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Journal n°7898
du 6 février 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.048 du 26 janvier 2009 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat
-Philippe Luvera, Capitaine-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 8 février 2009.
Art. 2.
L’honorariat est conféré à M. Luvera ... -Philippe Luvera, Capitaine-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 8 février 2009.
Art. 2.
L’honorariat est conféré à M. Luvera ...
Journal n°7920
du 10 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.268 du 4 juillet 2009 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, avec effet du 15 juillet 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur ... -inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, avec effet du 15 juillet 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 2.000 du 16 décembre 2008 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat
Brancaccio, Commandant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 5 janvier 2009.
Art. 2.
L’honorariat est conféré à M ... Brancaccio, Commandant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 5 janvier 2009.
Art. 2.
L’honorariat est conféré à M ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.102 du 5 décembre 2003 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat.
, Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 2 décembre 2003.
L'honorariat est conféré à ... , Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 2 décembre 2003.
L'honorariat est conféré à ...
Journal n°7584
du 31 janvier 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.637 du 20 janvier 2003 admettant un fonctionnaire
à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
. Jean-Pierre RAFFAELLI, Commandant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 5 février 2003.
Art. 2.
L ... . Jean-Pierre RAFFAELLI, Commandant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 5 février 2003.
Art. 2.
L ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Ordonnance Souveraine n° 93 du 14 juin 2005 admettant, sur sa demande,
une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
, épouse GROSFILLEZ, Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admise, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 4 juillet 2005 ... , épouse GROSFILLEZ, Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admise, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 4 juillet 2005 ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.327 du 17 septembre 2007 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat
. Jean-Pierre GAZZO, Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 26 septembre 2007.
ART. 2.
L'honorariat est conféré ... . Jean-Pierre GAZZO, Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 26 septembre 2007.
ART. 2.
L'honorariat est conféré ...
Journal n°7834
du 16 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.385 du 31 octobre 2007 admettant un fonctionnaire
à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
. Gilbert LANDRA, Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 21 novembre 2007.
ART. 2.
L'honorariat est conféré à M ... . Gilbert LANDRA, Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 21 novembre 2007.
ART. 2.
L'honorariat est conféré à M ...
Journal n°7967
du 4 juin 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.762 du 26 mai 2010 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat
, Commandant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 30 mai 2010.
Art. 2.
L’honorariat est conféré à M. Garcia.
Art. 3 ... , Commandant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 30 mai 2010.
Art. 2.
L’honorariat est conféré à M. Garcia.
Art. 3 ...
Journal n°7950
du 5 février 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.610 du 28 janvier 2010 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l’honorariat
-Charles Guglielmi, Commandant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, avec effet du 2 février 2010.
Art. 2.
L ... -Charles Guglielmi, Commandant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, avec effet du 2 février 2010.
Art. 2.
L ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.641 du 5 mars 2010 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat
, Commandant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 3 avril 2010.
Art. 2.
L’honorariat est conféré à M. Silvi.
Art. 3 ... , Commandant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 3 avril 2010.
Art. 2.
L’honorariat est conféré à M. Silvi.
Art. 3 ...
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.034 du 16 décembre 2010 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
, Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, avec effet du 2 janvier 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ... , Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, avec effet du 2 janvier 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-110 du 7 février 2018 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2014-187 du 1er avril 2014 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles, modifié.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles, modifiée ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
SEPT CENT SIX MILLE NEUF CENT QUARANTE-DEUX EUROS ET TRENTE-TROIS CENTIMES (706.942,33 euros), sous réserve des admissions dont les droits ne sont pas encore liquidés et des réclamations de la S.C.I. LES ... SEPT CENT SIX MILLE NEUF CENT QUARANTE-DEUX EUROS ET TRENTE-TROIS CENTIMES (706.942,33 euros), sous réserve des admissions dont les droits ne sont pas encore liquidés et des réclamations de la S.C.I. LES ...
Journal n°7705
du 27 mai 2005
Avis de convocation - SOCIETE D'INVESTISSEMENTS
CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 1 600 000 euros
Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monaco
:
- Approuver les comptes de l'exercice 2004 ainsi que les rapports du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes ;
- Donner quitus de leur gestion aux Administrateurs ;
- Affecter les ... :
- Approuver les comptes de l'exercice 2004 ainsi que les rapports du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes ;
- Donner quitus de leur gestion aux Administrateurs ;
- Affecter les ...