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Journal n°8296
du 23 septembre 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 mars 2016, enregistré, la nommée :
- B. S., née le 25 juin 1975 à San Remo (Italie), de G. et de B. P., de nationalité ... 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants et par l'article 39 de la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés.
Pour extrait :
Le ...
Journal n°7408
du 17 septembre 1999
Apport de Fonds de Commerce - Première Insertion -
"ENTREPRISE GENERALE INSOBAT" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes de l'article 5 des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ENTREPRISE GENERALE INSOBAT", au capital de 3.000.000 de Francs et avec siège social, numéro 5, Square Théodore ... Aux termes de l'article 5 des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ENTREPRISE GENERALE INSOBAT", au capital de 3.000.000 de Francs et avec siège social, numéro 5, Square Théodore ...
Journal n°7409
du 24 septembre 1999
Apport de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion -
"ENTREPRISE GENERALE INSOBAT" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes de l'article 5 des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ENTREPRISE GENERALE INSOBAT", au capital de 3.000.000 de Francs et avec siège social, numéro 5, Square Théodore ... Aux termes de l'article 5 des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ENTREPRISE GENERALE INSOBAT", au capital de 3.000.000 de Francs et avec siège social, numéro 5, Square Théodore ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1224 du 12 avril 2010 prorogeant l’arrêté municipal n° 2010-0970 du 18 mars 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux de réaménagement d’une voie de circulation
’occasion de travaux de réaménagement d’une voie de circulation ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules dans la rue Bel Respiro édictées ... ’occasion de travaux de réaménagement d’une voie de circulation ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules dans la rue Bel Respiro édictées ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-347 du 10 juillet 2008 déclarant insaisissables les biens culturels étrangers exposés au sein du Musée de la Chapelle de la Visitation
biens culturels prêtés par «The Barbara Piasecka Johnson Collection Foundation» et présentés au Musée de la Chapelle de la Visitation par la Direction des Affaires Culturelles, organisateur d ... biens culturels prêtés par «The Barbara Piasecka Johnson Collection Foundation» et présentés au Musée de la Chapelle de la Visitation par la Direction des Affaires Culturelles, organisateur d ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE GENERALE D’HOTELLERIE
en abrégé « SOGETEL »
Societe Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 euros
Siège Social : 38, avenue Princesse Grace - Monte-Carlo
du Compte de Pertes et Profits établis au 31 mars 2014 ; approbation de ces comptes ; quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation des résultats ;
- Autorisation à donner aux ... du Compte de Pertes et Profits établis au 31 mars 2014 ; approbation de ces comptes ; quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation des résultats ;
- Autorisation à donner aux ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
"SARTORI & Cie" - Société en Commandite Simple
: "BIO.NET".
Le siège social est fixé 20, avenue de Fontvieille.
La durée de la société est de 50 années à dater du jour de son immatriculation au Répertoire du Commerce et des Sociétés.
Le ... : "BIO.NET".
Le siège social est fixé 20, avenue de Fontvieille.
La durée de la société est de 50 années à dater du jour de son immatriculation au Répertoire du Commerce et des Sociétés.
Le ...
Journal n°7729
du 11 novembre 2005
GREFFE GENERAL - Extrait
Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, juge commissaire de la cessation des paiements de la société anonyme monégasque " DIGITAL COMPUTER SYSTEM TRADING, en abrégé D.C.S ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, juge commissaire de la cessation des paiements de la société anonyme monégasque " DIGITAL COMPUTER SYSTEM TRADING, en abrégé D.C.S ...
Journal n°8117
du 19 avril 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7462
du 29 septembre 2000
Avis de convocation -
"OFFSHORE ENERGY DEVELOPMENT CORPORATION"
Société Anonyme Monégasque au capital de F 1.000.000
Siège social : 24, avenue de Fontvieille - Monaco
Administrateurs de leur gestion.
- Approbation d'un dividende de 12.000 F par action payable aux actionnaires et du report à nouveau.
- Approbation des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de ... Administrateurs de leur gestion.
- Approbation d'un dividende de 12.000 F par action payable aux actionnaires et du report à nouveau.
- Approbation des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de ...
Journal n°7658
du 2 juillet 2004
Avis de convocation - COSMETIC LABORATORIES SA
Société Anonyme Monégasque au capital social : 150.000 euros
Siège social : 6, avenue Prince Héréditaire Albert à Monaco
Les Actionnaires de la Société Anonyme Monégasque dénommée " COSMETIC LABORATORIES S.A. ", au capital de 150.000 €, dont le siège social est à Monaco, avenue Prince Héréditaire Albert, sont convoqués ... Les Actionnaires de la Société Anonyme Monégasque dénommée " COSMETIC LABORATORIES S.A. ", au capital de 150.000 €, dont le siège social est à Monaco, avenue Prince Héréditaire Albert, sont convoqués ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
E.C.I. - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 décembre 2016, enregistré à Monaco le 19 décembre 2016 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 décembre 2016, enregistré à Monaco le 19 décembre 2016 ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-36 du 23 janvier 2012 portant nomination de membres au sein du Comité d’Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo
Monte-Carlo ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 janvier 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont nommés au sein du Comité d’Organisation du Festival International des ... Monte-Carlo ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 janvier 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont nommés au sein du Comité d’Organisation du Festival International des ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
liquidation s'élevant à 789.041,84 F.
2) Au versement de la somme de 123.313,64 F représentant un dividende de 35 % du montant de leur créance privilégiée, aux créanciers titulaires d'une créance salariale ... liquidation s'élevant à 789.041,84 F.
2) Au versement de la somme de 123.313,64 F représentant un dividende de 35 % du montant de leur créance privilégiée, aux créanciers titulaires d'une créance salariale ...
Journal n°7583
du 24 janvier 2003
Arrêté Municipal n° 2003-009 du 20 janvier 2003 modifiant l'arrêté municipal n° 2002-133 du 13 décembre 2002 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...