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Journal n°7690
du 11 février 2005
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 15 mars 2005, à 9 heures, sous la prévention d'abus de confiance.
Délit prévu et réprimé par l ... connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 15 mars 2005, à 9 heures, sous la prévention d'abus de confiance.
Délit prévu et réprimé par l ...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
réprimé par l'article 337 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO. ... réprimé par l'article 337 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO. ...
Journal n°7492
du 27 avril 2001
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
réprimé par l'article 330 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO. ... réprimé par l'article 330 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO. ...
Journal n°7582
du 17 janvier 2003
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 décembre 2002, enregistré, le nommé :
- B. L., né le 16 octobre 1981 à BUCAREST (Roumanie), de nationalité roumaine, sans domicile, ni ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 décembre 2002, enregistré, le nommé :
- B. L., né le 16 octobre 1981 à BUCAREST (Roumanie), de nationalité roumaine, sans domicile, ni ...
Journal n°7795
du 16 février 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 20 mars 2007, à 9 heures, sous la prévention de voies de fait.
Délit prévu et réprimé par l ... connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 20 mars 2007, à 9 heures, sous la prévention de voies de fait.
Délit prévu et réprimé par l ...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
Constitution de Société à Responsabilité Limitée - S.A.R.L. "CARSPAZE EUROPE"
généralement, toutes opérations industrielles, commerciales et financières, mobilières et immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ci-dessus."
La raison et la signature ... généralement, toutes opérations industrielles, commerciales et financières, mobilières et immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ci-dessus."
La raison et la signature ...
Journal n°7881
du 10 octobre 2008
CLOTURE DE LIQUIDATION - SCS BONET
Société en Commandite Simple en liquidation Ancienne dénomination commerciale «L’Institut»
clôture de la liquidation à compter du 22 septembre 2008.
Un original de l’acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrit et affiché ... clôture de la liquidation à compter du 22 septembre 2008.
Un original de l’acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrit et affiché ...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
.
Délit prévu et réprimé par l’article 296 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J. Raybaud. ... .
Délit prévu et réprimé par l’article 296 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J. Raybaud. ...
Journal n°8198
du 7 novembre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 5 août 2014, enregistré, le nommé :
- F. C, né le 9 septembre 1949 à Sorunda (Suède), de A. et de L.I, de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 5 août 2014, enregistré, le nommé :
- F. C, né le 9 septembre 1949 à Sorunda (Suède), de A. et de L.I, de nationalité ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
articles 8 ter, 9 et 39 de la loi n° 455 du 27 juin 1947 et CONTRAVENTION CONNEXE prévue et réprimée par les articles 3 et 12 de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, 33 et 34 du Règlement Intérieur ... articles 8 ter, 9 et 39 de la loi n° 455 du 27 juin 1947 et CONTRAVENTION CONNEXE prévue et réprimée par les articles 3 et 12 de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, 33 et 34 du Règlement Intérieur ...
Journal n°7985
du 8 octobre 2010
Constitution d’une Société à Responsabilité Limitée -
CAREY CONSULTANTS S.A.R.L.
:
Dénomination : CAREY CONSULTANTS S.A.R.L.
Objet : «En Principauté de Monaco et à l’étranger :
- la prestation et la fourniture de tous services, toutes études et tous conseils en matière d’orientation, de ... :
Dénomination : CAREY CONSULTANTS S.A.R.L.
Objet : «En Principauté de Monaco et à l’étranger :
- la prestation et la fourniture de tous services, toutes études et tous conseils en matière d’orientation, de ...
Journal n°7952
du 19 février 2010
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
“S.A.R.L MONACO SANTE SERVICES’’
société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination sociale : “S.A.R.L MONACO SANTE SERVICES’’.
Objet social : La société a pour objet :
Toutes ... société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination sociale : “S.A.R.L MONACO SANTE SERVICES’’.
Objet social : La société a pour objet :
Toutes ...
Journal n°7415
du 5 novembre 1999
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
l'article 330 du Code pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Substitut Général,
Dominique AUTER. ... l'article 330 du Code pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Substitut Général,
Dominique AUTER. ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
«S.A.R.L. MONACO PRESTIGE LIMOUSINES»
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination sociale : “S.A.R.L. MONACO PRESTIGE LIMOUSINES”.
Objet social :
« La société a pour objet :
- La location de véhicules avec chauffeur (5 véhicules).
- Et ... caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination sociale : “S.A.R.L. MONACO PRESTIGE LIMOUSINES”.
Objet social :
« La société a pour objet :
- La location de véhicules avec chauffeur (5 véhicules).
- Et ...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
CONSTITUTION DE SOCIETE
A RESPONSABILITE
S.A.R.L. “M.D.S PLOMBERIE”
.D.S PLOMBERIE», au capital de 15.000 Euros, siège social à Monaco 13, rue des Orchidées ayant pour objet :
«L’exécution de tous travaux et marchés de plomberie, climatisation, zingage.
Et, généralement toutes ... .D.S PLOMBERIE», au capital de 15.000 Euros, siège social à Monaco 13, rue des Orchidées ayant pour objet :
«L’exécution de tous travaux et marchés de plomberie, climatisation, zingage.
Et, généralement toutes ...