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Journal n°8302
du 4 novembre 2016
SUN OFFICE CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 27 juin 2016, enregistré à Monaco le 31 juillet 2016, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 27 juin 2016, enregistré à Monaco le 31 juillet 2016, Folio ...
Journal n°7532
du 1 février 2002
Fin de Gérance - Deuxième Insertion -
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Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 1er février 2002.
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Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 1er février 2002.
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Journal n°7759
du 9 juin 2006
Fin de gérance - Première Insertion
" LA CARAVELLE ", exploité 2, quai Albert 1er à Monaco, a pris fin le 31 mai 2006.
Oppositions, s'il y a lieu, à la bailleresse, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 9 juin ... " LA CARAVELLE ", exploité 2, quai Albert 1er à Monaco, a pris fin le 31 mai 2006.
Oppositions, s'il y a lieu, à la bailleresse, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 9 juin ...
Journal n°7760
du 16 juin 2006
Fin de gérance - Deuxième Insertion
" LA CARAVELLE ", exploité 2, quai Albert 1er à Monaco, a pris fin le 31 mai 2006.
Oppositions, s'il y a lieu, à la bailleresse, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 16 juin 2006. ... " LA CARAVELLE ", exploité 2, quai Albert 1er à Monaco, a pris fin le 31 mai 2006.
Oppositions, s'il y a lieu, à la bailleresse, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 16 juin 2006. ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
Fin de Gérance - Première Insertion -
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Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 25 janvier 2002.
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Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 25 janvier 2002.
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Journal n°8089
du 5 octobre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
FLASH MARINE
la navigation et à la plaisance, à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O.512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé ... la navigation et à la plaisance, à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O.512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé ...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
Décision de mise en œuvre n° 2013-RC-07 du 5 septembre 2013 concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale intitulée Etude ELAN-UNFIT : Essai randomisé multicentrique de phase III comparant le Méthotréxate au Cétuximab en traitement de 1ère ligne des cancers épidermoïdes de la tête et du cou métastatiques ou en récidive chez des patients âgés classés fragiles après évaluation gériatrique »
durée de 15 ans à compter de la fin de la collecte des données sur l’ensemble des sujets.
- Conformément aux articles 15 et suivants de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée, les personnes ... durée de 15 ans à compter de la fin de la collecte des données sur l’ensemble des sujets.
- Conformément aux articles 15 et suivants de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée, les personnes ...
Journal n°7575
du 29 octobre 2002
Fin de Gérance Libre - Première Insertion -
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Oppositions, s'il y a lieu, à la nouvelle adresse de la Galerie NOOR ARTS, 15, rue Princesse Caroline, 98000 MONACO, dans les dix jours de la seconde insertion.
Monaco, le 29 novembre 2002. ... .
Oppositions, s'il y a lieu, à la nouvelle adresse de la Galerie NOOR ARTS, 15, rue Princesse Caroline, 98000 MONACO, dans les dix jours de la seconde insertion.
Monaco, le 29 novembre 2002. ...
Journal n°7576
du 6 décembre 2002
Fin de Gérance Libre - Deuxième Insertion
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Oppositions, s'il y a lieu, à la nouvelle adresse de la Galerie NOOR ARTS, 15, rue Princesse Caroline, 98000 MONACO, dans les dix jours de la seconde insertion.
Monaco, le 6 décembre 2002. ... .
Oppositions, s'il y a lieu, à la nouvelle adresse de la Galerie NOOR ARTS, 15, rue Princesse Caroline, 98000 MONACO, dans les dix jours de la seconde insertion.
Monaco, le 6 décembre 2002. ...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
DISSOLUTION ANTICIPEE - SNC GUESDON & RONDINELLI
Société en Nom Collectif au capital de 20.000 euros
Siège social : Patio Palace - 41, avenue Hector Otto - Monaco
Par décision de l’assemblée générale extraordinaire du 10 mars 2009, les associés de la S.N.C. GUESDON & RONDINELLI, ont décidé la mise en dissolution anticipée de la société à compter du 31 mars ... Par décision de l’assemblée générale extraordinaire du 10 mars 2009, les associés de la S.N.C. GUESDON & RONDINELLI, ont décidé la mise en dissolution anticipée de la société à compter du 31 mars ...
Journal n°8382
du 18 mai 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.938 du 15 mai 2018 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 3.095 du 24 janvier 2011 portant création de l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques et du Conseil Scientifique de la Statistique et des Études Économiques, modifiée.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 419 du 7 juin 1945 relative aux mesures d'ordre statistique ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 419 du 7 juin 1945 relative aux mesures d'ordre statistique ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant ...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.973 du 25 septembre 2003 portant application de la loi n° 1.261 du 23 décembre 2002 abaissant à dix-huit ans l'âge de la majorité civile, modifiant diverses ordonnances
Notre ordonnance n° 10.127 du 3 mai 1991 relative à l'action sociale en faveur des personnes handicapées ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 août 2003 qui Nous a été ... Notre ordonnance n° 10.127 du 3 mai 1991 relative à l'action sociale en faveur des personnes handicapées ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 août 2003 qui Nous a été ...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
FIN DE GERANCE - Première Insertion
-Carlo, relativement à un fonds de commerce de vente d’articles vestimentaires, chaussures, etc., exploité « Palais de la Scala », 1, avenue Henry Dunant à Monte-Carlo, prendra fin le 31 juillet 2014.
Oppositions, s ... -Carlo, relativement à un fonds de commerce de vente d’articles vestimentaires, chaussures, etc., exploité « Palais de la Scala », 1, avenue Henry Dunant à Monte-Carlo, prendra fin le 31 juillet 2014.
Oppositions, s ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
FIN DE GERANCE - Deuxième Insertion
-Carlo, relativement à un fonds de commerce de vente d’articles vestimentaires, chaussures, etc., exploité « Palais de la Scala », 1, avenue Henry Dunant à Monte-Carlo, prendra fin le 31 juillet 2014.
Oppositions, s ... -Carlo, relativement à un fonds de commerce de vente d’articles vestimentaires, chaussures, etc., exploité « Palais de la Scala », 1, avenue Henry Dunant à Monte-Carlo, prendra fin le 31 juillet 2014.
Oppositions, s ...
Journal n°8044
du 25 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-636 du 18 novembre 2011 approuvant les statuts du syndicat dénommé «Syndicat des Energies Renouvelables de Monaco»
portant réglementation de la formation et du fonctionnement des Syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d’approbation des statuts du Syndicat dénommé «Syndicat des Energies Renouvelables de Monaco ... portant réglementation de la formation et du fonctionnement des Syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d’approbation des statuts du Syndicat dénommé «Syndicat des Energies Renouvelables de Monaco ...