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Journal n°7988
du 29 octobre 2010
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de «PRINCESSE TAM TAM».
Il a été prévu un cautionnement de 5.488,16 €.
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile du bailleur, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 29 octobre ... de «PRINCESSE TAM TAM».
Il a été prévu un cautionnement de 5.488,16 €.
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile du bailleur, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 29 octobre ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu, le 9 novembre 2011, par le notaire soussigné, M. Antoine ARTIERI, domicilié 28 Bld de la République, à Beausoleil, et Mrs Habib MAHJOUB, domicilié 36 Avenue du 3 Septembre ... Aux termes d’un acte reçu, le 9 novembre 2011, par le notaire soussigné, M. Antoine ARTIERI, domicilié 28 Bld de la République, à Beausoleil, et Mrs Habib MAHJOUB, domicilié 36 Avenue du 3 Septembre ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu, le 9 novembre 2011, par le notaire soussigné, M. Antoine ARTIERI, domicilié 28 Bld de la République, à Beausoleil, et Mrs Habib MAHJOUB, domicilié 36 Avenue du 3 Septembre ... Aux termes d’un acte reçu, le 9 novembre 2011, par le notaire soussigné, M. Antoine ARTIERI, domicilié 28 Bld de la République, à Beausoleil, et Mrs Habib MAHJOUB, domicilié 36 Avenue du 3 Septembre ...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, les 22 octobre et 4 novembre 2014,
M. Antoine ARTIERI, demeurant 28, boulevard de la République, à Beausoleil, a renouvelé pour une durée de 3 ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, les 22 octobre et 4 novembre 2014,
M. Antoine ARTIERI, demeurant 28, boulevard de la République, à Beausoleil, a renouvelé pour une durée de 3 ...
Journal n°8200
du 21 novembre 2014
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE (Deuxième Insertion)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, les 22 octobre et 4 novembre 2014,
M. Antoine ARTIERI, demeurant 28, boulevard de la République, à Beausoleil, a renouvelé pour une durée de 3 ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, les 22 octobre et 4 novembre 2014,
M. Antoine ARTIERI, demeurant 28, boulevard de la République, à Beausoleil, a renouvelé pour une durée de 3 ...
Journal n°7989
du 5 novembre 2010
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de «PRINCESSE TAM TAM».
Il a été prévu un cautionnement de 5.488,16 E.
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile du bailleur, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 5 novembre ... de «PRINCESSE TAM TAM».
Il a été prévu un cautionnement de 5.488,16 E.
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile du bailleur, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 5 novembre ...
Journal n°8275
du 29 avril 2016
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - (Première Insertion)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu, les 18 et 25 avril 2016 par le notaire soussigné, Mmes Frédérique PUJOL, née SUQUET, demeurant à La Clavelle, à Giroussens (Tarn) et Nathalie RIGEL, née SUQUET, demeurant ... Aux termes d’un acte reçu, les 18 et 25 avril 2016 par le notaire soussigné, Mmes Frédérique PUJOL, née SUQUET, demeurant à La Clavelle, à Giroussens (Tarn) et Nathalie RIGEL, née SUQUET, demeurant ...
Journal n°8276
du 6 mai 2016
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu, les 18 et 25 avril 2016 par le notaire soussigné, Mmes Frédérique PUJOL, née SUQUET, demeurant à La Clavelle, à Giroussens (Tarn) et Nathalie RIGEL, née SUQUET, demeurant ... Aux termes d’un acte reçu, les 18 et 25 avril 2016 par le notaire soussigné, Mmes Frédérique PUJOL, née SUQUET, demeurant à La Clavelle, à Giroussens (Tarn) et Nathalie RIGEL, née SUQUET, demeurant ...
Journal n°8145
du 1 novembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3235 du 21 octobre 2013 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
marchandises pourront circuler dans cette promenade de 6 heures à 10 heures.
Les véhicules des riverains désirant accéder à la Promenade Honoré II devront en solliciter l’autorisation.
Ces dispositions ne s ... marchandises pourront circuler dans cette promenade de 6 heures à 10 heures.
Les véhicules des riverains désirant accéder à la Promenade Honoré II devront en solliciter l’autorisation.
Ces dispositions ne s ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-857 du 14 décembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-406 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l'ancien régime iraquien.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8318
du 24 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-84 du 16 février 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-406 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l'ancien régime iraquien.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-891 du 20 septembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-406 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l'ancien régime iraquien.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-190 du 30 mars 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-406 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l'ancien régime iraquien.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Cession de Fonds de Commerce - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Grimaldi, à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 23 mars 2001.
Signé : H. REY.
... Grimaldi, à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 23 mars 2001.
Signé : H. REY.
...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
Cession de Fonds de Commerce - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu le 31 janvier 2002 par le notaire soussigné, réitéré par acte du même notaire en date du 23 avril 2002,
Mlle Sylvie PETARD, domiciliée 42 bis, avenue du Général de ... Aux termes d'un acte reçu le 31 janvier 2002 par le notaire soussigné, réitéré par acte du même notaire en date du 23 avril 2002,
Mlle Sylvie PETARD, domiciliée 42 bis, avenue du Général de ...