Rechercher un journal, un article
Journal n°7900
du 20 février 2009
Avis de recrutement d’un Spécialiste du programme éducation, grade P. 3, au sein du bureau de l’U.N.E.S.C.O. (lieu d’affectation : Jakarta, Indonésie)
Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidatures pour un poste de spécialiste du programme éducation, grade P.3, au sein du bureau de l ... Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidatures pour un poste de spécialiste du programme éducation, grade P.3, au sein du bureau de l ...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
Communiqué n° 2016-1 du 13 janvier 2016 relatif à une sanction prise, en application de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat fait connaître que :
« Le 18 novembre 2015, S.E. Monsieur le Ministre d’Etat a prononcé, à l’encontre de la société …, en application de l’article 39 de la ... Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat fait connaître que :
« Le 18 novembre 2015, S.E. Monsieur le Ministre d’Etat a prononcé, à l’encontre de la société …, en application de l’article 39 de la ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
Mise à la location d’un ensemble de locaux à usage commercial sur 3 niveaux, au sein de l’immeuble dénommé « Les Abeilles » sis à Monaco, 7/9, boulevard d’Italie
sont destinés exclusivement à l’exercice d’une activité commerciale visant à dynamiser le Boulevard des Moulins et le Boulevard d’Italie.
L’attention des candidats est appelée sur le fait que l ... sont destinés exclusivement à l’exercice d’une activité commerciale visant à dynamiser le Boulevard des Moulins et le Boulevard d’Italie.
L’attention des candidats est appelée sur le fait que l ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Mise à la location d’un ensemble de locaux à usage commercial sur 3 niveaux, au sein de l’immeuble dénommé « Les Abeilles » sis à Monaco, 7/9, boulevard d’Italie
sont destinés exclusivement à l’exercice d’une activité commerciale visant à dynamiser le Boulevard des Moulins et le Boulevard d’Italie.
L’attention des candidats est appelée sur le fait que l ... sont destinés exclusivement à l’exercice d’une activité commerciale visant à dynamiser le Boulevard des Moulins et le Boulevard d’Italie.
L’attention des candidats est appelée sur le fait que l ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
Avis de vacance d’emploi n° 2016-048 de trois postes de surveillant(e)s à temps partiel à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III, pour l’année scolaire 2016/2017
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que trois postes de surveillant(e)s à temps partiel (14 heures hebdomadaires) seront vacants à l ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que trois postes de surveillant(e)s à temps partiel (14 heures hebdomadaires) seront vacants à l ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Erratum à la Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 7 août 2017 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Aménagement Urbain, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Favoriser le tri des déchets d'emballages recyclables », publiée au Journal de Monaco du 18 août 2017.
Il fallait lire page 2297 :
« …Vu l'avis motivé émis le 19 juillet 2017 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives. … ».
au lieu de :
« …Vu l'avis motivé émis le 16 mars 2016 par la ...
Il fallait lire page 2297 :
« …Vu l'avis motivé émis le 19 juillet 2017 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives. … ».
au lieu de :
« …Vu l'avis motivé émis le 16 mars 2016 par la ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Décision du Directeur de l'Office de la Médecine du Travail en date du 21 juin 2017 portant sur la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l'activité médicale ».
protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ... protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
Décision du 17 mars 2014 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre, par la Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Organisation d’un mailing destiné à l’envoi d’un questionnaire anonyme dans le cadre des enquêtes sur les déplacements de la Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité »
protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ... protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ...
Journal n°8342
du 11 août 2017
Décision de S.E.M. le Ministre d'État en date du 1er août 2017 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du contrôle d'accès du centre nautique et de l'espace de musculation du Stade Louis II par le biais du système de billetterie ».
protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'avis motivé ... protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'avis motivé ...
Journal n°8329
du 12 mai 2017
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 3 mai 2017 portant sur la mise en œuvre, par le Service des Prestations Médicales de l'État, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Transmission annuelle par le SPME au Centre Monégasque de Dépistage d'un fichier ciblant une population concernée par le dépistage de l'anévrisme de l'aorte abdominale ».
protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'avis motivé ... protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'avis motivé ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Avis de vacance d'emploi n° 2018-71 de deux postes de surveillant(e)s à temps partiel à l'Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III, pour l'année scolaire 2018/2019\.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que deux postes de surveillant(e)s à temps partiel (20 heures hebdomadaires) seront vacants à l ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que deux postes de surveillant(e)s à temps partiel (20 heures hebdomadaires) seront vacants à l ...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
Avis de vacance d'emploi n° 2017-73 de deux postes de surveillant(e)s à temps partiel (20 heures hebdomadaires) à l'Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que deux postes de surveillant(e)s à temps partiel (20 heures hebdomadaires) seront vacants à l ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que deux postes de surveillant(e)s à temps partiel (20 heures hebdomadaires) seront vacants à l ...
Journal n°8342
du 11 août 2017
Décision du Directeur de l'Office de la Médecine en date du Travail du 1er août 2017 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des habilitations, de la sécurité et de la traçabilité des accès ».
protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ... protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Avis de vacance d’emploi n° 2015-043 de trois postes de surveillant(e)s à temps partiel (14 heures hebdomadaires) à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III, pour l’année scolaire 2015/2016
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que trois postes de surveillant(e)s à temps partiel (14 heures hebdomadaires) seront vacants à l ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que trois postes de surveillant(e)s à temps partiel (14 heures hebdomadaires) seront vacants à l ...
Journal n°8174
du 23 mai 2014
Avis de vacance d’emploi n° 2014-042 de trois postes de surveillant(e)s à temps partiel (14 heures hebdomadaires) à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III, pour l’année scolaire 2014/2015
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que trois postes de surveillant(e)s à temps partiel (14 heures hebdomadaires) seront vacants à l ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que trois postes de surveillant(e)s à temps partiel (14 heures hebdomadaires) seront vacants à l ...