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Journal n°8069
du 18 mai 2012
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, Madame Patricia HOARAU, Juge au Tribunal de Première Instance, Juge commissaire de la liquidation des biens de la S.A.M. B.M.B a autorisé le syndic Jean-Paul SAMBA ... Par ordonnance en date de ce jour, Madame Patricia HOARAU, Juge au Tribunal de Première Instance, Juge commissaire de la liquidation des biens de la S.A.M. B.M.B a autorisé le syndic Jean-Paul SAMBA ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
Avis de vacance d'emploi n° 99-46 d'un poste de professeur de photographie
à l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques pour l'année scolaire 1999/2000.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de professeur de photographie à temps partiel (4 heures hebdomadaires) est vacant à l ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de professeur de photographie à temps partiel (4 heures hebdomadaires) est vacant à l ...
Journal n°8391
du 20 juillet 2018
GLOBAL BRAIN - Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 euros - Siège social : 3/5, avenue des Citronniers - Prince de Galles – Monaco - EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire réunie le 17 avril 2018, les associés ont décidé d'étendre l'objet social de la société et par voie de conséquence de modifier l'article 2 des ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire réunie le 17 avril 2018, les associés ont décidé d'étendre l'objet social de la société et par voie de conséquence de modifier l'article 2 des ...
Journal n°7647
du 16 avril 2004
Arrêté Municipal n° 2004-30 du 14 avril 2004 réglementant la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Journal n°7648
du 23 avril 2004
Arrêté Municipal n° 2004-31 du 15 avril 2004 réglementant la circulation
automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Journal n°7637
du 6 février 2004
Arrêté Municipal n° 2004-09 du 2 février 2004 réglementant la circulation automobile
à l'occasion de travaux d'intérêt public.
- La circulation des véhicules est interdite sur la bretelle "d'Ostende" reliant le boulevard du Larvotto à l'avenue de la Costa.
Art. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et ...
- La circulation des véhicules est interdite sur la bretelle "d'Ostende" reliant le boulevard du Larvotto à l'avenue de la Costa.
Art. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et ...
Journal n°7514
du 28 septembre 2001
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
des biens de la S.G.B.A.A.
Nommé Mme Brigitte DELPECH, en qualité de juge-commissaire.
Désigné M. Jean-Paul SAMBA, expert-comptable, en qualité de syndic.
Pour extrait conforme délivré en ... des biens de la S.G.B.A.A.
Nommé Mme Brigitte DELPECH, en qualité de juge-commissaire.
Désigné M. Jean-Paul SAMBA, expert-comptable, en qualité de syndic.
Pour extrait conforme délivré en ...
Journal n°7452
du 21 juillet 2000
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
, juge au siège, en qualité de juge commissaire ;
Désigné M. Jean-Paul SAMBA, expert-comptable, en qualité de syndic ;
Prononcé la liquidation des biens de la S.C.S. SZYMANIAK & Cie et de ... , juge au siège, en qualité de juge commissaire ;
Désigné M. Jean-Paul SAMBA, expert-comptable, en qualité de syndic ;
Prononcé la liquidation des biens de la S.C.S. SZYMANIAK & Cie et de ...
Journal n°7431
du 25 février 2000
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Constaté la cessation des paiements de la société en commandite simple dénommée MOORS et ... Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Constaté la cessation des paiements de la société en commandite simple dénommée MOORS et ...
Journal n°7353
du 28 août 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.579 du 10 août 1998 admettant un Inspecteur principal de police à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics ... principal à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 27 août 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
Avis de recrutement n° 98-103 d'un maître-nageur-sauveteur
au Centre de Loisirs sans Hébergement pour les mois de juillet et août 1998.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un maître-nageur-sauveteur au Centre de Loisirs sans Hébergement pour les mois de ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un maître-nageur-sauveteur au Centre de Loisirs sans Hébergement pour les mois de ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Arrêté Ministériel n° 99-86 du 22 février 1999 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'Assurance Maladie, Accidents et Maternité des Travailleurs Indépendants
'un pourcentage de 20 % correspondant à la participation personnelle de l'assuré, dite "ticket modérateur".
Art. 3.
Les cas dans lesquels la participation des bénéficiaires de prestations aux frais de ... participation personnelle de l'assuré, dite "ticket modérateur".
Art. 3.
Les cas dans lesquels la participation des bénéficiaires de prestations aux frais de traitement peut être limitée ou supprimée ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-299 du 17 juin 2013 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 septembre 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 septembre 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
CESSION DE BRANCHE D'ACTIVITE - Deuxième Insertion
branche d’activité relative à la location de vingt voitures de prestige sans chauffeur et l’enseigne ELITE RENT-A-CAR sous laquelle elle est exploitée.
Oppositions, s’il y a lieu c/o BFM EXPERTS,
15 ... branche d’activité relative à la location de vingt voitures de prestige sans chauffeur et l’enseigne ELITE RENT-A-CAR sous laquelle elle est exploitée.
Oppositions, s’il y a lieu c/o BFM EXPERTS,
15 ...
Journal n°8130
du 19 juillet 2013
CESSION DE BRANCHE D'ACTIVITE - Première Insertion
d’activité relative à la location de vingt voitures de prestige sans chauffeur et l’enseigne ELITE RENT-A-CAR sous laquelle elle est exploitée.
Oppositions, s’il y a lieu c/o BFM EXPERTS, 15 ... d’activité relative à la location de vingt voitures de prestige sans chauffeur et l’enseigne ELITE RENT-A-CAR sous laquelle elle est exploitée.
Oppositions, s’il y a lieu c/o BFM EXPERTS, 15 ...