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Journal n°7669
du 17 septembre 2004
Contrat de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
alcool à l'occasion des repas), dénommé " CROCK'IN ", exploité 22, rue Princesse Caroline, à Monaco.
Il a été prévu au contrat un cautionnement de TRENTE MILLE EUROS.
Oppositions, s'il y a lieu, au ... alcool à l'occasion des repas), dénommé " CROCK'IN ", exploité 22, rue Princesse Caroline, à Monaco.
Il a été prévu au contrat un cautionnement de TRENTE MILLE EUROS.
Oppositions, s'il y a lieu, au ...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
diverses élaborées par des ateliers agréés, dénommé “CROCK’IN”, exploité numéro 22, rue Princesse Caroline, à Monaco.
Il a été prévu au contrat un cautionnement de TRENTE MILLE EUROS.
Oppositions, s’il y ... diverses élaborées par des ateliers agréés, dénommé “CROCK’IN”, exploité numéro 22, rue Princesse Caroline, à Monaco.
Il a été prévu au contrat un cautionnement de TRENTE MILLE EUROS.
Oppositions, s’il y ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
diverses élaborées par des ateliers agréés, dénommé “CROCK’IN”, exploité numéro 22, rue Princesse Caroline, à Monaco.
Il a été prévu au contrat un cautionnement de TRENTE MILLE EUROS.
Oppositions, s’il y ... diverses élaborées par des ateliers agréés, dénommé “CROCK’IN”, exploité numéro 22, rue Princesse Caroline, à Monaco.
Il a été prévu au contrat un cautionnement de TRENTE MILLE EUROS.
Oppositions, s’il y ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-45 du 28 janvier 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.423 du 20 juin 2017 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.389 du 16 mai 2017 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée.
millésime 2017. ».
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en ... millésime 2017. ».
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
Décision du 1er octobre 2014 du Directeur Général de Monaco Telecom portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la trésorerie MT et MTI »
Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom,
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de L’Europe du 4 ... Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom,
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de L’Europe du 4 ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-152 du 3 mars 2016 portant application de l’ordonnance souveraine n° 5.744 du 3 mars 2016 relative à l’aide à la souscription d’une assurance complémentaire santé
;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le montant de la somme forfaitaire correspondant aux charges incompressibles visée au second ... ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le montant de la somme forfaitaire correspondant aux charges incompressibles visée au second ...
Journal n°7665
du 20 août 2004
Avis de convocation - SOCIETE ANONYME MONEGASQUE
D'ENTREPRISE DE SPECTACLES
Siège social : Place du Casino - Monaco
Bilan et du Compte de Pertes et Profits établis au 31 mars 2004 ; approbation de ces comptes et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation des résultats ;
- Nominations de ... Bilan et du Compte de Pertes et Profits établis au 31 mars 2004 ; approbation de ces comptes et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation des résultats ;
- Nominations de ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7660
du 16 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-362 du 9 juillet 2004 portant nomination d'inspecteurs de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.
de santé pour une période de trois ans :
- Mme Pierrette MELE, pharmacien inspecteur régional de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Provence Alpes Côte d ... de santé pour une période de trois ans :
- Mme Pierrette MELE, pharmacien inspecteur régional de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Provence Alpes Côte d ...
Journal n°8603
du 12 août 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.389 du 29 juillet 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.344 du 2 juin 2015, modifiée.
délibération fixe les attributions du ou des délégué(s) et est rendue publique. Elle est retirée dans les mêmes conditions.
Article 12
Tout document requérant la signature du Prince Régnant est signé par le ... ou des délégué(s) et est rendue publique. Elle est retirée dans les mêmes conditions.
Article 12
Tout document requérant la signature du Prince Régnant est signé par le Président du Conseil de Régence ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
24VISION SHIPPING & RISK SOLUTIONS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
: « La société a pour objet :
En Principauté de Monaco et à l'étranger : toutes opérations de conseil technique dans le domaine du transport maritime, y compris le conseil dans la gestion des risques et l ... : « La société a pour objet :
En Principauté de Monaco et à l'étranger : toutes opérations de conseil technique dans le domaine du transport maritime, y compris le conseil dans la gestion des risques et l ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2056 du 18 mai 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Rédacteur dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerces, Halles et Marchés).
des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant ;
- Mme Christine GIOLITTI, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions ... des Services Municipaux, ou son représentant ;
- le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant ;
- Mme Christine Giolitti ...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
MODIFICATION DE CONTRAT DE GERANCE-LIBRE - Première Insertion
social à Monaco, 39, boulevard des Moulins, publié au Bulletin Officiel de la Principauté le 30 avril 2010.
La SOCIETE HOTELIERE ET DE LOISIRS DE MONACO transfère donc le contrat de gérance libre à la ... social à Monaco, 39, boulevard des Moulins, publié au Bulletin Officiel de la Principauté le 30 avril 2010.
La SOCIETE HOTELIERE ET DE LOISIRS DE MONACO transfère donc le contrat de gérance libre à la ...