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Journal n°2983 du 18 mai 1915
prononcée -par arrêt de la Cour d'Appel en date du 26 avril 1915, pour tentative d'escroquerie. I. H.-C., se disant employé de commerce, né le 2I janvier 1879, à Cereste (France), sans domicile fixe ; — I ...
Journal n°1433 du 19 janvier 1886
du soir ; A l'église Sain te-Dévote, à 5 heures du soir. Mardi 26 janvier (veille de la fête) A 9 heures et demie du matin. - Grand'Messe à l'église Sainte-Dévote, à la Condamine. Mercredi 27 ...
Journal n°0848 du 29 septembre 1874
France, à Paris; à l'Agence Rayas, rue 1.-1. Rousseau, 3, et chez M. St-Rilaire, AlioNNICMICNTS . Annonces 25 Gois!. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°1929 du 9 juillet 1895
) DATES 1 12 13 14 I 51 617 TEMPÉRATURES Maxima EXTRÊMES Minima 27.» 27.» 27.2 ; 24.5 i 27.8 I 26.2 27.9 23.» 2222.9 1 22.8 22.4 22.3 1 22.1 Pluie tombée : 0- -imur r PRESSIONS ...
Journal n°2764 du 2 mai 1911
délits, et à 6 francs d'amende, pour la contravention commise. TRIBUNAL CRIMINEL Dans son audience du 26 avril 1911, le Tribunal Criminel a condamné le nommé C. D., ouvrier-mineur, né à Carpineti ...
Journal n°1623 du 10 septembre 1889
: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine elonaeo, le 10 Septembre 18S9 La dépêche suivante a été ...
Journal n°3456 du 1 avril 1924
que les moyens de s'y affirmer. Ecrite il y a 26 ou 28 ans, 068 JOURNAL DE MONACO son oeuvre a résisté à l'épreuve du temps et est apparue sans rides aux spectateurs de dimanche dernier. C ...
Journal n°3465 du 3 juin 1924
, proclamation des ad nissibles. .Le mercredi 25 juin : Oral, de 9 heures à midi et de 14 à 16 h. 3o ; à 17 h. 3o, proclamation des adm is. Ecoles de filles : Mêmes épreuves et même horaire, les jeudi 26 ...
Journal n°2876 du 13 mai 1913
.) Suivant exploit de Vialon, huissier, en date du 3 mai 1913, enregistré, le nommé NIVET (JACQUES-MARIUS), né à Levallois-Perret (Seine), le 26 juillet 1892, employé d'hôtel, ayant demeuré à La Condamine ...
Journal n°3329 du 25 octobre 1921
Arrêté, sont maintenues. Monaco, le 22 octobre 1921. Igrtatitin au Jon-reit de Monaco du 18 octo- bre 1921, p. 2e col., 9e ligne. Lire : « M. le Premier Président a donné ensuite la parole à M. le ...
Journal n°8151 du 13 décembre 2013
assemblées, avis financiers, etc…). 9,15 € Erratum à l’ordonnance souveraine n° 4.360 du 28 juin 2013 portant nomination et titularisation d’une secrétaire- sténodactylographe à la Compagnie des ...
Journal n°3093 du 26 juin 1917
nouvelle période qui s'étendra du I er juillet 1917 au 3o juin 1918. ART. 2.— Notre Ministre d'État est chargé de l'exécution de la présente Ordonnance. Donné à Paris, le dix-neuf juin mil neuf cent dix ...
Journal n°3520 du 25 juin 1925
connaissance du dossier et à soumettre au Secrétariat de la Mairie leurs observa-. tions et réclamations. Monaco, le 22 juin -1925. 'Le Congrès Juridique International de T. S. F. de Paris (Avril 1925) S ...
Journal n°1120 du 23 décembre 1879
12 16 12 26 1 19 4 27 5 45 soir à (31 3 07 173 19 45 13 55 965 19 2 45 1 85 1 30 10 1 20 » 90 » 65 5 » 70 » 55 » 35 2 » 70 » 55 '» 35 » » » » » » 7 »85 » 65 » 45 9 1 10 » 80 » 60 11. 1 35 ...
Journal n°4399 du 12 février 1942
-Joseph Coi si est nommé Commis au Service d'Architecture des Bâtiments, Domaniaux (3me classe). Cette nomination aura effet à compter du I er juillet 1941. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Sei ...
Journal n°5406 du 15 mai 1961
travail ou de maladies professionnelles (p. 465). Arrêté Ministériel n° 61-125 du 3 mai 1961 portent nomination d'un Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux (p. 466). Arrêté Ministériel n ...
Journal n°3079 du 20 mars 1917
rétribution de 20 francs, quel que soit le tonnage de ces navires. ART. 25. — Le pourcentage d'affrètement comprend l'expédition du contrôle à chacune des parties. ART. 26. — Le droit d'affrètement est fixé ...
Journal n°3068 du 2 janvier 1917
26 novembre 1916, approuvant les conclusions d'un rapport du Service des Domaines du 31 octobre de la même année ; .A.Trétons ARTICLE ler.— Les appropriations dans un intérêt privé de parties ou ...
Débats 1962 du 31 décembre 1962
). 3° — Projet de loi tendant à compfiter l'article 97 de la loi n° 30, du 3 mal 1920, sur l'organisation municipale (p. 7). 4° — Projet de loi modifiant et complétant ceetaines dispositions des ...
Journal n°2388 du 12 avril 1904
, c. Jacob Denyer, Départs du 3 au 10 Avril GÊNES, vapeur Cobra, allemand, c. Brunswig, passagers. NICE, yacht à vap. Ariane, fr., c. Lubez, sur lest. SAN REMO, yacht à vap. Sainte-Marthe, c ...
Journal n°4139 du 25 février 1937
mort de celui-ci, appelé au poste de Consul Général par Ordonnance du 24 décembre 1922. Dès qu'Il a été avisé de la triste nouvelle, S. A. S. le Prince a fait adresser à la famille de M. C.-N. Foreman ...
Journal n°5108 du 29 août 1955
, comprise entre les gazomètres et l'Établissement de Bains « Le Lido », est interdit aux piétons et aux véhicules ne dépendant pas de l'épreuve, du Samedi 3 septembre 1955 à 14 heures au Dimanche 4 septembre ...
Journal n°0806 du 2 décembre 1873
id, 3 id. Pour l'ernAMisn les frais de poste en sus On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 1.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. Imp. et ...
Journal n°2284 du 15 avril 1902
à accepter et à porter la croix de Chevalier de l'Ordre de la Légion d'honneur, qui lui a été conférée par S. Ex.c. le Président de la République Française. A l'occasion du XIe Congrès Universel de ...
Journal n°8147 du 15 novembre 2013
'organisation. ART. 3. Du vendredi 22 novembre à. 08 heures 01 au jeudi 5 décembre 2013 à. 16 heures et du lundi 6 janvier à. 06 heures au dimanche 12 janvier 2014 à. 23 heures 59, la circulation des piétons ...
Journal n°3151 du 6 août 1918
décider que le registre du compte 3 0/, de la Trésorerie soit tenu en double et que nous ayons l'un des registres à notre disposition à nos archives. J'ajoute qu'il pourrait être mis à jour trimesti ...
Journal n°2696 du 8 février 1910
retour de son Souverain. Son Altesse Sérénissime est rentrée cet après-midi, à 3 heures, par le rapide venant de Paris. Sur le quai de la gare, S. Exc. le Gouverneur Général attendait l'arrivée du ...
Journal n°0424 du 29 juillet 1866
25 68 26 754 82 14 8 26 ' 66 27 15 1 28 Omnibus entre Monaco & Menton (le Monaco à 8 h. du matin et à 3 h ...
Journal n°5838 du 15 août 1969
'honorariat à un capitaine de la Compagnie des .Carabiniers (p. 526). Ordonnance Souveraine no 4.317 du 9 août 1969 portant nomination d'un lieutenant à la Compagnie des Carabiniers (p. 526). Ordonnance ...
Journal n°8341 du 4 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-610 du 26 juillet 2017 relatif à la délivrance de certaines substances vénéneuses.
 ; Vu l'arrêté ministériel n° 82-567 du 22 novembre 1982 portant exonération de la réglementation des substances, plantes et produits vénéneux destinés à la médecine humaine, modifié ; Vu l ...  ; Vu l'arrêté ministériel n° 82-567 du 22 novembre 1982 portant exonération de la réglementation des substances, plantes et produits vénéneux destinés à la médecine humaine, modifié ; Vu l ...

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Version 2018.11.07.14