONACO CORPORATE SERVICES » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
désignée par une dénomination sociale à laquelle peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des ... désignée par une dénomination sociale à laquelle peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
« M & M MARINE SAM » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA -Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
pour l’exécution des décisions du Conseil d’Administration.
Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers ... pour l’exécution des décisions du Conseil d’Administration.
Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
« M & M MARINE SAM »
(Société Anonyme Monégasque) au capital de 150.000 euros
Siège social : « Le Palmier » - 46, boulevard des Moulins - Monaco
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
-fondateurs, suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 22 janvier 2016.
3°) Délibération de l’assemblée générale constitutive des actionnaires de ladite société tenue à Monaco, le 22 janvier 2016, dont le procès ... -fondateurs, suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 22 janvier 2016.
3°) Délibération de l’assemblée générale constitutive des actionnaires de ladite société tenue à Monaco, le 22 janvier 2016, dont le procès ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE « S.A.R.L. ELOMIK »
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte du 25 septembre 2015, complété par acte du 22 janvier 2016, reçus par le notaire soussigné, il a été ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte du 25 septembre 2015, complété par acte du 22 janvier 2016, reçus par le notaire soussigné, il a été ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte aux minutes du notaire soussigné en date du 22 janvier 2016,
M. Jean-Bernard RATTI, commerçant, domicilié 11, avenue des Guelfes, à Monaco, a cédé, à la « S.A.R.L. ELOMIK », au ... Aux termes d’un acte aux minutes du notaire soussigné en date du 22 janvier 2016,
M. Jean-Bernard RATTI, commerçant, domicilié 11, avenue des Guelfes, à Monaco, a cédé, à la « S.A.R.L. ELOMIK », au ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATIONS AUX STATUTS
« PRADA MONTE-CARLO » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
arrêté ministériel du 14 janvier 2016.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me Rey, le 22 janvier 2016 ... arrêté ministériel du 14 janvier 2016.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me Rey, le 22 janvier 2016 ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
MODIFICATION AUX STATUTS - « TECHNI-PHARMA »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de l’arrêté ministériel, précité ont été déposés, au rang des minutes de Me Rey, le 22 janvier 2016.
IV.- Une expédition de l’acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d’Appel et des ... de l’arrêté ministériel, précité ont été déposés, au rang des minutes de Me Rey, le 22 janvier 2016.
IV.- Une expédition de l’acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d’Appel et des ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
ONLY WINES & SPIRITS
affiché conformément à la loi, le 22 janvier 2016.
Monaco, le 29 janvier 2016. ... affiché conformément à la loi, le 22 janvier 2016.
Monaco, le 29 janvier 2016. ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.A.R.L. MARITIME CONSULTANCY
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 20, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 3 décembre 2015, enregistré à Monaco, le 22 décembre 2015, Folio Bd 166 R, Case 5, les associés de la société à responsabilité limitée ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 3 décembre 2015, enregistré à Monaco, le 22 décembre 2015, Folio Bd 166 R, Case 5, les associés de la société à responsabilité limitée ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 6 janvier 2016 de l’association dénommée « ART PHOTO MONACO ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 6 janvier 2016 de l’association dénommée « ART PHOTO MONACO ».
Cette association ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-50 du 21 janvier 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié
1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ... 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ... Arrêté Ministériel n° 2016-50 du 21 janvier 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-57 du 22 janvier 2016 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles, est maintenu, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 31 janvier 2017.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le ... ’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles, est maintenu, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 31 janvier 2017.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le ... Arrêté Ministériel n° 2016-57 du 22 janvier 2016 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-56 du 22 janvier 2016 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 31 janvier 2017.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... 22 ... maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 31 janvier 2017.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... Arrêté Ministériel n° 2016-56 du 22 janvier 2016 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - SERRURERIE MONEGASQUE
Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 euros
Siège social : 45, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
conformément à la loi, le 8 janvier 2016.
Monaco, le 22 janvier 2016. ... conformément à la loi, le 8 janvier 2016.
Monaco, le 22 janvier 2016. ...